Travaux d'entretien et d'aménagement sur les bâtiments du département de la Haute Savoie – lots A12, B12c12, D12

Département de la Haute-Savoie

Les prestations consistent en des travaux de métallerie , menuiserie alu et fer, vitrerie sur les secteurs d'Annecy, Genevois Chablais, Vallée de l'Arv.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Zama

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-16	Avis de marché
2014-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:

Les marchés seront conclus pour une durée de 4 ans fermes à compter de la date d'émission du 1er bon de commande.Ils comportent un montant minimum mais pas de montant maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: Direction de la commande publique, CS 32444
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.cg74.fr 🌏
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-16 📅
Date limite de soumission: 2014-09-01 📅
Date de publication: 2014-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 137-245206
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr . Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations consistent en des travaux de métallerie , menuiserie alu et fer, vitrerie sur les secteurs d'Annecy, Genevois Chablais, Vallée de l'Arv.

Numéro du lot: 121
Brève description:

Lot A12 Menuiserie, menuiserie alu et fer, vitrerie…

… Annecy.Montant minimum sur 4 ans: 60 000 EUR HT.

… Annecy.

Montant minimum sur 4 ans: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 124
Brève description:

Lot D12 menuiserie, menuiserie alu et fer, vitrerie…

… Arve.Montant minimum sur 4 ans: 12 000 EUR HT.

… Arve.

Montant minimum sur 4 ans: 12 000 EUR HT.
Numéro du lot: 125
Brève description:

Lot B12 C12 menuiserie, menuiserie alu et fer, vitrerie Chablais…

… GenevoisMontant minimum sur 4 ans: 12 000 EUR HT.

… Genevois

Quantité ou étendue:

Les marchés seront conclus pour une durée de 4 ans fermes à compter de la date d'émission du 1er bon de commande.

Ils comportent un montant minimum mais pas de montant maximum.

Numéro de référence: 14S0276

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1),

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Dc2),

— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du code des marchés publics (Dc1).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années (Dc2),

— la présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux, et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (Dc2),

— des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (Dc2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: — garantie à première demande couvrant l'intégralité de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— paiement par virement à 30 jours sur la base d'acompte mensuel (article 98 du CMP),

— financement sur fonds propres de la collectivité,

— une avance de 20 % peut être accordée au candidat (article 87 du CMP),

— marché à prix unitaires (article 17 du CMP),

— forme des prix : révisables (article 18 du CMP).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg74.fr 🌏
Nom: Département de la Haute-savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage – bureau 111), CS 32444
Commune postale: Annecy Cedex
Nom: Département de la Haute Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 23 rue de la Paix (1er étage – bureau 111), CS 32444, (dépôt possible en mains propres contre récépissé)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0276
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.cg74.fr .

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: direction de la commande publique
Adresse postale: 1 rue du 30° ri, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Téléphone: +33 450332132 📞
Fax: +33 450332145 📠
Source: OJS 2014/S 137-245206 (2014-07-16)

Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 827,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 200-352546
Se réfère à l'avis: 2014/S 137-245206
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.cg74.fr. Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 136 A, annonce n° 179 du 18.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-23 📅
Nom: Zama
Adresse postale: 33 avenue du Pont de Tasset
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 107 rue Servient, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2014/S 200-352546 (2014-10-13)

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