UJM 2015-01
Université Jean Moulin Lyon 3
le marché a pour objet la fourniture de monographies papier (cartes de géographie comprise) avec leurs documents d'accompagnement, en langues française et étrangères, de niveau enseignement et recherche, à l'exception :
- des DVD soumis à des droits de diffusion. Ces supports doivent être achetés auprès d'organismes spécialisés dans la négociation de droits de prêt et de consultation.
- Des livres relevant du contenu des accords conclus par l'université Jean Moulin dans le cadre de groupements d'achats ou de groupements de commandes.
le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.
les prestations relatives au présent marché sont divisées en six lots.
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 5/01/2015.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires quatre mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
La durée du marché ne pourra excéder quatre ans
Le délai de réception des offres était de 2014-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Casalini Libri
- • Decitre
- • Erasmus
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-23 | Avis de marché |
| 2015-04-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327783
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ouvrages français ou de langue française : domaines divers
Brève description: Ouvrages français ou de langue française : domaines divers
Quantité ou étendue: le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ouvrages anglais ou de langue anglaise et ouvrages germaniques ou de langue germanique : domaines divers
Brève description:
Intitulé du lot: ouvrages italiens ou de langue italienne : domaines divers
Brève description: Ouvrages italiens ou de langue italienne : domaines divers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ouvrages espagnols ou de langue espagnole : domaines divers
Brève description: Ouvrages espagnols ou de langue espagnole : domaines divers
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ouvrages en langue slave et ouvrages publiés dans les pays de l'europe centrale et de l'est (Hongrie, Roumanie, Pologne, Russie, ...) : domaines divers
Brève description:
Intitulé du lot: ouvrages en langue orientale et en langue extrême orientale, et ouvrages publiés dans les pays d'orient et d'extrême-orient (Chinois, Japonais, Arabe, Grec moderne, Hébreux et autres langues) : domaines divers
Brève description:
Description des options: pose d'antivols 16 CM double face On/Off ou équivalent
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: UJM 2015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs sites de l'université situés dans le Rhône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et Dc2
Situation économique et financière: dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le présent marché n'est pas concerné
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: ressources propres de l'établissement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière, BP 8242
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69355
Point de contact: Service commun de la documentation
Mme Julien Cottart Odile
Téléphone: +33 478787852 📞
Courrier électronique: odile.jullient-cottard@univ-lyon3.fr 📧
Point de contact: Service Des Marchés Publics
Mme Tirard Florence
Téléphone: +33 426318728 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=203939&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=203939&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-05 📅
Date de fin: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM 2015-01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 186-327783 (2014-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.a titre indicatif, les montants des commandes, toutes composantes de l'université confondues, pour les périodes 2013 et 2014 étaient respectivement les suivants (en euros (T.T.C.)) :- lot 1 : 310 000 et 323 000- lot 2 : 26 600 et 26 500- lot 3 : 900 et 1 000- lot 4 : 1 400 et 1 500- lot 5 : 1 000 et 5 000- lot 6 : 2 700 et 15 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-04 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327783
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
lieux d'exécution :
- 1 avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon,
- 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon,
- 18 rue Chevreul - 69007 Lyon,
- 50 rue Tony Garnier - 69007 Lyon,
- 88 rue Pasteur - 69007 Lyon,
- 37 rue Raulin - 69007 Lyon.
A titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 24.12.2014 au dimanche 4.1.2015 inclus.
transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées : cf. Article 6 du règlement de la consultation.
marchés complémentaires susceptibles d'être passés ultérieurement (en application de l'article 35-ii 4° du code des marchés publics. Description et indication du moment où ils seront passés si possible) :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de tels marchés.
l'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations.
Les offres devront être faites en euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet la fourniture de monographies papier (cartes de géographie comprise) avec leurs documents d'accompagnement, en langues française et étrangères, de niveau enseignement et recherche, à l'exception :
- des DVD soumis à des droits de diffusion. Ces supports doivent être achetés auprès d'organismes spécialisés dans la négociation de droits de prêt et de consultation.
- Des livres relevant du contenu des accords conclus par l'université Jean Moulin dans le cadre de groupements d'achats ou de groupements de commandes.
le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.
les prestations relatives au présent marché sont divisées en six lots.
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi 5/01/2015.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires quatre mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
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La durée du marché ne pourra excéder quatre ans
Intitulé du lot: ouvrages français ou de langue française : domaines divers
Brève description: Ouvrages français ou de langue française : domaines divers
Quantité ou étendue: le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du lundi…
… 5.1.2015.Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires quatre mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La durée du marché ne pourra excéder quatre ans.
… 5.1.2015.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires quatre mois avant l'échéance de chaque période annuelle.
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La durée du marché ne pourra excéder quatre ans.
Intitulé du lot: ouvrages anglais ou de langue anglaise et ouvrages germaniques ou de langue germanique : domaines divers
Brève description:
Ouvrages anglais ou de langue anglaise et ouvrages germaniques ou de langue germanique : domaines divers
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ouvrages italiens ou de langue italienne : domaines divers
Brève description: Ouvrages italiens ou de langue italienne : domaines divers
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ouvrages espagnols ou de langue espagnole : domaines divers
Brève description: Ouvrages espagnols ou de langue espagnole : domaines divers
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ouvrages en langue slave et ouvrages publiés dans les pays de l'europe centrale et de l'est (Hongrie, Roumanie, Pologne, Russie, ...) : domaines divers
Brève description:
Ouvrages en langue slave et ouvrages publiés dans les pays de l'europe centrale et de l'est (Hongrie, Roumanie, Pologne, Russie, ...) : domaines divers
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ouvrages en langue orientale et en langue extrême orientale, et ouvrages publiés dans les pays d'orient et d'extrême-orient (Chinois, Japonais, Arabe, Grec moderne, Hébreux et autres langues) : domaines divers
Brève description:
Ouvrages en langue orientale et en langue extrême orientale, et ouvrages publiés dans les pays d'orient et d'extrême-orient (Chinois, Japonais, Arabe, Grec moderne, Hébreux et autres langues) : domaines divers
Quantité ou étendue:
le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.
a titre indicatif, les montants des commandes, toutes composantes de l'université confondues, pour les périodes 2013 et 2014 étaient respectivement les suivants (en euros (T.T.C.)) :
- lot 1 : 310 000 et 323 000
- lot 2 : 26 600 et 26 500
- lot 3 : 900 et 1 000
- lot 4 : 1 400 et 1 500
- lot 5 : 1 000 et 5 000
- lot 6 : 2 700 et 15 000
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: UJM 2015-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs sites de l'université situés dans le Rhône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et Dc2
Situation économique et financière: dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: le présent marché n'est pas concerné
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: ressources propres de l'établissement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du CCAG-FCS
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière, BP 8242
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69355
Point de contact: Service commun de la documentation
Mme Julien Cottart Odile
Téléphone: +33 478787852 📞
Courrier électronique: odile.jullient-cottard@univ-lyon3.fr 📧
Point de contact: Service Des Marchés Publics
Mme Tirard Florence
Téléphone: +33 426318728 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=203939&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=203939&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-05 📅
Date de fin: 2019-01-04 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM 2015-01
Informations complémentaires
lieux d'exécution :
- 1 avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon,
- 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon,
- 18 rue Chevreul - 69007 Lyon,
- 50 rue Tony Garnier - 69007 Lyon,
- 88 rue Pasteur - 69007 Lyon,
- 37 rue Raulin - 69007 Lyon.
A titre d'information, l'université Jean Moulin Lyon 3 sera fermée du mercredi 24.12.2014 au dimanche 4.1.2015 inclus.
transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées : cf. Article 6 du règlement de la consultation.
marchés complémentaires susceptibles d'être passés ultérieurement (en application de l'article 35-ii 4° du code des marchés publics. Description et indication du moment où ils seront passés si possible) :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de tels marchés.
l'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations.
Les offres devront être faites en euros.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 186-327783 (2014-09-23)
Avis d'attribution de marché (2015-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 074-130574
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327783
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: UJM2015-01
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (60)
2. Qualité de la présentation des documents contractuels (20)
3. Prix de la prestation (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
2️⃣
Nom: Erasmus
Adresse postale: Nieuwe Herengracht 123A
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1011 SC
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
3️⃣
Nom: Casalini Libri
Adresse postale: Via Benedetto de Maiano 3
Commune postale: Fiesole
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
4️⃣
Adresse postale: Via Benedetto da Maiano 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 074-130574 (2015-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-13 📅
Date de publication: 2015-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 074-130574
Se réfère à l'avis: 2014/S 186-327783
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est passé sans montant minimum ni montant maximum annuels contractuels.
Lieux d'exécution:
— Manufacture des Tabacs: 1 avenue des Frères Lumière — 69008 Lyon,
— Palais de l'Université: 15 quai Claude Bernard — 69007 Lyon,
— Palais de la Recherche: 18 rue Chevreul — 69007 Lyon,
— IAL: 50 rue Tony Garnier — 69007 Lyon,
— IUT: 88 rue Pasteur — 69007 Lyon,
— MILC: 37 rue Raulin — 69007 Lyon.
Aucune offre n'a été remise dans le cadre du lot 5 et du lot 6. Ces lots ont donc été déclarés infructueux. En application de l'article 35 II 3° du code des marchés, des marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence seront passés.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: UJM2015-01
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (60)
2. Qualité de la présentation des documents contractuels (20)
3. Prix de la prestation (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-05 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
2️⃣
Nom: Erasmus
Adresse postale: Nieuwe Herengracht 123A
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1011 SC
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
3️⃣
Nom: Casalini Libri
Adresse postale: Via Benedetto de Maiano 3
Commune postale: Fiesole
Code postal: 50014
Pays: Italie 🇮🇹
4️⃣
Adresse postale: Via Benedetto da Maiano 3
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2015/S 074-130574 (2015-04-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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