UJM 2014-37 Fourniture et installation de mobiliers

Université Jean Moulin Lyon 3

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers, sièges et accessoires pour l'université Jean Moulin Lyon 3.
Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations relatives au présent marché sont divisées en deux lots :
— lot 1 : mobiliers administratifs, scolaires et d'archive,
— lot 2 : sièges de bureau.
Chaque lot est attribué en totalité.
Possibilité de soumissionner pour un et/ou la totalité des lots.
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède deux ans.
Les mobiliers objets du présent marché seront livrés à l'université Jean Moulin aux adresses suivantes:
— 15 quai Claude Bernard – 69007 Lyon,
— 7 rue Chevreul – 69007 Lyon,
— 18 rue Chevreul – 69007 Lyon,
— 13 rue Bancel – 69007 Lyon,
— 1a avenue des Frères Lumière – 69008 Lyon.
Pour information:
— le site de la bibliothèque Bancel sera retiré du marché au plus tard le 31.12.2014,
— le site de l'IUT (actuellement en construction à proximité du rectorat – Lyon 7°) sera intégré au marché à compter de la date prévisionnelle de réception fin juin 2014,
— le site de la MILC (actuellement en construction à proximité du rectorat – Lyon 7°) sera intégré au marché à compter de la date prévisionnelle de réception fin octobre/début novembre 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lyon Bureau Amenagement

Qui ?

• Université Jean Moulin Lyon 3

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-04-02	Avis de marché
2014-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans montants minimum et maximum annuels.Pour information, le volume des dépenses de chaque lot pour deux ans s'est situé aux niveaux suivants (en EUR HT) :— lot 1: 252 000 EUR HT,— lot 2: 117 500 EUR HT.Ces montants sont donnés à titre indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-02 📅
Date limite de soumission: 2014-05-15 📅
Date de publication: 2014-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 068-116486
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être envoyé par courrier électronique à la demande des intéressés, à l'adresse suivante: marchespublics@univ-lyon3.fr Le DCE est également disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr (référence du marché UJM 2014-37). Monnaie utilisée: euro. Dans la rubrique «rechercher une consultation»: — sélectionner dans le champ entité publique : établissements et organismes d'enseignement supérieur et de recherche, — sélectionner dans le champ Service : EOESR / UJML3 - université Jean Moulin Lyon 3. les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les garanties et les capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles. Les entreprises peuvent transmettre leurs offres de manière matérialisée ou dématérialisée (cf. règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet l'acquisition, la livraison et l'installation de mobiliers, sièges et accessoires pour l'université Jean Moulin Lyon 3.

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les prestations relatives au présent marché sont divisées en deux lots :

— lot 1 : mobiliers administratifs, scolaires et d'archive,

— lot 2 : sièges de bureau.

Chaque lot est attribué en totalité.

Possibilité de soumissionner pour un et/ou la totalité des lots.

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.

Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède deux ans.

Les mobiliers objets du présent marché seront livrés à l'université Jean Moulin aux adresses suivantes:

— 15 quai Claude Bernard – 69007 Lyon,

— 7 rue Chevreul – 69007 Lyon,

— 18 rue Chevreul – 69007 Lyon,

— 13 rue Bancel – 69007 Lyon,

— 1a avenue des Frères Lumière – 69008 Lyon.

Pour information:

— le site de la bibliothèque Bancel sera retiré du marché au plus tard le 31.12.2014,

— le site de l'IUT (actuellement en construction à proximité du rectorat – Lyon 7°) sera intégré au marché à compter de la date prévisionnelle de réception fin juin 2014,

— le site de la MILC (actuellement en construction à proximité du rectorat – Lyon 7°) sera intégré au marché à compter de la date prévisionnelle de réception fin octobre/début novembre 2014.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobiliers administratifs, scolaires et d'archive
Brève description: Mobiliers administratifs, scolaires et d'archive.
Informations complémentaires sur les lots:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de…

… notification.Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 2 ans.

… notification.

Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 2 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sièges de bureau
Brève description: Sièges de bureau.
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics sans montants minimum et maximum annuels.

Pour information, le volume des dépenses de chaque lot pour deux ans s'est situé aux niveaux suivants (en EUR HT) :

— lot 1: 252 000 EUR HT,

— lot 2: 117 500 EUR HT.

Ces montants sont donnés à titre indicatif.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: UJM2014-37
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites de l'université.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2
Situation économique et financière: Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni aucune garantie ne seront exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les fournitures seront financés selon les modalités suivantes: ressources propres de l'établissement.

Les sommes dues seront réglées dans les 30 jours suivant la date de réception de la facture en application de l'article 98 du code des marchés publics.

Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou RIP original.

En cas de dépassement du délai contractuel, le taux applicable est le taux BCE à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.

Par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 EUR (quarante euros) sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant de l'expiration du délai de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire avec application des articles 12.1.1, 12.1.3 et 12.1.4 du CCAG-FCS.

Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45-i alinéa 4 du code des marchés).

Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumières, BP 8242
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69355
Point de contact: Service des achats
M. Medina Wilfrid
Téléphone: +33 478787028 📞
Courrier électronique: wilfrid.medina@univ-lyon3.fr 📧
Fax: +33 478787369 📠
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière, BP 8242
Point de contact: Services des marchés
Mme Picanol Karen
Téléphone: +33 426318896 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=170687&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=170687&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM2014-37
Informations complémentaires

Ce dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être envoyé par courrier électronique à la demande des intéressés, à l'adresse suivante: marchespublics@univ-lyon3.fr

Le DCE est également disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : www.marches-publics.gouv.fr (référence du marché UJM 2014-37).

Monnaie utilisée: euro.

Dans la rubrique «rechercher une consultation»:

— sélectionner dans le champ entité publique : établissements et organismes d'enseignement supérieur et de recherche,

— sélectionner dans le champ Service : EOESR / UJML3 - université Jean Moulin Lyon 3.

les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont les garanties et les capacités techniques et financières ainsi que les capacités professionnelles.

Les entreprises peuvent transmettre leurs offres de manière matérialisée ou dématérialisée (cf. règlement de la consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 068-116486 (2014-04-02)

Avis d'attribution de marché (2014-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-247682
Se réfère à l'avis: 2014/S 68-116486
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montants minimum/maximum annuels. Pour information, le volume des dépenses de chaque lot pour deux ans s'est situé aux niveaux suivants : — lot 1: 252 000 EUR (HT). — lot 2: 117 500 EUR (HT). Ces montants sont donnés à titre indicatif. Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite d'une reconduction, sans que la durée totale du marché n'excède 2 ans. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 67 B, annonce nº 303 du 4.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (20)
3. Qualité environnementale (15)
4. Étendue des gammes proposées et exhaustivité de la proposition (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-09 📅
Nom: Lyon bureau aménagement
Adresse postale: 16 avenue de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
Source: OJS 2014/S 138-247682 (2014-07-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier de bureau (19)