ujm 2014-31 : Fourniture de périodiques et documentation numérique

Université Jean Moulin Lyon 3

Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements de périodiques sur tous supports (hors numéros isolés Le présent marché vise à fournir aux différents services de l'université Jean Moulin Lyon 3 des périodiques français et étrangers sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou des ressources numériques dans les domaines du droit, de la gestion, de l'économie, des généralités, des lettres et sciences humaines sous format papier et électronique, à l'exception :
- de ceux relevant du contenu des accords conclus par l'université Jean Moulin Lyon 3 dans le cadre de groupements d'achats ou de groupements de commandes locaux ou nationaux ;
- des publications dont l'éditeur est son propre diffuseur.
le marché se compose de neuf lots.
Possibilité de candidater pour un ou plusieurs lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-08 Avis de marché
2014-12-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.pour information, entre le 01/01/2013 et le 22/01/2014, le montant des commandes toutes composantes de l'université confondues étaient de de 297 100 EUR HT répartis comme suit :- fourniture de l'équivalent du lot 1 : 155 000 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 2 : 1 300 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 3 : 40 400 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 4 : 23 500 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 5 : 24 000 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 6 : 10 000 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 7 : 13 500 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 8 : 18 400 EUR HT,- fourniture de l'équivalent du lot 9 : 11 000 EUR (HT),Ces montants sont donnés à titre indicatif
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière, BP 8242, 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69355
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date limite de soumission: 2014-09-09 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-236045
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5.11.2014. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans. lieux d'exécution : - 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon ; - 18 rue Chevreul - 69007 Lyon ; - 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon ;. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture d'abonnements de périodiques sur tous supports (hors numéros isolés Le présent marché vise à fournir aux différents services de l'université Jean Moulin Lyon 3 des périodiques français et étrangers sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou des ressources numériques dans les domaines du droit, de la gestion, de l'économie, des généralités, des lettres et sciences humaines sous format papier et électronique, à l'exception :
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- de ceux relevant du contenu des accords conclus par l'université Jean Moulin Lyon 3 dans le cadre de groupements d'achats ou de groupements de commandes locaux ou nationaux ;
- des publications dont l'éditeur est son propre diffuseur.
le marché se compose de neuf lots.
Possibilité de candidater pour un ou plusieurs lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de périodiques français sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre
Brève description:
Fourniture de périodiques français sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre
Quantité ou étendue: le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels (cf. Les montants estimatifs indiqués dans le cahier des charges)
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi…
… 5.11.2014.Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
… 5.11.2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de périodiques étrangers sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre
Brève description:
Fourniture de périodiques étrangers sous format papier seul ou couplé avec la version électronique, ou en version électronique seule titre à titre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots
Brève description:
Fourniture de ressources numériques françaises ou étrangères n'entrant pas dans le cadre des autres lots
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Dalloz
Brève description: Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Dalloz
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Lexis-Nexis
Brève description:
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Lexis-Nexis
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Lextenso
Brève description:
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Lextenso
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par Wolters Kluwer
Brève description: Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par Wolters Kluwer
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Francis Lefebvre
Brève description:
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Francis Lefebvre
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Editions Législatives
Brève description:
Fourniture de documentation juridique éditée ou diffusée par les Éditions Législatives
Quantité ou étendue:
le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels.
pour information, entre le 01/01/2013 et le 22/01/2014, le montant des commandes toutes composantes de l'université confondues étaient de de 297 100 EUR HT répartis comme suit :
- fourniture de l'équivalent du lot 1 : 155 000 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 2 : 1 300 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 3 : 40 400 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 4 : 23 500 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 5 : 24 000 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 6 : 10 000 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 7 : 13 500 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 8 : 18 400 EUR HT,
- fourniture de l'équivalent du lot 9 : 11 000 EUR (HT),
Ces montants sont donnés à titre indicatif
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: UJM 2014-31
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plusieurs sites de l'université Jean Moulin Lyon 3 situés à Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et Dc2
Situation économique et financière: dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les titulaires du présent marché sont dispensés de la constitution d'un cautionnement.
aucune retenue de garantie ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de l'établissement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du Ccag-Fcs.
Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45-i alinéa 4 du code des marchés).
Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés)

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière, BP 8242
Point de contact: Service commun de la documentation
Mme Heurard de Fontgalland Sophie
Téléphone: +33 478787929 📞
Courrier électronique: sophie.de-fontgalland@univ-lyon3.fr 📧
Fax: +33 478787989 📠
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Tirard Florence
Téléphone: +33 426318727 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=191719&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=191719&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM 2014-31
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5.11.2014.
Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans.
lieux d'exécution :
- 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon ;
- 18 rue Chevreul - 69007 Lyon ;
- 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon ;.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 132-236045 (2014-07-08)
Avis d'attribution de marché (2014-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-04 📅
Date de publication: 2014-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 237-417050
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-236045
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévisionnelle du mercredi 5.11.2014. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans. Lieux d'exécution: — 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon, — 18 rue Chevreul - 69007 Lyon, — 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon. Critères de sélection des offres: 1) Qualité de la prestation appréciée à partir des annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement des lots 1 à 9: 60 % décomposé comme suit: — Gestion des abonnements: 15 %, — Gestion des réclamations: 15 %, — Services: 10 %, apprécié notamment au regard du nombre et de la liste des titres disponibles, du format disponible (titre uniquement sous forme imprimée, couplé version papier et électronique), du mode d'accès (IP, mot de passe...) pour la version électronique et de l'accès proposé pour la version électronique (nombre d'accès simultanés ou illimité, accès distant), — Contacts: 10 %, — Clarté de la réponse: 10 % ; 2) Prix des prestations apprécié à partir de l'annexe 2 de l'acte d'engagement des lots 1 à 9: 40 % décomposé comme suit: — Montant global: 20 %, — Montant de la commission: 10 %, — Montant des remises: 10 %. Aucune offre n'a été déposée dans le cadre des lots 6, 7, 8 et 9 de ce marché. Conformément à la réglementation des marchés publics, un marché négocié a été passé, en application de l'article 35-II-3° du code des marchés publics. Il s'agit du marché UJM 2014-31bis. Le marché est à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans montants minimum et maximum annuels contractuels. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº 131 B, annonce nº 403 du 10.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-05 📅
Nom: Ebsco
Adresse postale: Immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183

2️⃣
Adresse postale: immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff

3️⃣

4️⃣
Nom: Dalloz
Adresse postale: 31-35 rue Froideveaux
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75685

5️⃣
Nom: Lexis Nexis
Adresse postale: 141 rue de Javel
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75747
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 237-417050 (2014-12-04)
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Fournisseurs:
Dalloz EBSCO Lexis Nexis
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Journaux, revues spécialisées,... Services de technologies de... Services de commutation de données Services de bases de données