Travaux de restauration des toitures, des ouvrages en superstructure et des vitraux du Choeur

Centre des monuments nationaux

Travaux de restauration des toitures, des ouvrages en superstructure et des vitraux du Choeur
Les travaux relatifs à l'opération sont répartis en 11 lots isolés comme suit :
Lot 1 Installations communes de chantier - échafaudages - parapluie - protections
lot 2 Etaiement - maçonnerie - pierre de taille - pavage - réseaux enterrés
lot 3 Sculptures neuves - restauration des sculptures conservées
lot 4 Charpente massive - menuiserie bois
lot 5 Couverture en ardoises naturelles - revêtement métalliques - paratonnerre
lot 6 Restauration des vitraux avec mise en place de verrières de protection extérieure
lot 7 Serrurerie - ferronnerie
lot 8 Electricité - éclairage - détection incendie et intrusion (*)
Lot 9 Peinture - dorure
lot 10 Protections anti-volatiles
lot 11 Analyse en laboratoire des matériaux
À l'exception des autres lots faisant l'objet de deux tranches de travaux (TF et Tc), le lot nº 08 électricité - éclairage - détection incendie et intrusion fait l'objet d'une tranche unique de travaux liée à la tranche conditionnelle des autres lots. En conséquence, la consultation du lot nº 08 sera publiée ultérieurement.
Chaque lot ainsi identifié fait l'objet d'un marché indépendant juridiquement mais lié techniquement à la réalisation des autres marchés.
Le délai prévisionnel d'exécution des travaux tous corps d'état est de :
- 8 mois + 1 mois de préparation pour la tranche ferme de travaux ;
-18 mois + 1 mois de préparation pour la tranche conditionnelle de travaux.
Le calendrier prévisionnel d'exécution joint au DCE détaille le phasage des travaux et précise le délai afférent à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-11 Avis de marché
2015-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de vitrerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de vitrerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 153406990 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-24 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-277780
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières (se référer à l'article 6.3.1 du règlement de la consultation). Le détail des sous-critères pour l'analyse de la valeur technique et le prix des prestations est détaillé à l'article 7.1 du règlement de la consultation. La visite du site est obligatoire. Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de l'état) : https://www.marches-publics.gouv.fr ou directement via le lien suivant :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=198355&orgAcronyme=f5j L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE : Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure : modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses, lettres de rejet ou de notification... (se référer au règlement de la consultation) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de restauration des toitures, des ouvrages en superstructure et des vitraux du Choeur
Les travaux relatifs à l'opération sont répartis en 11 lots isolés comme suit :
Lot 1 Installations communes de chantier - échafaudages - parapluie - protections
lot 2 Etaiement - maçonnerie - pierre de taille - pavage - réseaux enterrés
lot 3 Sculptures neuves - restauration des sculptures conservées
lot 4 Charpente massive - menuiserie bois
lot 5 Couverture en ardoises naturelles - revêtement métalliques - paratonnerre
lot 6 Restauration des vitraux avec mise en place de verrières de protection extérieure
lot 7 Serrurerie - ferronnerie
lot 8 Electricité - éclairage - détection incendie et intrusion (*)
Lot 9 Peinture - dorure
lot 10 Protections anti-volatiles
lot 11 Analyse en laboratoire des matériaux
À l'exception des autres lots faisant l'objet de deux tranches de travaux (TF et Tc), le lot nº 08 électricité - éclairage - détection incendie et intrusion fait l'objet d'une tranche unique de travaux liée à la tranche conditionnelle des autres lots. En conséquence, la consultation du lot nº 08 sera publiée ultérieurement.
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Chaque lot ainsi identifié fait l'objet d'un marché indépendant juridiquement mais lié techniquement à la réalisation des autres marchés.
Le délai prévisionnel d'exécution des travaux tous corps d'état est de :
- 8 mois + 1 mois de préparation pour la tranche ferme de travaux ;
-18 mois + 1 mois de préparation pour la tranche conditionnelle de travaux.
Le calendrier prévisionnel d'exécution joint au DCE détaille le phasage des travaux et précise le délai afférent à chaque lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Installations communes de chantier - échafaudages - parapluie - protections
Numéro du lot: 2
Brève description: Etaiement - maçonnerie - pierre de taille - pavage - réseaux enterrés
Numéro du lot: 3
Brève description: Sculptures neuves - restauration des sculptures conservées
Numéro du lot: 4
Brève description: Charpente massive - menuiserie bois
Numéro du lot: 5
Brève description: Couverture en ardoises naturelles - revêtement métalliques - paratonnerre
Numéro du lot: 6
Brève description:
Restauration des vitraux avec mise en place de verrières de protection extérieure
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie - ferronnerie
Numéro du lot: 9
Brève description: Peinture - dorure
Numéro du lot: 10
Brève description: Protections anti-volatiles
Numéro du lot: 11
Brève description: Analyse en laboratoire des matériaux
Numéro de référence: 14.190.224-234

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire DC 1 " Lettre de candidature ", complété, daté et signé.
La justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement : Extrait Kbis ou équivalent à jour.
Les formulaires Dc1 et 2 sont téléchargeables à l'adresse suivante :
Situation économique et financière:
formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" intégralement complété et accompagné des éléments suivants :
- déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 dernières années, le chiffre d'affaires sur les founitures/prestations similaires à l'objet du marché
Le formulaire Dc2 est téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
conformément à l'article 45-iii alinéa 2 du Code des marchés publics, les sociétés créées récemment qui ne sont pas en mesure de produire les pièces exigées, peuvent justifier de leurs capacités financières par d'autres moyens équivalents à ceux listés par l'arrêté du 28 aout 2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs
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Capacité technique et professionnelle:
formulaire Dc2 " déclaration du candidat ", rempli et notamment complété dans sa rubrique e " capacités des opérateurs économiques ... ".
Se référer à l'article 6.3.1 du réglement de consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
il sera appliqué une retenue de garantie d'un montant de 5% sur chaque acompte.
La retenue de garantie peut être remplacée au gré du Titulaire par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché pour partie à prix forfaitaires.
Le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.
Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'établissement.
Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.
Sauf refus du titulaire exprimé dans l'acte d'engagement, une avance sera versée au titulaire comme prévue à l'article 87 du Code des Marchés Publics pour tout bon de commande supérieur à 50 000 EUR (HT) et d'une durée supérieure à deux mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.
Les candidats sont informés que le groupement éventuel devra adopter la forme du groupement solidaire en cas d'attribution du marché.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (en points) (60)
2. Prix (en points) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=198355&orgAcronyme=f5j 🌏
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14.190.224-234
Informations complémentaires
sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières (se référer à l'article 6.3.1 du règlement de la consultation).
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Le détail des sous-critères pour l'analyse de la valeur technique et le prix des prestations est détaillé à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
La visite du site est obligatoire.
Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de l'état) : https://www.marches-publics.gouv.fr
ou directement via le lien suivant :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=198355&orgAcronyme=f5j
L'Attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE : Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure : modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses, lettres de rejet ou de notification... (se référer au règlement de la consultation)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics
Fax: +33 144970646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :
- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
- le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
- un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direction des affaires juridiques - sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Source: OJS 2014/S 155-277780 (2014-08-11)
Avis d'attribution de marché (2015-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 199 940,13 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057406
Se réfère à l'avis: 2014/S 155-277780
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 155 A, annonce nº 130 du 14.8.2014. Parution nº 155 B, annonce nº 264 du 14.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: Europe Echafaudage
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-26 📅
Nom: Chevalier

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-20 📅
Nom: Atelier Mainponte

4️⃣
Nom: Cruard charpente et construction

5️⃣
Nom: Adheneo artisans du patrimoine

6️⃣
Nom: Atelier Parot

7️⃣
Nom: Loubiere la forge d'art

8️⃣
Nom: Sans objet — infructueux

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-03 📅
Nom: La SPAV
Adresse postale: 22 rue Gambetta
Commune postale: Saint-Julien-les-Villas
Code postal: 10800

1️⃣0️⃣
Nom: Laboratoires BPE
Adresse postale: 5 rue de Hengwiller
Commune postale: Dimbsthal
Code postal: 67440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8
4
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:
— le recours prévu à l'article L.551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,
— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,
— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.
Source: OJS 2015/S 034-057406 (2015-02-13)
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Fournisseurs:
Adheneo Artisans du patrimoine Atelier Mainponte Atelier Parot Chevalier Cruard charpente et construction Europe échafaudage La SPAV Laboratoires BPE Loubiere la forge d'art Sans objet — infructueux
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Accessoires pour vêtements de travail Équipements de protection Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Ferronnerie