Avis de marché (2014-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue:
“Travaux de réparation et interventions de maintenance des équipements électromécaniques des stations du réseau d'assainissement.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des services de l'environnement et de l'assainissement
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-06-05 📅
Date limite de soumission: 2014-07-29 📅
Date de publication: 2014-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 109-191101
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“Unité monétaire utilisée: l'euro. Les informations relatives aux sous critères d'attribution pour l'analyse des offres sont indiquées à l'article 6 du...”
Unité monétaire utilisée: l'euro. Les informations relatives aux sous critères d'attribution pour l'analyse des offres sont indiquées à l'article 6 du règlement de la consultation.
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Source: OJS 2014/S 109-191101 (2014-06-05)
Avis d'attribution de marché (2014-10-09) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction des services de l'environnement et de l'assainissement direction
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-347567
Se réfère à l'avis: 2014/S 109-191101
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les...”
Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Les montants minimum et maximum annuels sont fixés respectivement à 500 000 et 1 500 000 EUR HT pour le lot 1 et 1 000 000 et 2 500 000 EUR HT pour le lot 2. Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Il sera reconduit tacitement, pour une durée maximale d'un an, au premier janvier suivant la fin de chaque période, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans.
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Source: OJS 2014/S 197-347567 (2014-10-09)