Travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du SIAAP
SIAAP
Les prestations comprennent les prestations de travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les ouvrages du SIAAP en superstructure ou dans des locaux souterrains renfermant des installations techniques (stations de pompage, prétraitement, vannages).
Lot nº 1: travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations de SAV et de la DSE.
Lot no 2: travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Ouest de l'Île-de-France.
Lot no 3: travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Est de l'Île-de-France.
Le délai de réception des offres était de 2014-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SIAAP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-22 | Avis de marché |
| 2015-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252108
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations de SAV et de la DSE
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 💰
4 500 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Ouest de l'Île-de-France
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec les montants minimum et maximum suivants:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
3 000 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Est de l'Île-de-France
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
2 100 000 💰
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14S0022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Direction des achats et de la commande – service programmation et marchés
M. Douillard Annabelle
Téléphone: +33 144754406 📞
Courrier électronique: annabelle.douillard@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande, service juridique et procédures achats, bureau 408
Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats – bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0022
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 141-252108 (2014-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimum et un montant maximum:Minimum sur 4 ans, pour tous les lots: 11 600 000 EUR HT.Maximum sur 4 ans, pour tous les lots: 38 400 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-27 📅
Date de publication: 2014-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 141-252108
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Visite obligatoire: modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
La durée du marché court à partir du 29.3.2015 ou de sa date de notification si postérieure, pour une durée d'un an, renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée maximum de 4 ans.
Des dispositions en faveur de la protection de l'environnement sont décrites à l'article 3.3 du CCAP.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr .
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimum et un montant maximum:
Lot 1 – travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations de SAV et de la DSE Seuil minimum annuel : 1 500 000 EUR HT .
Seuil maximum annuel : 4 500 000 EUR HT.
Lot 2 – travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Ouest de l'Île-de-France, seuil minimum annuel : 800 000,00 EUR HT Seuil maximum annuel: 3 000 000 EUR HT.
Lot 3 – travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Est de l'Île-de-France, seuil minimum annuel : 600 000,00 EUR HT Seuil maximum annuel: 2 100 000 EUR HT.
Les prestations comprennent les prestations de travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les ouvrages du SIAAP en superstructure ou dans des locaux souterrains renfermant des installations techniques (stations de pompage, prétraitement, vannages).
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Lot nº 1: travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations de SAV et de la DSE.
Lot no 2: travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Ouest de l'Île-de-France.
Lot no 3: travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Est de l'Île-de-France.
Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations de SAV et de la DSE
Brève description:
Prestations de travaux d'entretien courant de maçonnerie dans les ouvrages du SIAAP en superstructure ou dans des locaux souterrains renfermant des installations techniques (stations de pompage, prétraitement, vannages).
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec un montant minimum et un montant maximum:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 💰
4 500 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Ouest de l'Île-de-France
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec les montants minimum et maximum suivants:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
3 000 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de maçonnerie pour les installations du secteur Est de l'Île-de-France
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
2 100 000 💰
Quantité ou étendue:
Minimum sur 4 ans, pour tous les lots: 11 600 000 EUR HT.
Maximum sur 4 ans, pour tous les lots: 38 400 000 EUR HT.
Numéro de référence: 14S0022
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— une liste des prestations de même nature exécutées au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),
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— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue (son montant n'est ni révisable, ni actualisable) si le montant minimum du marché est supérieur à 50 000 EUR HT.
Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics.
L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du code des marchés publics.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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L'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65 % est atteint.
Le délai de garantie auquel le titulaire est tenu, à compter de la réception, devront au minimum respecter les délais prévus dans le code civil.
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Paiements par acomptes.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur : groupements conjoints ou solidaires autorisés.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics.
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En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Direction des achats et de la commande – service programmation et marchés
M. Douillard Annabelle
Téléphone: +33 144754406 📞
Courrier électronique: annabelle.douillard@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande, service juridique et procédures achats, bureau 408
Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats – bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0022
Informations complémentaires
Visite obligatoire: modalités décrites à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
La durée du marché court à partir du 29.3.2015 ou de sa date de notification si postérieure, pour une durée d'un an, renouvelable tacitement 3 fois, soit une durée maximum de 4 ans.
Des dispositions en faveur de la protection de l'environnement sont décrites à l'article 3.3 du CCAP.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au service juridique et procédures achats - bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr .
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 141-252108 (2014-07-22)
Avis d'attribution de marché (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules César
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-150800
Se réfère à l'avis: 2014/S 141-252108
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Fayolle et fils/SOGEA
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95232
2️⃣
Nom: Hpbtp
Adresse postale: 665 rue des Voeux Saint Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
3️⃣
Nom: Eiffage travaux publics réseaux
Adresse postale: 16 rue Pasteur
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2015/S 085-150800 (2015-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Jules César
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-150800
Se réfère à l'avis: 2014/S 141-252108
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 141 A, annonce nº 193 du 25.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-11 📅
Nom: Fayolle et fils/SOGEA
Adresse postale: 30 rue de l'Égalité
Commune postale: Soisy-sous-Montmorency
Code postal: 95232
2️⃣
Nom: Hpbtp
Adresse postale: 665 rue des Voeux Saint Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
3️⃣
Nom: Eiffage travaux publics réseaux
Adresse postale: 16 rue Pasteur
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94450
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2015/S 085-150800 (2015-04-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)