Vérification métrologique, calibrage, maintenance et réparation des DSM
EMA/DCSSA/DAPS-SSA
Prestations de service portant sur la vérification métrologique, le calibrage, la maintenance et la réparation des dispositifs de surveillance et de mesure (Dsm) - et des accessoires associés - en service dans les établissements du ravitaillement sanitaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-23 | Avis de marché |
| 2014-06-19 | Informations complémentaires |
| 2014-06-25 | Informations complémentaires |
| 2015-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 234085415 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-23 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 102-179177
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Kit de maintenance pousse seringues VIAL
Brève description: Kit de maintenance pousse seringues VIAL.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Tacite.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Kit de maintenance pousse seringues dps orchestra
Brève description: Kit de maintenance pousse seringues dps orchestra.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Volume de contrôle
Brève description: Volume de contrôle.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Contrôleur de débit, pression % o² invacare
Brève description: Contrôleur de débit, pression % o² invacare.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Clés et tournevis dynamométriques, couplemètres, dynamomètres
Brève description: Clés et tournevis dynamométriques, couplemètres, dynamomètres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: balances
Brève description: Balances.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Masse
Brève description: Masse.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Luxmètres
Brève description: Luxmètres.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Luminancemètres
Brève description: Luminancemètres.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Compte-tours et tachymètres
Brève description: Compte-tours et tachymètres.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Thermomètres électroniques avec thermocouples
Brève description: Thermomètres électroniques avec thermocouples.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Instruments de mesure dimensionnelle
Brève description: Instruments de mesure dimensionnelle.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Chaîne de mesure complète
Brève description: Chaîne de mesure complète.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Testeur d'accumulateurs
Brève description: Testeur d'accumulateurs.
Informations complémentaires sur les lots: tacite
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Manomètres et capteurs de pression
Brève description: Manomètres et capteurs de pression.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Débitmètres
Brève description: Débitmètres.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Megohmètres
Brève description: Megohmètres.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Multimètres
Brève description: Multimètres.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Oscilloscopes
Brève description: Oscilloscopes.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pinces ampèremétriques
Brève description: Pinces ampèremétriques.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Analyseur de réseau
Brève description: Analyseur de réseau.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Boîte à décades
Brève description: Boîtes à décades.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Alimentation stabilisée
Brève description: Alimentation stabilisée.
Informations complémentaires sur les lots: tacite.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Simulateur ECG
Brève description: Simulateur ECG.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Testeur défibrillateur semi automatique
Brève description: Testeur défibrillateur semi automatique.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Testeur de pompes à perfusion
Brève description: Testeur de pompes à perfusion.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Testeur de sécurité électrique
Brève description: Testeur de sécurité électrique.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Testeur de Spo2
Brève description: Testeur de Spo2.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Testeur de ventilateur fluke biomedical
Brève description: Testeur de ventilateur fluke biomedical.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Poumon test fluke biomedical
Brève description: Poumon test fluke biomedical.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Contrôleur de pression fluke biomedical
Brève description: Contrôleur de pression fluke biomedical.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Testeur de PNI
Brève description: Testeur de PNI.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Simulateur multi-paramètres
Brève description: Simulateur multi-paramètres.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Testeur de bistouris
Brève description: Testeur de bistouris.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Analyseur de stimulateur cardiaque
Brève description: Analyseur de stimulateur cardiaque.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Analyseur de gaz halogéné
Brève description: Analyseur de gaz halogéné.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Frontofocomètre
Brève description: Frontofocomètre.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Contrôleur % o² servomex
Brève description: Contrôleur % o² servomex.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Densitomètre
Brève description: Densitomètre.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Caméra thermique
Brève description: Caméra thermique.
Informations complémentaires sur les lots: Tacite
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Poumon test INGMAR
Brève description: Poumon test INGMAR.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Testeur de ventilateur imt medical
Brève description: Testeur de ventilateur imt medical.
Informations complémentaires sur les lots: PSE facultative sur le coût de transformation des testeurs PF 300 en PF 301.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Testeur pour Fluido
Brève description: Testeur pour Fluido.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 14PC5706
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique
2. Développement durable
3. Prix
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAFS – bureau achats – section EBME
M. Cedric Paul
Nom: DAPSA DAFS - bureau achat - section EBME
Adresse postale: TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubais Cedex
Code postal: 45404
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=173629&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA - bureau achat - section SAM - cellule CECP
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Point de contact: Mme Secrétaire Cecp
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=173629&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PC5706
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 102-179177 (2014-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Quantité ou étendue:
Marché avec 43 lots, certains avec un montant minimum annuel, tous sans montant maximum annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 234085415 📞
Fax: +33 238607339 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-23 📅
Date limite de soumission: 2014-07-24 📅
Date de publication: 2014-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 102-179177
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr dès publication de l'annonce sous la référence 14pc5706.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de service portant sur la vérification métrologique, le calibrage, la maintenance et la réparation des dispositifs de surveillance et de mesure (Dsm) - et des accessoires associés - en service dans les établissements du ravitaillement sanitaire.
Afficher plus
Intitulé du lot: Kit de maintenance pousse seringues VIAL
Brève description: Kit de maintenance pousse seringues VIAL.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Tacite.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Kit de maintenance pousse seringues dps orchestra
Brève description: Kit de maintenance pousse seringues dps orchestra.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Volume de contrôle
Brève description: Volume de contrôle.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Contrôleur de débit, pression % o² invacare
Brève description: Contrôleur de débit, pression % o² invacare.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Clés et tournevis dynamométriques, couplemètres, dynamomètres
Brève description: Clés et tournevis dynamométriques, couplemètres, dynamomètres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: balances
Brève description: Balances.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Masse
Brève description: Masse.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Luxmètres
Brève description: Luxmètres.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Luminancemètres
Brève description: Luminancemètres.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Compte-tours et tachymètres
Brève description: Compte-tours et tachymètres.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Thermomètres électroniques avec thermocouples
Brève description: Thermomètres électroniques avec thermocouples.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Instruments de mesure dimensionnelle
Brève description: Instruments de mesure dimensionnelle.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Chaîne de mesure complète
Brève description: Chaîne de mesure complète.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Testeur d'accumulateurs
Brève description: Testeur d'accumulateurs.
Informations complémentaires sur les lots: tacite
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Manomètres et capteurs de pression
Brève description: Manomètres et capteurs de pression.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Débitmètres
Brève description: Débitmètres.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Megohmètres
Brève description: Megohmètres.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Multimètres
Brève description: Multimètres.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Oscilloscopes
Brève description: Oscilloscopes.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pinces ampèremétriques
Brève description: Pinces ampèremétriques.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Analyseur de réseau
Brève description: Analyseur de réseau.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Boîte à décades
Brève description: Boîtes à décades.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Alimentation stabilisée
Brève description: Alimentation stabilisée.
Informations complémentaires sur les lots: tacite.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Simulateur ECG
Brève description: Simulateur ECG.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Testeur défibrillateur semi automatique
Brève description: Testeur défibrillateur semi automatique.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Testeur de pompes à perfusion
Brève description: Testeur de pompes à perfusion.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Testeur de sécurité électrique
Brève description: Testeur de sécurité électrique.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Testeur de Spo2
Brève description: Testeur de Spo2.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Testeur de ventilateur fluke biomedical
Brève description: Testeur de ventilateur fluke biomedical.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Poumon test fluke biomedical
Brève description: Poumon test fluke biomedical.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Contrôleur de pression fluke biomedical
Brève description: Contrôleur de pression fluke biomedical.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Testeur de PNI
Brève description: Testeur de PNI.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Simulateur multi-paramètres
Brève description: Simulateur multi-paramètres.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Testeur de bistouris
Brève description: Testeur de bistouris.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Analyseur de stimulateur cardiaque
Brève description: Analyseur de stimulateur cardiaque.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Analyseur de gaz halogéné
Brève description: Analyseur de gaz halogéné.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Frontofocomètre
Brève description: Frontofocomètre.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Contrôleur % o² servomex
Brève description: Contrôleur % o² servomex.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Densitomètre
Brève description: Densitomètre.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Caméra thermique
Brève description: Caméra thermique.
Informations complémentaires sur les lots: Tacite
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Poumon test INGMAR
Brève description: Poumon test INGMAR.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Testeur de ventilateur imt medical
Brève description: Testeur de ventilateur imt medical.
Informations complémentaires sur les lots: PSE facultative sur le coût de transformation des testeurs PF 300 en PF 301.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Testeur pour Fluido
Brève description: Testeur pour Fluido.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 14PC5706
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement définies aux articles 89 à 118 du code des marchés publics. Budget de l'État. Paiement à 50 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur Technique
2. Développement durable
3. Prix
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAFS – bureau achats – section EBME
M. Cedric Paul
Nom: DAPSA DAFS - bureau achat - section EBME
Adresse postale: TSA 20003
Commune postale: Fleury-les-Aubais Cedex
Code postal: 45404
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=173629&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: DAPSA - bureau achat - section SAM - cellule CECP
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Point de contact: Mme Secrétaire Cecp
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=173629&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PC5706
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr dès publication de l'annonce sous la référence 14pc5706.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 102-179177 (2014-05-23)
Informations complémentaires (2014-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209830
Se réfère à l'avis: 2014/S 102-179177
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2014/S 118-209830 (2014-06-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-19 📅
Date de publication: 2014-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 118-209830
Se réfère à l'avis: 2014/S 102-179177
Numéro JO-S: 118
Source: OJS 2014/S 118-209830 (2014-06-19)
Informations complémentaires (2014-06-25)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217264
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2014/S 122-217264 (2014-06-25)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 122-217264
Numéro JO-S: 122
Source: OJS 2014/S 122-217264 (2014-06-25)
Avis d'attribution de marché (2015-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-054904
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: DEM Métrologie
2️⃣
Nom: MPQ Électronique
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Biocordis
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
Nom: MPQ électronique
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
Nom: Infructueux
3️⃣7️⃣
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
4️⃣0️⃣
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
Nom: sans suite pour motifs techniques
4️⃣3️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 032-054904 (2015-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-11 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-054904
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 101 B, annonce n° 307 du 27.5.2014.
Références de publication rectificative.
Parution n°: 119 B, annonce n° 239 du 24.6.2014.
Parution n°: 123 B, annonce n° 205 du 28.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2015.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-16 📅
Nom: DEM Métrologie
2️⃣
Nom: MPQ Électronique
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
7️⃣
Nom: Biocordis
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
1️⃣9️⃣
2️⃣0️⃣
2️⃣1️⃣
2️⃣2️⃣
2️⃣3️⃣
2️⃣4️⃣
2️⃣5️⃣
2️⃣6️⃣
2️⃣7️⃣
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
Nom: MPQ électronique
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
3️⃣6️⃣
Nom: Infructueux
3️⃣7️⃣
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
4️⃣0️⃣
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
Nom: sans suite pour motifs techniques
4️⃣3️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2015/S 032-054904 (2015-02-11)
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