Avis de marché (2014-02-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les marchés sont conclus pour une période de 8 mois à compter du...”
Quantité ou étendue
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les marchés sont conclus pour une période de 8 mois à compter du 1.5.2014 jusqu'au 31.12.2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
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Valeur totale du marché: 5 333 200 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Revêtements de sol📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 17 rue de Malherbe, CS 72042, Cedex 1
Code postal: 76040
Commune postale: Rouen
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-12 📅
Date limite de soumission: 2014-03-25 📅
Date de publication: 2014-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 033-052736
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
“Les montants estimatifs indiqués s'entendent pour la durée totale du marché, y compris périodes de reconduction. Les candidats doivent utiliser les...”
Les montants estimatifs indiqués s'entendent pour la durée totale du marché, y compris périodes de reconduction. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : jpg, pdf, rtf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau(**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2014/S 033-052736 (2014-02-12)
Avis d'attribution de marché (2014-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 796 792,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 178-313929
Se réfère à l'avis: 2014/S 33-052736
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Le montant total indiqué s'entend reconductions comprises. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les...”
Le montant total indiqué s'entend reconductions comprises. La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Source: OJS 2014/S 178-313929 (2014-09-12)