Travaux d'entretien des chaussées et réalisation de petits aménagements routiers Agences de l'auxois Nord, de l'auxois Sud, du Beaunois, du Dijonnais et de Saône Vingeanne

Conseil général de Côte-d'Or

Travaux d'entretien des chaussées et réalisation de petits aménagements routiers.
Agences de l'Auxois Nord, de l'Auxois Sud, du Beaunois, du Dijonnais et de Saône Vingeanne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Colas Agence SNEL
• Noirot Co-Traitance: Eurovia et Hubert Rougeot
• Roger Martin
• Rosa Paul et Fils

Qui ?

• Conseil général de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux d'entretien routier

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-25	Avis de marché
2015-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Quantité ou étendue: minimum : 60 000 EUR TTC; sans maximum (pour l'ensemble des lots)4 000 000
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-25 📅
Date limite de soumission: 2014-09-18 📅
Date de publication: 2014-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 144-258185
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

les présents contrats sont des accords-cadres au sens des articles 1-5° et 32 de la directive 2004/18/ce et des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Le dossier peut être téléchargé à l'adresse d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0714entretienchaus) Attention : Les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne. L'Estimation donnée aux rubriques "II.1.4 et II.2.1" est pour 4 ans. Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an. Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien des chaussées et réalisation de petits aménagements routiers.

Agences de l'Auxois Nord, de l'Auxois Sud, du Beaunois, du Dijonnais et de Saône Vingeanne.

Numéro du lot: 1
Brève description: Auxois Nord
Informations complémentaires sur les lots:

Minimum : 60 000 EUR TTC.Sans maximum.

Minimum : 60 000 EUR TTC.

Sans maximum.

Numéro du lot: 2
Brève description: Auxois Sud
Informations complémentaires sur les lots:

Minimum : 60 000 EUR TTC.sans maximum

Minimum : 60 000 EUR TTC.

sans maximum

Numéro du lot: 3
Brève description: Beaunois
Informations complémentaires sur les lots: Minimum : 60 000 EUR TTC.sans maximum
Numéro du lot: 4
Brève description: Dijonnais
Numéro du lot: 5
Brève description: Saône Vingeanne
Quantité ou étendue: minimum : 60 000 EUR TTC; sans maximum (pour l'ensemble des lots)
Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii du code des marchés publics

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 180 jours
Numéro de référence: 0714entretienchaus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: - document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics
Situation économique et financière:

moyens financiers : Tout document justifiant la capacité financière du candidat (chiffre d'affaire global et/ou chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, bilan ou extrait de bilan...).

Capacité technique et professionnelle:

- Capacité professionnelle : Tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...)

- moyens humains : Effectif global du candidat (le cas échéant, moyenne annuelle).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

- financement sur fonds propres du Département

- droit au versement d'une avance remboursable de 20% dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 50 000 EUR TTC., son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

- paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum

- paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

solidaire après transformation éventuelle si elle est nécessaire pour la bonne exécution du marché

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or \ pôle aménagement et développement des territoires \ direction mobilités \ service ingénierie et programmation
Adresse postale: 2c avenue Marbotte, cité Jean Bouhey
Code postal: 21000
Point de contact: Stéphane Paquet
Téléphone: +33 380633068 📞
Fax: +33 380633062 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0714entretienchaus
Informations complémentaires

Le dossier peut être téléchargé à l'adresse d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0714entretienchaus)

Attention : Les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne.

L'Estimation donnée aux rubriques "II.1.4 et II.2.1" est pour 4 ans.

Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an.

Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 144-258185 (2014-07-25)

Avis d'attribution de marché (2015-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-26 📅
Date de publication: 2015-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 021-033400
Se réfère à l'avis: 2014/S 144-258185
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0115attribentchaus). Lot 1: Auxois Nord: Minimum: 50 000 EUR HT; Maximum: sans; Rabais: 19 %. Lot 2: Auxois Sud: Minimum: 50 000 EUR HT; Maximum: sans; Rabais: 15.3 %. Lot 3: Beaunois: Minimum: 50 000 EUR HT; Maximum: sans; Rabais: 20.20 %. Lot 4: Dijonnais: Minimum: 50 000 EUR HT; Maximum: sans; Rabais: 28.10 %. Lot 5: Saône Vingeanne: Minimum: 50 000 EUR HT; Maximum: sans; Rabais: 28.10 %. Estimation: 2 400 000 EUR (TTC). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 144 A, annonce n° 145 du 30.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.

Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie).

Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0115attribentchaus).

Lot 1: Auxois Nord:

Minimum: 50 000 EUR HT;

Maximum: sans;

Rabais: 19 %.

Lot 2: Auxois Sud:

Minimum: 50 000 EUR HT;

Maximum: sans;

Rabais: 15.3 %.

Lot 3: Beaunois:

Minimum: 50 000 EUR HT;

Maximum: sans;

Rabais: 20.20 %.

Lot 4: Dijonnais:

Minimum: 50 000 EUR HT;

Maximum: sans;

Rabais: 28.10 %.

Lot 5: Saône Vingeanne:

Minimum: 50 000 EUR HT;

Maximum: sans;

Rabais: 28.10 %.

Estimation: 2 400 000 EUR (TTC).

Références de l'avis initial paru au BOAMP.

Parution n°: 144 A, annonce n° 145 du 30.7.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0115attribentchaus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations représenté par le rabais ou la majoration (100)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-06 📅
Nom: Rosa Paul et Fils
Adresse postale: 29 route d'Avallon
Commune postale: Époisses
Code postal: 21460
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Colas Agence SNEL
Adresse postale: 5 rue de la Fonderie
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800

3️⃣
Nom: Noirot Co-Traitance: Eurovia et Hubert Rougeot
Adresse postale: rue Lavoisier
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Code postal: 21700

4️⃣
Nom: Roger Martin
Adresse postale: 88 route de Gray — BP 16
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850

5️⃣
Adresse postale: 88 route de Gray
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2015/S 021-033400 (2015-01-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux de construction d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux routiers (>20)