Travaux de rénovation, de mise aux normes et d'entretien de 264 ascenseurs de Gier Pilat Habitat

Gier Pilat Habitat

Travaux de rénovation de mise aux normes et d'entretien de 264 ascenseurs de Gier Pilat Habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Gier Pilat Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-07	Avis de marché
2015-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: GIER Pilat Habitat
Adresse postale: 9 rue Jean Antoine Vial, CS 50083
Code postal: 42402
Commune postale: Saint-Chamond Cedex
Contact
Téléphone: +33 477292929 📞
Fax: +33 477292925 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-07 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 195-343842
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Pour la partie travaux, Les marchés sont des marchés à bons de commande, passés selon l'article 77 du code des marchés publics pour une durée de 3 ans et 10 mois. Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par courrier ou télécopie auprès du service marchés de Gier Pilat Habitat. Il peut également être téléchargé gratuitement sur le site : http://www.marches-securises.fr. Date limite d'obtention : 17.11.2014, à 17:00. Conditions de remise des offres : Les offres devront être remises contre récépissé auprès du service marchés de Gier Pilat habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - CS 50083 - 42402 Saint-Chamond Cedex avant le jeudi 20 novembre 2014 A 12:00 dernier délai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite. Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération ainsi que le numéro du ou des lot (s). Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante : http ://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dêpôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seront nécessaires au cours de l'étude, les candidats pourront prendre contact avec : - pour les renseignements d'ordre administratif : service marchés de Gier Pilat Habitat - tél. : +33 477292929 ; - pour les renseignements d'ordre techniques ; - Gier Pilat Habitat - M. Ramel - +33 477292929 ; - habitat et territoires Conseil - M. Perrin - +33 478770120 ou +33 678770121 ; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Informations complémentaires

Pour la partie travaux, Les marchés sont des marchés à bons de commande, passés selon l'article 77 du code des marchés publics pour une durée de 3 ans et 10 mois.

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :

Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par courrier ou télécopie auprès du service marchés de Gier Pilat Habitat. Il peut également être téléchargé gratuitement sur le site : http://www.marches-securises.fr.

Date limite d'obtention : 17.11.2014, à 17:00.

Conditions de remise des offres :

Les offres devront être remises contre récépissé auprès du service marchés de Gier Pilat habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - CS 50083 - 42402 Saint-Chamond Cedex avant le jeudi 20 novembre 2014 A 12:00 dernier délai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite.

Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération ainsi que le numéro du ou des lot (s).

Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante : http ://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dêpôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seront nécessaires au cours de l'étude, les candidats pourront prendre contact avec :

- pour les renseignements d'ordre administratif : service marchés de Gier Pilat Habitat - tél. : +33 477292929 ;

- pour les renseignements d'ordre techniques ;

- Gier Pilat Habitat - M. Ramel - +33 477292929 ;

- habitat et territoires Conseil - M. Perrin - +33 478770120 ou +33 678770121 ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de rénovation de mise aux normes et d'entretien de 264 ascenseurs de Gier Pilat Habitat.

Numéro du lot: 1
Brève description: Rive de Gier - l'Horme - Lorette - Saint-Chamond.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fonsala 1 - Saint-Chamond.
Numéro du lot: 3
Brève description: Saint-Chamond - Izieux - centre Ville - Saint Paul en Jarez.
Numéro de référence: ASCENSEURS 2014

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- formulaire dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ;

- formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaires disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;

- tous certificats attestant de l'identité des personnes ayant le pouvoir de signature ;

- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- copie du/des certificats de la capacité professionnelles (certificats de qualité délivrés par l'organisme certificateur ou autres certificats de capacité ou de qualification professionnelles établis par des organismes indépendants).

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste de travaux et services exécutés au cours des cinq dernières années de mise aux normes et rénovation ainsi qu'une liste de contrats d'entretien des 3 dernières années. Le candidat fournira au moins 3 attestations de bonne exécution de maîtres d'ouvrage différents pour les travaux les plus importants et de complexité équivalente, indiquant la nature exacte de la prestation exécutée, le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et services et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

- indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de service ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les travaux sont financés par les loyers de Gier Pilat Habitat, par des prêts libres et par des fonds propres. Les paiements se feront par virement administratif sous 30 jours à réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise séparée ou groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général

Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASCENSEURS 2014
Informations complémentaires

Pour la partie travaux, Les marchés sont des marchés à bons de commande, passés selon l'article 77 du code des marchés publics pour une durée de 3 ans et 10 mois.

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :

Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par courrier ou télécopie auprès du service marchés de Gier Pilat Habitat. Il peut également être téléchargé gratuitement sur le site : http://www.marches-securises.fr.

Date limite d'obtention : 17.11.2014, à 17:00.

Conditions de remise des offres :

Les offres devront être remises contre récépissé auprès du service marchés de Gier Pilat habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - CS 50083 - 42402 Saint-Chamond Cedex avant le jeudi 20 novembre 2014 A 12:00 dernier délai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite.

Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération ainsi que le numéro du ou des lot (s).

Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante : http ://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dêpôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs.

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seront nécessaires au cours de l'étude, les candidats pourront prendre contact avec :

- pour les renseignements d'ordre administratif : service marchés de Gier Pilat Habitat - tél. : +33 477292929 ;

- pour les renseignements d'ordre techniques ;

- Gier Pilat Habitat - M. Ramel - +33 477292929 ;

- habitat et territoires Conseil - M. Perrin - +33 478770120 ou +33 678770121 ;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif ;

-recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ;

-à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'état du 16.7.2007, req. No 291545 Sté Tropic Travaux Signalisation) ;

-à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative ;

Source: OJS 2014/S 195-343842 (2014-10-07)

Avis d'attribution de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 512 193,66 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-073569
Se réfère à l'avis: 2014/S 195-343842
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 195 A, annonce nº 125 du 10.10.2014. Parution nº 195 B, annonce nº 225 du 10.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: SAS Loire ascenseurs
Adresse postale: ZA de Montmartre, 22 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SCS Otis
Adresse postale: 53/55 rue des Passementiers

3️⃣
Nom: SA Schindler
Adresse postale: 27 avenue de l'Industrie
Commune postale: Villars
Code postal: 42390

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif;

Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative);

À partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'État du 16.7.2007, req. nº 291545 Société Tropic Travaux Signalisation);

À partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative.

Source: OJS 2015/S 043-073569 (2015-02-26)

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