Travaux de construction du groupe scolaire Denise Albert

Commune de Sevran

Travaux de construction du groupe scolaire Denise Albert.
Réalisation d'un groupe scolaire composé de 7 classes maternelles et de 8 classes élémentaires, d'un restaurant scolaire pouvant accueillir 330 enfants (estimation donnée à titre indicatif) et d'un centre de loisirs pouvant accueillir 86 enfants (estimation donnée à titre indicatif) sur le terrain dit de "La cantine Kodak" sis entre l'avenue Victor Hugo et l'allée du Beaujolais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sylvametal

Qui ?

• Commune de Sevran

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-21	Avis de marché
2014-03-26	Informations complémentaires
2014-03-31	Informations complémentaires
2014-04-04	Informations complémentaires
2014-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:

Début des travaux prévu en juin 2014. Fin des travaux au 31.7.2015.1/ Les travaux sont répartis en 21 lots techniques désignés ci-dessous. L'ensemble des lots fera l'objet d'un marché unique.0. Installation de chantier - défrichage - déboisage1. Fondations spéciales.2. Gros oeuvre.3. Charpente ossature bois.4. Menuiseries extérieures - protection solaire.5. Serrurerie - métallerie - résilles métalliques.6. Étanchéité.7. Couverture - bardage - isolation extérieure.8. Plomberie.9. Chauffage - ventilation.10. Courants forts.11. Courants faibles - sécurité incendie.12. Ascenseur.13. Équipements cuisine.14. Cloisons - plâtrerie.15. Faux plafond.16. Menuiseries bois agencement.17. Peinture.18. Revêtements de sols souples.19. Carrelages - faïences.20. VRD - branchements - espaces verts.8 200 000

Valeur totale du marché: 8 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sevran
Adresse postale: 28 avenue du Général Leclerc
Code postal: 93270
Commune postale: Sevran
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-sevran.fr 🌏
Courrier électronique: grp_marches_publics@ville-sevran.fr 📧
Téléphone: +33 149365234 📞
Fax: +33 149365218 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-100370
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

A/ visite recommandée Aucune visite n'est organisée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Le candidat peut aller constater par lui même le périmètre des travaux en se déplaçant sur le site. Avant tout déplacement sur le site, le candidat informera la ville de sa démarche auprès de Yasmina Mouzaoui au +33 149365160 ou à l'adresse mail suivante : ymouzaoui@ville-sevran.fr. Au dépôt de l'offre, les entrepreneurs seront réputés : - s'être rendu sur les lieux, - avoir pris connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des conditions générales et particulières qui y sont attachées, - avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installation de chantier, de stockage de matériaux, disponibilité en eau et en énergie électrique, notamment ; B/ modalités d'attributions des points 1/ s'agissant du prix des prestations, noté sur 65 points : L'analyse de l'offre financière sera basée sur le prix global et forfaitaire proposé par le candidat à la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F). Le candidat présentant l'offre financière la moins disante et recevable se verra attribuer 65 points. Les autres candidats se verront attribuer une note en fonction des écarts entre le prix proposé par chacun d'eux et l'offre la moins disante par application de la formule suivante : 65 x (offre la moins disante / offre du candidat). 2/ s'agissant de la valeur technique, noté sur 35 points : Le critère de la valeur technique sera analysé à partir du mémoire technique, indiquant les renseignements suivants : 1- la traçabilité de l'évacuation des déchets résultant du chantier ainsi que leur traitement dans le cadre des filières de revalorisation, avec précision des modes de transport et les véhicules utilisés, depuis la zone des travaux. 10 points. 2- la pertinence du matériel utilisé, permettant de juger que des dispositions sont prises pour réduire au maximum les nuisances de toute sorte: bruits de chantier, vibrations chez les riverains, y compris les horaires de travail. 10 points. 3- l'organisation du chantier, avec précision des horaires de livraison, la gestion des flux de circulation sur l'avenue Victor Hugo et sur l'allée du Boujeaulais, le respect de la propreté du chantier (parcelle et environnants), au regard de l'environnement immédiat du chantier (présence d'un quartier pavillonaire, travaux d'aménagement de l'avenue Victor Hugo, proximité de l'école élémentaire Victor Hugo). 15 points. Pour chaque point à renseigner: - élément non renseigné 0 points ; - élément renseigné de manière partielle et dont la valeur se révèle peu satisfaisante 3,75 points, - élément renseigné d'une manière succincte ou partielle et dont la valeur se révèle moyennement satisfaisant 7.5 points, - élément renseigné d'une manière succincte et dont la valeur se révèle satisfaisante 11,25 points, - élément renseigné d'une manière précise et dont la valeur se révèle satisfaisante 15 points. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.

Informations complémentaires

A/ visite recommandée

Aucune visite n'est organisée par le représentant du pouvoir adjudicateur.

Le candidat peut aller constater par lui même le périmètre des travaux en se déplaçant sur le site.

Avant tout déplacement sur le site, le candidat informera la ville de sa démarche auprès de Yasmina Mouzaoui au +33 149365160 ou à l'adresse mail suivante : ymouzaoui@ville-sevran.fr.

Au dépôt de l'offre, les entrepreneurs seront réputés :

- s'être rendu sur les lieux,

- avoir pris connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des conditions générales et particulières qui y sont attachées,

- avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installation de chantier, de stockage de matériaux, disponibilité en eau et en énergie électrique, notamment ;

B/ modalités d'attributions des points

1/ s'agissant du prix des prestations, noté sur 65 points :

L'analyse de l'offre financière sera basée sur le prix global et forfaitaire proposé par le candidat à la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F).

Le candidat présentant l'offre financière la moins disante et recevable se verra attribuer 65 points.

Les autres candidats se verront attribuer une note en fonction des écarts entre le prix proposé par chacun d'eux et l'offre la moins disante par application de la formule suivante : 65 x (offre la moins disante / offre du candidat).

2/ s'agissant de la valeur technique, noté sur 35 points :

Le critère de la valeur technique sera analysé à partir du mémoire technique, indiquant les renseignements suivants :

1- la traçabilité de l'évacuation des déchets résultant du chantier ainsi que leur traitement dans le cadre des filières de revalorisation, avec précision des modes de transport et les véhicules utilisés, depuis la zone des travaux. 10 points.

2- la pertinence du matériel utilisé, permettant de juger que des dispositions sont prises pour réduire au maximum les nuisances de toute sorte: bruits de chantier, vibrations chez les riverains, y compris les horaires de travail. 10 points.

3- l'organisation du chantier, avec précision des horaires de livraison, la gestion des flux de circulation sur l'avenue Victor Hugo et sur l'allée du Boujeaulais, le respect de la propreté du chantier (parcelle et environnants), au regard de l'environnement immédiat du chantier (présence d'un quartier pavillonaire, travaux d'aménagement de l'avenue Victor Hugo, proximité de l'école élémentaire Victor Hugo). 15 points.

Pour chaque point à renseigner:

- élément non renseigné 0 points ;

- élément renseigné de manière partielle et dont la valeur se révèle peu satisfaisante 3,75 points,

- élément renseigné d'une manière succincte ou partielle et dont la valeur se révèle moyennement satisfaisant 7.5 points,

- élément renseigné d'une manière succincte et dont la valeur se révèle satisfaisante 11,25 points,

- élément renseigné d'une manière précise et dont la valeur se révèle satisfaisante 15 points.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de construction du groupe scolaire Denise Albert.

Réalisation d'un groupe scolaire composé de 7 classes maternelles et de 8 classes élémentaires, d'un restaurant scolaire pouvant accueillir 330 enfants (estimation donnée à titre indicatif) et d'un centre de loisirs pouvant accueillir 86 enfants (estimation donnée à titre indicatif) sur le terrain dit de "La cantine Kodak" sis entre l'avenue Victor Hugo et l'allée du Beaujolais.

Quantité ou étendue:

Début des travaux prévu en juin 2014. Fin des travaux au 31.7.2015.

1/ Les travaux sont répartis en 21 lots techniques désignés ci-dessous. L'ensemble des lots fera l'objet d'un marché unique.

0. Installation de chantier - défrichage - déboisage

1. Fondations spéciales.

2. Gros oeuvre.

3. Charpente ossature bois.

4. Menuiseries extérieures - protection solaire.

5. Serrurerie - métallerie - résilles métalliques.

6. Étanchéité.

7. Couverture - bardage - isolation extérieure.

8. Plomberie.

9. Chauffage - ventilation.

10. Courants forts.

11. Courants faibles - sécurité incendie.

12. Ascenseur.

13. Équipements cuisine.

14. Cloisons - plâtrerie.

15. Faux plafond.

16. Menuiseries bois agencement.

17. Peinture.

18. Revêtements de sols souples.

19. Carrelages - faïences.

20. VRD - branchements - espaces verts.

Numéro de référence: TX14-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Victor Hugo, 93270 Sevran.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Le formulaire Dc1 (rempli, daté, et signé).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Le formulaire Dc2 (rempli).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les travaux seront financés selon les modalités suivantes : financement sur les crédits inscrits au budget de la ville et subventions possibles.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le nombre minimal d'heures d'insertion professionnelle à prévoir est de minimum 9 252 heures et de 18 504 heures maximum.

Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges.

Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Valeur technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique – service marchés publics
M. le maire de Sevran
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-sevran.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-sevran.marcoweb.fr 🌏
Nom: Ville de Sevran
Point de contact: Direction de la commande publique - services marchés publics
M. le maire
Adresse postale: 2 rue Paul Langevin
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: http://ville-sevran.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: TX14-002
Informations complémentaires

A/ visite recommandée

Aucune visite n'est organisée par le représentant du pouvoir adjudicateur.

Le candidat peut aller constater par lui même le périmètre des travaux en se déplaçant sur le site.

Avant tout déplacement sur le site, le candidat informera la ville de sa démarche auprès de Yasmina Mouzaoui au +33 149365160 ou à l'adresse mail suivante : ymouzaoui@ville-sevran.fr.

Au dépôt de l'offre, les entrepreneurs seront réputés :

- s'être rendu sur les lieux,

- avoir pris connaissance de la nature et de l'emplacement de ces lieux et des conditions générales et particulières qui y sont attachées,

- avoir pris connaissance des possibilités d'accès, d'installation de chantier, de stockage de matériaux, disponibilité en eau et en énergie électrique, notamment ;

B/ modalités d'attributions des points

1/ s'agissant du prix des prestations, noté sur 65 points :

L'analyse de l'offre financière sera basée sur le prix global et forfaitaire proposé par le candidat à la décomposition du prix global et forfaitaire (D.P.G.F).

Le candidat présentant l'offre financière la moins disante et recevable se verra attribuer 65 points.

Les autres candidats se verront attribuer une note en fonction des écarts entre le prix proposé par chacun d'eux et l'offre la moins disante par application de la formule suivante : 65 x (offre la moins disante / offre du candidat).

2/ s'agissant de la valeur technique, noté sur 35 points :

Le critère de la valeur technique sera analysé à partir du mémoire technique, indiquant les renseignements suivants :

1- la traçabilité de l'évacuation des déchets résultant du chantier ainsi que leur traitement dans le cadre des filières de revalorisation, avec précision des modes de transport et les véhicules utilisés, depuis la zone des travaux. 10 points.

2- la pertinence du matériel utilisé, permettant de juger que des dispositions sont prises pour réduire au maximum les nuisances de toute sorte: bruits de chantier, vibrations chez les riverains, y compris les horaires de travail. 10 points.

3- l'organisation du chantier, avec précision des horaires de livraison, la gestion des flux de circulation sur l'avenue Victor Hugo et sur l'allée du Boujeaulais, le respect de la propreté du chantier (parcelle et environnants), au regard de l'environnement immédiat du chantier (présence d'un quartier pavillonaire, travaux d'aménagement de l'avenue Victor Hugo, proximité de l'école élémentaire Victor Hugo). 15 points.

Pour chaque point à renseigner:

- élément non renseigné 0 points ;

- élément renseigné de manière partielle et dont la valeur se révèle peu satisfaisante 3,75 points,

- élément renseigné d'une manière succincte ou partielle et dont la valeur se révèle moyennement satisfaisant 7.5 points,

- élément renseigné d'une manière succincte et dont la valeur se révèle satisfaisante 11,25 points,

- élément renseigné d'une manière précise et dont la valeur se révèle satisfaisante 15 points.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 060-100370 (2014-03-21)

Informations complémentaires (2014-03-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-26 📅
Date de publication: 2014-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 063-106422
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-100370
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2014/S 063-106422 (2014-03-26)

Informations complémentaires (2014-03-31)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-111934
Numéro JO-S: 66
Source: OJS 2014/S 066-111934 (2014-03-31)

Informations complémentaires (2014-04-04)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-119724
Numéro JO-S: 70
Source: OJS 2014/S 070-119724 (2014-04-04)

Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 904 648,73 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-225989
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 60 A, annonce no 167 du 26.3.2014. Parution no : 60 B, annonce no 324 du 26.3.2014. Références de publication rectificative Parution no : 62 A, annonce no 196 du 28.3.2014. Parution no : 62 B, annonce no 279 du 28.3.2014. Parution no : 65 A, annonce no 254 du 2.4.2014. Parution no : 65 B, annonce no 354 du 2.4.2014. Parution no : 69 A, annonce no 222 du 8.4.2014. Parution no : 69 B, annonce no 358 du 8.4.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Victor Hugo, 93270 Sevran

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-06-30 📅
Nom: Sylvametal
Adresse postale: Les Villas Malnoue, 55 avenue de l'Europe
Commune postale: Emerainville
Code postal: 77184
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sylvametal-marches@baudinchateauneuf.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Source: OJS 2014/S 127-225989 (2014-07-02)

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