Travaux d'extensions et de petits renforcements - programme novembre 2014 à octobre 2018
Siceco
Travaux d'extensions et de petits renforcements - programme novembre 2014 à octobre 2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.
Qui ?- • Siceco
- • Matériel de réseau › Extension de réseau
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-28 | Avis de marché |
| 2014-07-31 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Extension de réseau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Extension de réseau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siceco
Adresse postale: 9a rue René Char – BP 67454
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380508501 📞
Fax: +33 380509939 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-259967
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique 1
Brève description:
Intitulé du lot: Lot géographique 2
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique 3
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique 4
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique 5
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique 6
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique 7
Brève description:
Intitulé du lot: lot géographique 8
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas – BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
juillet 2018
Source: OJS 2014/S 145-259967 (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Extension de réseau
Quantité ou étendue:
a titre indicatif et prévisionnel, les montants annuels de commande sont par lot géographique les suivants :- lot 1 : 235 000 EUR HT- lot 2 : 420 000 EUR HT- lot 3 : 165 000 EUR HT- lot 4 : 185 000 EUR HT- lot 5 : 335 000 EUR HT- lot 6 : 250 000 EUR HT- lot 7 : 390 000 EUR HT- lot 8 : 250 000 EUR HT
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Extension de réseau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Siceco
Adresse postale: 9a rue René Char – BP 67454
Code postal: 21074
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380508501 📞
Fax: +33 380509939 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-259967
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire et d'un marché à bon de commandes au sens du droit français.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (référence 201-007).
Les candidats peuvent répondre à tous les lots. Cependant, ils peuvent indiquer le nombre maximum de lots qu'ils veulent se voir attribuer. Les lots seront attribués dans l'ordre suivant : 2, 7, 5, 6, 8 , 1, 4, 3.
Les candidats adresseront leurs offres soit de façon dématérialisée soit sur support papier dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'extensions et de petits renforcements - programme novembre 2014 à octobre 2018.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot géographique 1
Brève description:
Lot géographique 1 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot géographique 2
Brève description:
Lot géographique 2 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot géographique 3
Brève description:
Lot géographique 3 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot géographique 4
Brève description:
Lot géographique 4 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot géographique 5
Brève description:
Lot géographique 5 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot géographique 6
Brève description:
Lot géographique 6 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot géographique 7
Brève description:
Lot géographique 7 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot géographique 8
Brève description:
Lot géographique 8 - voir détail des communes dans l'annexe à l'acte d'engagement.
Quantité ou étendue:
a titre indicatif et prévisionnel, les montants annuels de commande sont par lot géographique les suivants :
- lot 1 : 235 000 EUR HT
- lot 2 : 420 000 EUR HT
- lot 3 : 165 000 EUR HT
- lot 4 : 185 000 EUR HT
- lot 5 : 335 000 EUR HT
- lot 6 : 250 000 EUR HT
- lot 7 : 390 000 EUR HT
- lot 8 : 250 000 EUR HT
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.11.2014. Il pourra être reconduit expressément 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr ou transmettre l'ensemble des renseignements demandés dans ces documents dans une présentation de leur choix.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et concernant les prestations du marché des 3 derniers exercices disponibles ou pour les entreprises nouvellement crées extrait KBIS.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux similaires réalisés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement d'une avance (article 87 du code des marchés publics), celui-ci est conditionné par la production d'une garantie à première demande ou d'une caution bancaire garantissant 100 % du montant de l'avance.
Retenue de garantie: 5 % dans les limites fixées à l'article 6.1 du CCAP possibilité de la remplacer par une garantie à première demande ou caution bancaire.
Financement: fonds propres du Siceco.
Paiement: articles 91 à 98 du code des marchés publics - délai global : 30 jours - virement administratif.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des membres du groupement. Les conditions non cumulatives de présentation de candidatures et d'offres en tant que membre de groupement et de candidat individuel sont précisées à l'article 6 du règlement de consultation.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-007
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord cadre au sens du droit communautaire et d'un marché à bon de commandes au sens du droit français.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (référence 201-007).
Les candidats peuvent répondre à tous les lots. Cependant, ils peuvent indiquer le nombre maximum de lots qu'ils veulent se voir attribuer. Les lots seront attribués dans l'ordre suivant : 2, 7, 5, 6, 8 , 1, 4, 3.
Les candidats adresseront leurs offres soit de façon dématérialisée soit sur support papier dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas – BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
juillet 2018
Source: OJS 2014/S 145-259967 (2014-07-28)
Informations complémentaires (2014-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265411
Se réfère à l'avis: 2014/S 145-259967
Numéro JO-S: 148
Source: OJS 2014/S 148-265411 (2014-07-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-265411
Se réfère à l'avis: 2014/S 145-259967
Numéro JO-S: 148
Source: OJS 2014/S 148-265411 (2014-07-31)
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