Travaux d'entretien, réparation et rénovation des bâtiments communautaires

CA Seine-Essonne

La présente consultation est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, suivant les dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Elle est constituée de quatre lots:
— lot nº 1: couverture/ charpente bois,
— lot nº 2: étanchéité,
— lot nº 3: travaux de finition / peinture / revêtement sol / faux-plafonds / vitrerie,
— lot nº 4: démolition/ gros œuvre / plâtrerie/ carrelage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-11-07 Avis de marché
2015-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Quantité ou étendue:
La présente consultation porte sur les travaux d'entretien, de réparation et de rénovation de l'ensemble des bâtiments occupés et/ou gérés par la communauté d'agglomération Seine-Essonne.
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Seine-Essonne
Adresse postale: rond-point de la Demi-Lune, RN 7, BP 14
Code postal: 91830
Commune postale: Le Coudray-Montceaux
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-seinessonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-seine-essonne.fr 📧
Téléphone: +33 169223218 📞
Fax: +33 169908679 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date limite de soumission: 2014-12-19 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-384805
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Critères d'attributions: Dans le cas où des erreurs matérielles de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la décomposition du prix figurant dans l'offre du candidat, il n'en sera pas tenu compte dans le jugement de la consultation. Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette décomposition. En cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente. Conformément à l'article 46 - III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code. Renseignements administratifs: CA Seine-Essonne, rond point de la Demi Lune 91830 Le Coudray Montceaux Tél. : +33 169223218 Unité monétaire utilisée, l'euro.le présent marché public prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an pour tous les lots. Il sera reconductible tacitement 3 fois, pour la même période, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-publics.info . Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, suivant les dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Elle est constituée de quatre lots:
— lot nº 1: couverture/ charpente bois,
— lot nº 2: étanchéité,
— lot nº 3: travaux de finition / peinture / revêtement sol / faux-plafonds / vitrerie,
— lot nº 4: démolition/ gros œuvre / plâtrerie/ carrelage.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Couverture/ Charpente boiscode CPV: 45261000-4 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes.
Informations complémentaires sur les lots:
Réalisation d'éléments structurels en bois assemblés destinés à recevoir des éléments de couverture (tuile, ardoise et autres) en vue de la mise hors d'eau des bâtiments.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Etanchéitécodes CPV:45261410-1 Travaux d'isolation de toitures.45320000-6 Travaux d'isolation.
Etanchéitécodes CPV:
45261410-1 Travaux d'isolation de toitures.
45320000-6 Travaux d'isolation.
Informations complémentaires sur les lots:
Travaux d'étanchéité toitures, terrasses et éléments de jonction de toitures divers
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux de finition / peinture / revêtement sol / faux-plafonds /…
… vitrerieCodes CPV:45442120-4 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures.45432000-4 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints.45440000-3 Travaux de peinture et de vitrerie.
… vitrerie
Codes CPV:
45442120-4 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures.
45432000-4 Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints.
45440000-3 Travaux de peinture et de vitrerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Travaux de décoration ou d'embellissement, revêtements de sols et murs, vitrerie et mise en place de faux-plafonds suspendus
Numéro du lot: 4
Brève description:
Démolition / gros oeuvre / plâtrerie / carrelagecodes…
… CPV:45223220-4 Travaux de gros œuvre.45262522-6 Travaux de maçonnerie.45410000-4 Travaux de plâtrerie.45111100-9 Travaux de démolition.45431000-7 Carrelages.
… CPV:
45223220-4 Travaux de gros œuvre.
45262522-6 Travaux de maçonnerie.
45410000-4 Travaux de plâtrerie.
45111100-9 Travaux de démolition.
45431000-7 Carrelages.
Informations complémentaires sur les lots:
Travaux relatifs à la démolition de parties d'éléments structurels des bâtiments…
… communautaires.Travaux de construction ou de rénovation en éléments maçonnés.Doublage des éléments maçonnés et cloisonnement.Carrelage sols et faïences murales.
… communautaires.
Travaux de construction ou de rénovation en éléments maçonnés.
Doublage des éléments maçonnés et cloisonnement.
Carrelage sols et faïences murales.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SMP-170

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature établie sur un imprimé Dc1, complétée et signée. L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefi (http://www.minefe.gouv.fr, thème " marchés publics ", rubrique " formulaires à télécharger "). La dernière version doit être utilisée,
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— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail,
— habilitation à engager la société de la personne signataire des pièces du marché le cas échéant.
Situation économique et financière:
— le formulaire Dc2 (dernière version de l'imprimé Dc2 disponible sur le site du Minefi: http://www.minefe.gouv.fr "Thème: marchés publics ", rubrique " formulaires à télécharger"), complété. La dernière version doit être utilisée;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— le candidat devra justifier les qualifications professionnelles requises compte tenu de la nature des prestations et des exigences demandées ou prouver par tout moyen qu'il a les capacités d'exécuter ce type de prestations. A titre d'exemple pour tous les lots: Qualibat, Certificats de capacité, attestations de bonne exécution des prestations de même nature. Pour le lot no 4, le candidat devra justifier notamment sa capacité de traitement d'amiante et de démarche environnementale: (Qualibat 1552, ISO 9001 et 14001);
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financière d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le financement des prestations est assuré sur les fonds propres de la communauté d'agglomération Seine-Essonne.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur: les candidats ont la possibilité de se présenter individuellement ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire défini à l'article 51-I du code des marchés publics.
Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché conformément aux dispositions de l'article 51-II du code des marchés publics.
En application de l'article 51-VI-1 du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Vorganigramme et qualification des équipes dédiées à la mise en œuvre de l'exécution du marché, y compris pour l'astreinte % (20)
3. Dispositions et délais proposés pour les travaux pendant la période normale % (10)
4. Dispositions et délais proposés pour les travaux d'urgence et exceptionnels % (10)
5. Dispositions et outils de suivi de la commande à la réception des travaux % (5)
6. Origine des fournitures et la qualité des matériaux à mettre en œuvre avec leur technique de mise en œuvre ou d'application % (5)
7. Dispositions envisagées pour la sécurité et la protection du personnel de chantier et les usagers des sites % (5)
8. Démarches environnementales en relation avec l'objet du marché (qualité des matériaux, gestion des déchets, gestion des nuisances) % (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910047000023
Contact
Point de contact: Bechter Jean-Pierre, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: CA Seine-Essonne
Adresse postale: rond Point de la Demi Lune
Commune postale: Le Coudray Montceaux
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMP-170
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Critères d'attributions:
Dans le cas où des erreurs matérielles de multiplication, d'addition ou de report seraient constatées dans la décomposition du prix figurant dans l'offre du candidat, il n'en sera pas tenu compte dans le jugement de la consultation.
Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette décomposition. En cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.
Conformément à l'article 46 - III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code.
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Renseignements administratifs:
CA Seine-Essonne, rond point de la Demi Lune
91830 Le Coudray Montceaux
Tél. : +33 169223218
Unité monétaire utilisée, l'euro.le présent marché public prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an pour tous les lots. Il sera reconductible tacitement 3 fois, pour la même période, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
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Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-publics.info .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2014/S 218-384805 (2014-11-07)
Avis d'attribution de marché (2015-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Seine Essonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-107612
Se réfère à l'avis: 2014/S 218-384805
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Le présent marché prend la forme d'un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier comme suit: - Lot no1: Couverture/ Charpente bois - Montant annuel minimum: 0 EUR HT - Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT - Lot no2: Étanchéité - Montant annuel minimum: 0 EUR HT - Montant annuel maximum: 100 000 EUR HT - Lot no3: Travaux de finition / Peinture / Revêtement sol / Faux-plafonds / Vitrerie - Montant annuel minimum: 0 EUR HT - Montant annuel maximum: 150 000 EUR HT - Lot no4: Démolition/ Gros OEuvre/ Plâtrerie/ Carrelage - Montant annuel minimum: 0 EUR HT - Montant annuel maximum: 200 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 217 A, annonce no 176 du 12.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Vorganigramme et qualification des équipes dédiées à la mise en oeuvre de l'exécution du marché, y compris pour l'astreinte (20)
3. Dispositions et délais proposés pour les travaux pendant la période normale (10)
4. Dispositions et délais proposés pour les travaux d'urgence et exceptionnels (10)
5. Dispositions et outils de suivi de la commande à la réception des travaux (5)
6. Origine des fournitures et la qualité des matériaux à mettre en oeuvre avec leur technique de mise en oeuvre ou d'application (5)
7. Dispositions envisagées pour la sécurité et la protection du personnel de chantier et les usagers des sites (5)
8. Démarches environnementales en relation avec l'objet du marché (qualité des matériaux, gestion des déchets, gestion des nuisances) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-20 📅
Nom: La Louisiane SA
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Commune postale: Paris
Code postal: 75018

2️⃣
Nom: Schneider CIE
Adresse postale: 3 rue Pasteur
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170

3️⃣
Nom: Peintures Paris Sud (PPS)
Adresse postale: 6 avenue de La République
Commune postale: Crosne
Code postal: 91560

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-23 📅
Nom: Darras et Jouanin
Adresse postale: 2 rue des Sables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
8
Source: OJS 2015/S 062-107612 (2015-03-25)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Darras et Jouanin La Louisiane SA Peintures Paris Sud (PPS) Schneider CIE
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Ouvrages d'art et de génie civil Travaux de construction d'ouvrages Ossatures Travaux de gros œuvre Travaux de construction d'usines,... Réparation et entretien d'équipements Travaux de couverture et travaux... Travaux de charpente et de couverture et...