Tri et conditionnement de matériaux valorisables
Sirtom du secteur Briey, Orne, Jarnisy
Tri et conditionnement de matériaux valorisables papiers, cartons, plastiques et métaux recueillis en porte à porte ou en apport volontaire sur l'ensemble du territoire géographique du Sirtom, soit une population de 53 696 habitants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIRTOM du secteur Briey, Orne, Jarnisy
Adresse postale: 29 rue Gustave Eiffel
Code postal: 54800
Commune postale: Jarny
Contact
Adresse Internet: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Courrier électronique: herve.barbier@sirtom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081787
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 54057
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par le biais de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (70)
2. valeur technique de l'offre de prestation de service (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Sirtom du secteur de Briey, vallée de l'Orne et Jarnisy
Téléphone: +33 382202200 📞
Fax: +33 382208770 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
URL des documents: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-06-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 54057
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 049-081787 (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Tonnage moyen annuel de 2 320 tonnes pour les papiers, cartons, plastiques et métaux collectés en porte à porte et un tonnage moyen annuel de 280 tonnes pour les papiers issus des conteneurs d'apport volontaire. Le montant financier estimatif annuel est de 530 000 EUR TTC, soit 1 590 000 EUR TTC pour 3 ans (avec une TVA à 10 %).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SIRTOM du secteur Briey, Orne, Jarnisy
Adresse postale: 29 rue Gustave Eiffel
Code postal: 54800
Commune postale: Jarny
Contact
Adresse Internet: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Courrier électronique: herve.barbier@sirtom.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date limite de soumission: 2014-04-28 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081787
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tri et conditionnement de matériaux valorisables papiers, cartons, plastiques et métaux recueillis en porte à porte ou en apport volontaire sur l'ensemble du territoire géographique du Sirtom, soit une population de 53 696 habitants.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 54057
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Critères de sélection des candidatures : références professionnelles et capacités économiques et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par le biais de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (70)
2. valeur technique de l'offre de prestation de service (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Sirtom du secteur de Briey, vallée de l'Orne et Jarnisy
Téléphone: +33 382202200 📞
Fax: +33 382208770 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
URL des documents: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-06-01 📅
Date de fin: 2017-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 54057
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel : avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative)
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature de l'offre (article R421-1 et R421-3 du code de justice administrative)
Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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