travaux d'entretien et de grosses réparations des parcs et continuités vertes – 4 lots – consultation nº 20149300057

Conseil général de Seine-Saint-Denis

les prestations de services du présent marché concernent les travaux d'entretien et de grosses réparations des parcs et continuités vertes (4 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-12 Avis de marché
2014-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
il s'agit de marchés de services à bons de commande, d'une durée de 4 ans et dont les montants sont les suivants:— lot 1: mini: 100 000 EUR HT maxi: 400 000 EUR HT,— lot 2: mini: 300 000 euros HT maxi: 1 100 000 EUR HT,— lot 3: mini: 270 000 euros HT maxi: 920 000 EUR HT,— lot 4: mini: 350 000 euros HT maxi: 1 300 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 93006
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-saint-denis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-12 📅
Date limite de soumission: 2014-06-26 📅
Date de publication: 2014-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 092-161919
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
accord-cadre au sens des articles 1-5 et 32 de la directive nº 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr Modalités de réception: transmission dématérialisée: il est fortement conseillé aux candidats de répondre par voie dématérialisée en suivant les indications disponibles à l'adresse suivante: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr. Les candidats pourront, dans les délais impartis pour la remise des offres, accompagner leur offre électronique d'une transmission sur support physique électronique (CD ou DVD-ROM ou clé USB ou support papier). Cette transmission devra être sous pli scellé et être revêtue de la mention "Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir", du nom de l'entreprise candidate ainsi que l'objet du marché et du numéro de l'affaire 20139300057. Transmission papier: à défaut d'une transmission dématérialisée, les candidats pourront remettre les offres en version papier sous pli cacheté comprenant les dossiers de candidature et d'offre ainsi qu'une copie électronique (en format CD ou DVD Rom ou clé USB), et en indiquant le numéro de l'affaire nº 20139300057, son intitulé et la mention «Ne pas ouvrir avant la séance». Adresse de dépôt: Conseil général de la Seine-Saint-Denis, service de la commande publique, immeuble Européen 2, 203-213, avenue Paul Vaillant-Couturier, 6ème étage, bureau 616 à Bobigny. Horaires de dépôt: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations de services du présent marché concernent les travaux d'entretien et de grosses réparations des parcs et continuités vertes (4 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Parc départemental de La Bergère et abords des bâtiments administratifs de la Cité 2
Brève description:
Travaux d'entretien courant:— surfaces engazonnées, massifs d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes, haies, allées diverses, dallage,— nettoyage de l'ensemble des espaces verts.Travaux exceptionnels: regarnissage et réfection des pelouses et prairies, plantation de carrés de culture, terrassement, fourniture et mise en place de terre végétale et de substrats, entretien des zones naturelles, fauchage, abattage d'arbres, plantations de vivaces-bulbes-arbustes-arbres, nettoyage de mobiliers
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Travaux d'entretien courant:
— surfaces engazonnées, massifs d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes, haies, allées diverses, dallage,
— nettoyage de l'ensemble des espaces verts.
Travaux exceptionnels: regarnissage et réfection des pelouses et prairies, plantation de carrés de culture, terrassement, fourniture et mise en place de terre végétale et de substrats, entretien des zones naturelles, fauchage, abattage d'arbres, plantations de vivaces-bulbes-arbustes-arbres, nettoyage de mobiliers
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Parc départemental Jean-Moulin – les Guilands
Brève description:
Entretien des surfaces gazonnées, des zones naturelles, massifs d'arbustes, haies, sols, stade, cascade et nettoyage général des espaces…
… verts.Travaux complémentaires: entretien de potager, lavage sol, faucardage, réfection pelouse et de prairie, fourniture et mise en place de terre végétale, terrassement, plantations, remplacement d'arroseurs – d'électrovannes, etc., réparation de canalisation PEHD.
… verts.
Travaux complémentaires: entretien de potager, lavage sol, faucardage, réfection pelouse et de prairie, fourniture et mise en place de terre végétale, terrassement, plantations, remplacement d'arroseurs – d'électrovannes, etc., réparation de canalisation PEHD.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Zones d'intérêt écologique remarquable – secteur Nord du canal de l'Ourcq
Brève description:
Entretien: fauchage, débroussaillage, apport (de terreau, de sable et de compost), plantation et entretien de carrés de culture, labour de prairie, faucardage, éclaircissement des boisements,…
… éhoupage...Replantation de lisières sauvages: fournitures et plantations (d'arbres, de plants forestiers, d'arbustes, de vivaces et de bulbes), fournitures et mises en place (de dalles forestières fertilisées, de grillage anti-lapins et de ganivelles de protection de tronc).Prairies fleuries: fourniture de vivaces et annuelles, de graminées, de mélange pour prairie xérophile et humide et des semis des prairies.Garantie de reprise et entretien de plantations.Écopaturage et aménagements: écopaturage caprin-bovin, réalisation de muret en pierre sèche, clôture à moutons et génie végétal.
… éhoupage...
Replantation de lisières sauvages: fournitures et plantations (d'arbres, de plants forestiers, d'arbustes, de vivaces et de bulbes), fournitures et mises en place (de dalles forestières fertilisées, de grillage anti-lapins et de ganivelles de protection de tronc).
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Prairies fleuries: fourniture de vivaces et annuelles, de graminées, de mélange pour prairie xérophile et humide et des semis des prairies.
Garantie de reprise et entretien de plantations.
Écopaturage et aménagements: écopaturage caprin-bovin, réalisation de muret en pierre sèche, clôture à moutons et génie végétal.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Zones d'intérêt écologique remarquable – secteur Sud du canal de l'Ourcq
Brève description:
Entretien général: entretiens des pelouses, allées, mobilier, végétation ligneuse en bord d'allée, haies et nettoyage…
… général.Entretien des zones naturelles: fauchage, débroussaillage, suppression de lineux, écopaturage avec mise à disposition et soins quotidiens d'animaux, faucardage, plantation et entretien de carrés de culture, moisson de céréales et réalisation de foin.Travaux de réparations: réfection des allées, entretien (des boisements, des clôtures, des portails des pâtures, des abris pour animaux), curage de bassins de décantation, réfection de prairies et gazons, fourniture (de jeunes plants et de vivaces et aquatiques), plantations (d'arbres, de jeunes plants et baliveaux, des arbustes, des vivaces et des bulbes), terrassements, fourniture et mise en place de terre végétale, clôture (ganivelle et à moutons). Nettoyage après inondation. Entretien des berges.
… général.
Entretien des zones naturelles: fauchage, débroussaillage, suppression de lineux, écopaturage avec mise à disposition et soins quotidiens d'animaux, faucardage, plantation et entretien de carrés de culture, moisson de céréales et réalisation de foin.
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Travaux de réparations: réfection des allées, entretien (des boisements, des clôtures, des portails des pâtures, des abris pour animaux), curage de bassins de décantation, réfection de prairies et gazons, fourniture (de jeunes plants et de vivaces et aquatiques), plantations (d'arbres, de jeunes plants et baliveaux, des arbustes, des vivaces et des bulbes), terrassements, fourniture et mise en place de terre végétale, clôture (ganivelle et à moutons). Nettoyage après inondation. Entretien des berges.
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Quantité ou étendue:
il s'agit de marchés de services à bons de commande, d'une durée de 4 ans et dont les montants sont les suivants:
— lot 1: mini: 100 000 EUR HT maxi: 400 000 EUR HT,
— lot 2: mini: 300 000 euros HT maxi: 1 100 000 EUR HT,
— lot 3: mini: 270 000 euros HT maxi: 920 000 EUR HT,
— lot 4: mini: 350 000 euros HT maxi: 1 300 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 20149300057

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats sont incités à utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.
Ils pourront utilement, sans aucune obligation de leur part, joindre à ce stade un imprimé Noti2 (état annuel des certificats reçus).
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-candidat
Si le candidat est un groupement d'entreprises soit solidaire, soit conjoint, ces documents doivent être fournis par chacun des membres du groupement.
— la lettre de candidature, le cas échéant portant habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise.
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
la liste des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le destinataire (public-privé). A l'appui de cette liste les candidats produiront des certificats de capacité ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels (logistique, informatique) et humains (nombre et qualification du personnel et des sous-traitants de l'entreprise représentatif de l'objet du marché.
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Le Département attire l'attention des candidats que les références produites devront montrer la capacité des candidats à réaliser les prestations du marché.
Les moyens matériels et humains de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
pour toute avance, le Département demande constitution d'une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance (articles 87 à 90 du code des marchés publics).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
virement bancaire.
Délai global de paiement: 30 jours.
Avance prévue.
Financement sur ressources propres du Département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les entreprises isolées ou les groupements d'entreprises pourront répondre au présent appel d'offres. Dans son offre, chaque groupement devra désigner l'un de ses membres en qualité de mandataire commun.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Valeur environnementale (20)
3. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Schutz Francine
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Seine-Saint-Denis – direction de la nature, des paysages et de la biodiversité
Adresse postale: Hôtel du Département
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93006
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Conseil général de la Seine-Saint-Denis – service de la commande publique
URL pour la participation: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20149300057
Informations complémentaires
accord-cadre au sens des articles 1-5 et 32 de la directive nº 2004/18/ce et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse:
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Modalités de réception: transmission dématérialisée: il est fortement conseillé aux candidats de répondre par voie dématérialisée en suivant les indications disponibles à l'adresse suivante:
Les candidats pourront, dans les délais impartis pour la remise des offres, accompagner leur offre électronique d'une transmission sur support physique électronique (CD ou DVD-ROM ou clé USB ou support papier). Cette transmission devra être sous pli scellé et être revêtue de la mention "Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir", du nom de l'entreprise candidate ainsi que l'objet du marché et du numéro de l'affaire 20139300057.
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Transmission papier: à défaut d'une transmission dématérialisée, les candidats pourront remettre les offres en version papier sous pli cacheté comprenant les dossiers de candidature et d'offre ainsi qu'une copie électronique (en format CD ou DVD Rom ou clé USB), et en indiquant le numéro de l'affaire nº 20139300057, son intitulé et la mention «Ne pas ouvrir avant la séance».
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Adresse de dépôt: Conseil général de la Seine-Saint-Denis, service de la commande publique, immeuble Européen 2, 203-213, avenue Paul Vaillant-Couturier, 6ème étage, bureau 616 à Bobigny.
Horaires de dépôt: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2014/S 092-161919 (2014-05-12)
Avis d'attribution de marché (2014-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 209-370520
Se réfère à l'avis: 2014/S 92-161919
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Montant du marché à bons de commande pour 4 ans : — lot n — lot n — lot n — lot n Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 93 B, annonce no 256 du 15.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.10.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-08 📅
Nom: SAS Voisin Parcs et Jardins
Adresse postale: 5 Grand Rue
Commune postale: Limours
Code postal: 91470

2️⃣
Nom: Plaine Environnement
Adresse postale: 70 rue Albert Thomas
Commune postale: Le Bourget
Code postal: 93350

3️⃣
Nom: Lachaux Paysages SAS
Adresse postale: rue des Étangs, boîte postale 100
Commune postale: Villevaudé Cedex
Code postal: 77410

4️⃣
Nom: Euro Vert
Adresse postale: 12 rue du 11 novembre 1918
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Source: OJS 2014/S 209-370520 (2014-10-27)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-Saint-Denis
Fournisseurs:
EURO VERT Lachaux Paysages SAS Plaine Environnement SAS Voisin Parcs et Jardins
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts