Travaux de restructuration et d'extension du musée Girodet de Montargis

Agglomération Montargoise

la présente consultation concerne les travaux de restructuration et d'extension du Musée Girodet, bâtiment de 3 niveaux principaux. La surface plancher du projet est évaluée à 2 870 mètres carrés dont 1 505 mètres carrés d'extension et 1 365 mètres carrés de réhabilitation / restructuration. L'opération de travaux est divisée en 14 lots, et la présente mise en concurrence porte uniquement sur les 12 premiers lots. Ainsi, les lots no13 - "Mobiliers manufacturés" et no14 - "Mobiliers spécifiques" seront lancés ultérieurement. Date prévisionnelle de début de chantier : novembre 2014

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFL Foessel
• Asseline SA
• Eiffage Energie Centre Loire
• Eschlimann – atelier de conservation restauration
• Martin SA
• Otis Constructions Neuves Province
• Pougat / Bidet
• Snef Chaumont
• SNRB – société nouvelle régionale de bâtiment
• Somen SAS

Qui ?

• Agglomération Montargoise

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-23	Avis de marché
2014-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Montargoise
Adresse postale: 1 rue du FBG de la Chaussée – BP 317
Code postal: 45203
Commune postale: Montargis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date limite de soumission: 2014-10-03 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-253948
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le présent avis est publié sur : - le site de l'agglomération Montargoise Et rives du loing (Ame) : www.agglo-montargoise.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : - .xls - .dxf - .dwg - .doc - .jpg - .rtf - .pdf - .ppt - .html - .txt - .dwf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'Ensemble des informations sont disponibles sur la plateforme Marcoweb accessible depuis l'adresse internet suivante: http://ame.marcoweb.fr. De meme l'acheteur public invite les candidats à s'informer sur le site du ministère de l'économie et des finances : http://www.minefi.gouv.fr En application de l'article 56 du C.M.P., du décret nº 2002-692 du 30 avril 2002 et de l'arreté du 14 décembre 2009, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité, et de répondre via la plateforme Marcoweb précitée. Les échanges d'informations intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie électronique (cf article du C.M.P., décret et arreté précités). Conformément au décret nº 2002-692, les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie papier, soit par voie électronique. Les soumissionnaires doivent choisir entre la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et leur envoi sur un support papier. Les documents constituant les réponses transmises par voie électronique devront etre signés électroniquement, conformément à la directive européenne 1999/93/ce, au décret 2001-272 du 30 mars 2001, modifié par le décret no 2002-535 du 18 avril 2002, aux articles 1316 à 1316-4 du code civil, ainsi qu'au nouvel arreté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent etre, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat. Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste de certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont publiés sous forme électronique à l'adresse suivante : http://ame.marcoweb.fr Le certificat électronique utilisé pour ces signatures doit etre reconnu par la procédure électronique et détenu par une personne ayant capacité à engager le soumissionnaire dans le cadre de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.

Informations complémentaires

les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le présent avis est publié sur : - le site de l'agglomération Montargoise Et rives du loing (Ame) : www.agglo-montargoise.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : - .xls - .dxf - .dwg - .doc - .jpg - .rtf - .pdf - .ppt - .html - .txt - .dwf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. L'Ensemble des informations sont disponibles sur la plateforme Marcoweb accessible depuis l'adresse internet suivante: http://ame.marcoweb.fr. De meme l'acheteur public invite les candidats à s'informer sur le site du ministère de l'économie et des finances : http://www.minefi.gouv.fr En application de l'article 56 du C.M.P., du décret nº 2002-692 du 30 avril 2002 et de l'arreté du 14 décembre 2009, en complément des modalités classiques de déroulement de la consultation les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité, et de répondre via la plateforme Marcoweb précitée. Les échanges d'informations intervenant dans le cadre de cette consultation peuvent faire l'objet d'une transmission par voie électronique (cf article du C.M.P., décret et arreté précités). Conformément au décret nº 2002-692, les réponses à la présente consultation pourront se faire soit par voie papier, soit par voie électronique. Les soumissionnaires doivent choisir entre la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et leur envoi sur un support papier. Les documents constituant les réponses transmises par voie électronique devront etre signés électroniquement, conformément à la directive européenne 1999/93/ce, au décret 2001-272 du 30 mars 2001, modifié par le décret no 2002-535 du 18 avril 2002, aux articles 1316 à 1316-4 du code civil, ainsi qu'au nouvel arreté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent etre, d'une part, conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et, d'autre part, référencées sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'etat. Le référentiel intersectoriel de sécurité et la liste de certificats de signature électronique mentionnés à l'alinéa précédent sont publiés sous forme électronique à l'adresse suivante : http://ame.marcoweb.fr Le certificat électronique utilisé pour ces signatures doit etre reconnu par la procédure électronique et détenu par une personne ayant capacité à engager le soumissionnaire dans le cadre de la présente consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Brève description: Gros œuvre - VRD - restauration de façade
Numéro du lot: 02
Brève description: Charpente métallique - galerie vitrée
Numéro du lot: 03
Brève description: Charpente bois - couverture - verrières
Numéro du lot: 04
Brève description: Étanchéité - bardage
Numéro du lot: 05
Brève description: Menuiseries extérieures aluminium - serrurerie - métallerie
Numéro du lot: 06
Brève description: Menuiseries extérieures et intérieures bois - parquet
Numéro du lot: 07
Brève description: Cloisons - doublages - plafonds - staff
Numéro du lot: 08
Brève description: Peinture - revetement de sols
Numéro du lot: 09
Brève description: Electricité
Numéro du lot: 10
Brève description: Chauffage - ventilation - climatisation - plomberie/sanitaires
Numéro du lot: 11
Brève description: Ascenseur et monte-charge
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: nettoyage et mise en conservation des décors peints en plafonds et d'une frise en platre
Brève description:

Nettoyage et mise en conservation des décors peints en plafonds et d'une frise en platre

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du Cmp) : Conditions d'éxécution conformes à l'article 35-ii.6° du Code des Marchés Publics en vigueur

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 2014-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue du Faubourg de la Chaussée à Montargis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour des travaux ou prestations objet de la consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; #L'Habilitation du signataire de l'offre à représenter et engager la responsabilité du candidat sur le contenu de l'offre, passer et signer tous les actes, pièces et contacts nécessaires à la réalisation de l'offre, #Attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché, #Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (notamment attestation URSSAF de moins de 6 mois).

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; #Qualifications professionnelles #Liste de références de prestations similaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000% du montant de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la collectivité et ressources extérieures (subventions)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions particulières:

les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges

Procédure
Mode de paiement des documents:

dossier de consultation remis contre paiement des frais de reprographie estimés pour l'ensemble du dossier complet à 420 EUR TTC (hors frais d'expédition assumés par l'ame) et à verser par chèque à l'ordre de la trésorerie de montargis municipale - centre des finances publiques - BP 73145207 Montargis Cedex

Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations au vu de l'ae et du DPGF (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Agglomération Montargoise et rives du Loing
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée - BP 317
Point de contact: Service marchés et achats publics
Téléphone: +33 238950202 📞
URL des documents: http://ame.marcoweb.fr 🌏
Nom: par pli recommande à:
Adresse postale: agglomération Montargoise et rives du Loing 1 rue du Faubourg de la Chaussée - BP 317
URL pour la participation: http://ame.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-32
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert à l'ensemble des tiers au contrat justifiant d'un intéret suffisant, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2014/S 142-253948 (2014-07-23)

Avis d'attribution de marché (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 551 813,86 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du Fbg de la Chaussée – BP 317

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433355
Se réfère à l'avis: 2014/S 142-253948
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 142 A, annonce n° 159 du 26.7.2014. Parution n°: 142 B, annonce n° 234 du 26.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-18 📅
Nom: SNRB – société nouvelle régionale de bâtiment
Adresse postale: 23 rue du Plessis
Commune postale: Ermont
Code postal: 95120
Courrier électronique: contact@snrb.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-06 📅
Nom: Somen SAS
Adresse postale: 18 rue Dantier
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-17 📅
Nom: Martin SA
Adresse postale: 6 rue du Prieuré
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Courrier électronique: contact@martin-sa.fr 📧

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-19 📅
Nom: AFL Foessel
Adresse postale: 97 rue du Chesnoy – Amilly BP 60120
Commune postale: Montargis Cedex
Code postal: 45201
Courrier électronique: bdefault@afl-groupe.com 📧

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-15 📅
Nom: Pougat / Bidet
Adresse postale: 2 rue du 19 mars 1962
Commune postale: Malesherbes
Code postal: 45330
Courrier électronique: pougat.sa@wanadoo.fr 📧

8️⃣
Nom: Asseline SA
Adresse postale: ZI Le Chemin de Cuiry, BP 73
Commune postale: Gien Cedex
Code postal: 45502

9️⃣
Nom: SNEF Chaumont
Adresse postale: ZI de la Dame Huguenotte
Courrier électronique: snef.chaumont@snef.fr 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Eiffage énergie Centre Loire
Adresse postale: 395 avenue d'Antibes
Commune postale: Amilly
Code postal: 45200
Courrier électronique: contact.montargis.energie@eiffage.com 📧

1️⃣1️⃣
Nom: OTIS constructions neuves Province
Adresse postale: 200 rue des Cassines
Commune postale: Saint-Denis-en-Val
Code postal: 45560
Courrier électronique: guillaume.olegginni@fr.otis.com 📧

1️⃣2️⃣
Nom: Eschlimann – atelier de conservation restauration
Adresse postale: rue Ettore Bugatti, BP 40100
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67152
Courrier électronique: roth@eschlimann.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
1
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert à l'ensemble des tiers au contrat justifiant d'un intéret suffisant, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2014/S 246-433355 (2014-12-17)

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