Travaux de peinture dans les logements du patrimoine de CUS Habitat
CUS habitat
Travaux de peinture dans les logements du patrimoine de CUS Habitat (dans le cadre du programme de remise en état des logements).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Armaveni
- • C-H peinture SARL
- • Decorest
- • Fuchs Peintures SARL
- • Hittier
- • KASA Teintes
- • Les peintures réunies
- • Rapide SARL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-24 | Avis de marché |
| 2014-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-143839
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AO14/008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine de Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 8
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Délai d'exécution et de prévenance (15)
3. Valeur technique (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: Atelier de CUS Habitat - office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 93 rue de la plaine des Bouchers
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Point de contact: Pascal Wurmser
Téléphone: +33 388656046 📞
Nom: CUS Habitat office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital CS 70128
Téléphone: +33 388211769 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.f 📧
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Nom: CUS habitat office public de l'Habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14/008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat - office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Secteur gestion des marchés publics 24 route de l'Hôpital CS 70129
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2014/S 083-143839 (2014-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.Le marché est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2014.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUS Habitat
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital, CS 70128
Code postal: 67028
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cushabitat.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.fr 📧
Téléphone: +33 388211703 📞
Fax: +33 369671387 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-143839
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Type de procédure
Marche en appel d'offres ouvert passé en application de l'Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005.
Il suit les dispositions de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de peinture dans les logements du patrimoine de CUS Habitat (dans le cadre du programme de remise en état des logements).
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.
Le marché est conclu à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2014.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine de Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix : prix unitaires.
Modalités de variation des prix : ferme.
Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-Travaux
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : fonds propres.
Groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 8
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Délai d'exécution et de prévenance (15)
3. Valeur technique (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mehdi Larguech
Nom: Atelier de CUS Habitat - office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 93 rue de la plaine des Bouchers
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Point de contact: Pascal Wurmser
Téléphone: +33 388656046 📞
Nom: CUS Habitat office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: 24 route de l'Hôpital CS 70128
Téléphone: +33 388211769 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cushabitat.f 📧
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Nom: CUS habitat office public de l'Habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO14/008
Informations complémentaires
Type de procédure
Marche en appel d'offres ouvert passé en application de l'Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005.
Il suit les dispositions de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Fax: +33 383342224 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat - office public de l'habitat de la Communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: Secteur gestion des marchés publics 24 route de l'Hôpital CS 70129
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67028
Téléphone: +33 388211703 📞
Source: OJS 2014/S 083-143839 (2014-04-24)
Avis d'attribution de marché (2014-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 67028 Strasbourg Cedex
Commune postale: Strasbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-309965
Se réfère à l'avis: 2014/S 83-143839
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine de Strasbourg
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-18 📅
Nom: KASA Teintes
Adresse postale: 14 rue Sainte Cécile
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Rapide SARL
Adresse postale: 29 route de la Fédération
3️⃣
Nom: Les Peintures Reunies
Adresse postale: BP 33
Commune postale: Mundolsheim Cedex
Code postal: 67451
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Fuchs Peintures SARL
Adresse postale: 4 rue Jean Monnet
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-22 📅
Nom: C-H peinture SARL
Adresse postale: 16 place de l'Île de France
6️⃣
Nom: Decorest
Adresse postale: 51 rue Principale
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
7️⃣
Nom: Hittier
Adresse postale: ZI La Sablière, BP 90355
Commune postale: Schweighouse sur Moder
Code postal: 67590
8️⃣
Nom: Armaveni
Adresse postale: 5 rue des Jésuites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat - office public de l'habitat de la communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: secteur gestion des marchés publics, 24 route de l'Hôpital, CS 70129
Source: OJS 2014/S 176-309965 (2014-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 67028 Strasbourg Cedex
Commune postale: Strasbourg
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-309965
Se réfère à l'avis: 2014/S 83-143839
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Type de procedure
Marche en appel d'offres ouvert passé en application de l'Ordonnance nº2005-649 du 6 juin 2005 et des articles 28 et 29 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005.
Il suit les dispositions de l'article 43 du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005 relatif aux marchés à bons de commande.
Marché à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques (8 co-attributaires)
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté urbaine de Strasbourg
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-18 📅
Nom: KASA Teintes
Adresse postale: 14 rue Sainte Cécile
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Rapide SARL
Adresse postale: 29 route de la Fédération
3️⃣
Nom: Les Peintures Reunies
Adresse postale: BP 33
Commune postale: Mundolsheim Cedex
Code postal: 67451
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Fuchs Peintures SARL
Adresse postale: 4 rue Jean Monnet
Commune postale: Eckbolsheim
Code postal: 67201
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-22 📅
Nom: C-H peinture SARL
Adresse postale: 16 place de l'Île de France
6️⃣
Nom: Decorest
Adresse postale: 51 rue Principale
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
7️⃣
Nom: Hittier
Adresse postale: ZI La Sablière, BP 90355
Commune postale: Schweighouse sur Moder
Code postal: 67590
8️⃣
Nom: Armaveni
Adresse postale: 5 rue des Jésuites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CUS Habitat - office public de l'habitat de la communauté urbaine de Strasbourg
Adresse postale: secteur gestion des marchés publics, 24 route de l'Hôpital, CS 70129
Source: OJS 2014/S 176-309965 (2014-09-09)
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