Travaux d'entretien et de maintenance des bâtiments et des infrastructures du CHU d'Angers

CHU d'Angers

Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la réalisation des travaux d'entretien et de maintenance des bâtiments et des infrastructures du CHU d'Angers, ainsi que certains travaux de modification et de réaménagement de locaux, réalisés ponctuellement à l'échelle d'une unité ou d'un service sous la conduite de la direction des travaux et des logistiques techniques de l'établissement, et n'entrant pas dans le cadre des opérations de travaux lourds et de restructuration qui feront l'objet de consultations spécifiques. Consultation composée de 13 lots- le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du Code des marchés publics.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et sans maximum, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, à compter du 1.1.2015 ou à compter de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 1.1.2015. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de quatre ans (période de reconduction éventuelle comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-17	Avis de marché
2015-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
Quantité ou étendue:

Marché avec montant minimum HT et sans montant maximum. Les montants appelés «Objectif» ci dessous ont une valeur indicative pour une période de 12 mois. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat estimé par le CHU. Les chiffres indiquent des montants: — objectif EUR HT annuel et un montant minimum EUR HT annuel,— lot 1: peinture: objectif=240 000; minimum =120 000; index=bt 46,— lot 2: revêtement de sol: objectif=155 000; minimum=77 500; index=bt 10,— lot 3: menuiserie intérieure: objectif=215 000; minimum=107 500; index=bt 18a,— lot 4: miroiterie: objectif =5 000; minimum=2 500; index=bt 45,— lot 5: plafonds suspendus: objectif= 50 000; minimum=25 000; index=bt 08,— lot 6: platerie - isolation: objectif=100 000; minimum=50 000; index=bt 08,— lot 7: couverture: objectif=5 000; minimum=2 500, index=bt 30,— lot 8: stores et occultations, objectif=25 000; minimum=12 500; index=bt 26,— lot 9: étanchéité: objectif=75 000; minimum=37 500; index= BT 53,— lot 10: VRD terrassements: objectif=45 000; minimum=22 500, index=tp 01,— lot 11: réseaux et équipements pour Gaz Médicaux: objectif= : 160 000; minimum=80 000; index=bt 38,— lot 12: CVC plomberie: objectif=200 000; minimum=100 000; index=bt 38 et BT 41,— lot 13: électricité: objectif=750 000; minimum= 375 000; index=bt 47.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: bureaumarche@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 24133321 📞
Fax: +33 241355504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-17 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 138-246938
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 CMP – critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières .Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: euro. Pour des informations: CHU Angers; direction des travaux et des logistiques techniques – service technique. dtlt-st@chu-angers.fr ; tél. : +33 241353850 fax: +33 241355505 — administratif(s): Mme Pignon – attachée d'administration hospitalière, — technique(s): Mme Perridy – ingénieur, — visite sur rendez-vous: tél. : +33 241353850, — les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période ferme d'un an, à compter du 1.1.2015 ou à compter de la notification si celle-ci intervient postérieurement au 1.1.2015. Cette période initiale est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, soit une durée totale de quatre ans (période de reconduction éventuelle comprise).

Numéro du lot: 1
Brève description: Peinture
Numéro du lot: 2
Brève description: Revêtement de sol
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie intérieure
Numéro du lot: 4
Brève description: Miroiterie
Numéro du lot: 5
Brève description: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 6
Brève description: Platerie - isolation
Numéro du lot: 7
Brève description: Couverture
Numéro du lot: 8
Brève description: Stores et occultations
Numéro du lot: 9
Brève description: Étanchéité
Numéro du lot: 10
Brève description: VRD terrassements
Numéro du lot: 11
Brève description: Réseaux et équipements pour gaz médicaux
Numéro du lot: 12
Brève description: CVC plomberie
Numéro du lot: 13
Brève description: Électricité
Quantité ou étendue:

— objectif EUR HT annuel et un montant minimum EUR HT annuel,

— lot 1: peinture: objectif=240 000; minimum =120 000; index=bt 46,

— lot 2: revêtement de sol: objectif=155 000; minimum=77 500; index=bt 10,

— lot 3: menuiserie intérieure: objectif=215 000; minimum=107 500; index=bt 18a,

— lot 4: miroiterie: objectif =5 000; minimum=2 500; index=bt 45,

— lot 5: plafonds suspendus: objectif= 50 000; minimum=25 000; index=bt 08,

— lot 6: platerie - isolation: objectif=100 000; minimum=50 000; index=bt 08,

— lot 7: couverture: objectif=5 000; minimum=2 500, index=bt 30,

— lot 8: stores et occultations, objectif=25 000; minimum=12 500; index=bt 26,

— lot 9: étanchéité: objectif=75 000; minimum=37 500; index= BT 53,

— lot 10: VRD terrassements: objectif=45 000; minimum=22 500, index=tp 01,

— lot 11: réseaux et équipements pour Gaz Médicaux: objectif= : 160 000; minimum=80 000; index=bt 38,

— lot 12: CVC plomberie: objectif=200 000; minimum=100 000; index=bt 38 et BT 41,

— lot 13: électricité: objectif=750 000; minimum= 375 000; index=bt 47.

Numéro de référence: ASTI2015aoTravauxEntretien
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Angers, 49933 Angers Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations,certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (CMP):

1. la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

2. déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au CMP, qu'il (Dc1):

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, et par l'article 1741 du code général des impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L.8221-5, L. 8251-1,l. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du code du travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre État de l'Union européenne,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code du commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du même code ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger.

Situation économique et financière:

C'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1.

— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, l5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2);

4. lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);

5. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

6. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2)

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualifications professionnelles.la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité seront produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— pour le lot 13, les candidats justifieront obligatoirement de références attestant leur capacité à intervenir sur les réseaux haute tension (20 000v).

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme imposée après attribution du marché est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Bureau des marchés
M. le directeur général du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Le DCE sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès de:
Point de contact: CHU Angers – pôle ressources matérielles – direction des travaux et des logistiques techniques
Téléphone: +33 241353850 📞
Fax: +33 241355505 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_fUwRjBpUeD&v=1&selected=0 🌏
Nom: Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous – soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU Angers – direction des travaux et des logistiques techniques
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_fUwRjBpUeD&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ASTI2015aoTravauxEntretien
Informations complémentaires

dtlt-st@chu-angers.fr ;

tél. : +33 241353850

fax: +33 241355505

— administratif(s): Mme Pignon – attachée d'administration hospitalière,

— technique(s): Mme Perridy – ingénieur,

— visite sur rendez-vous: tél. : +33 241353850,

— les modalités concernant la dématérialisation figurent à la fin du règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 138-246938 (2014-07-17)

Avis d'attribution de marché (2015-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 241353321 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-13 📅
Date de publication: 2015-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 011-013967
Se réfère à l'avis: 2014/S 138-246938
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 15.12.2014. Ces contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur rendez-vous, à l'adresse figurant au I.1). Ils peuvent être contestés par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date d'envoi du présent avis. Ces marchés sont conclus avec montant minimum pour 12 mois et sans montant maximum. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 137 A, annonce nº 135 du 19.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 rue Larrey, 49933 Angers Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (mémoire technique justificatif)/l'organisation et l'organigramme de l'entreprise qui seront mis en place pour les prestations/15 %; les moyens humains déployés propres ou sous-traités détaillés pour la réalisation des prestations du CHU d'Angers; bureau d'études (structure, organisation, compétences...); encadrement de chantier (nombre et compétences); personnel d'exécution (nombre et compétences); disponibilités des équipes permettant une intervention rapide sur le CHU d'Angers: 40 %; les moyens matériels détaillés pour les prestations au CHU d'Angers (logiciels, matériels,outillages...): 20 %; organisation des chantiers, méthodologie relative aux contraintes de sécurité, d'hygiène..: 10 %; la politique du développement durable au sein de l'entreprise: 5 %; la gestion des déchets de chantier (tri et valorisation des déchets): 5 %; une note explicative sur la démarche qualité de l'entreprise: 5 % (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-16 📅
Nom: Barbin
Adresse postale: 8 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Avrillé
Code postal: 49240

2️⃣
Nom: Vallée Atlantique
Adresse postale: 1 rue de Champfleur
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49184

3️⃣
Nom: Parchard
Adresse postale: 7 rue des Portières
Code postal: 49124

4️⃣
Nom: Miroiteries de l'Ouest
Adresse postale: rue des Portières

5️⃣
Nom: Le Gal – Comiso
Adresse postale: rue de Bennefray
Commune postale: Villevêque
Code postal: 49140

6️⃣
Nom: Borjon Piron
Adresse postale: 80 bd Charles de Gaulle
Commune postale: Trélazé
Code postal: 49803

7️⃣
Nom: Deniaud construction
Adresse postale: 7 rue de l'Artisanat
Commune postale: Saint-Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-17 📅
Nom: Amt
Adresse postale: route de Thouaré
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44980

9️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: 1 allée au Poirier
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: Luc Durand
Adresse postale: ZA La Chesnaie
Commune postale: Pruillé
Code postal: 49220

1️⃣1️⃣
Nom: Tonnoir
Adresse postale: ZA rue de Rosengart
Commune postale: Le Pèlerin
Code postal: 22192

1️⃣2️⃣
Nom: Herve thermique
Adresse postale: 14 rue Denis Papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37301

1️⃣3️⃣
Nom: SPIE Ouest Centre
Adresse postale: 229 rue du Docteur Guichard
Code postal: 49001

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Source: OJS 2015/S 011-013967 (2015-01-13)

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