Travaux d'aspiration sur chantiers d'enduits année 2015 (2016-2017-2018)
Conseil général de la Haute-Loire
Travaux d'aspiration sur les chantiers d'enduits (aspiratrice de 6 m3 minimum avec signalisation portée) Période concernée : d'avril à novembre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 520 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période de 1...”
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Valeur totale du marché: 520 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-341817
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'aspiration sur les chantiers d'enduits (aspiratrice de 6 m3 minimum avec signalisation portée) Période concernée : d'avril à novembre.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14-ASP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Haute Loire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Capacité...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision Périodique....”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de...”
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Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: département de la Haute-Loire
Adresse postale: direction des finances juridique et marchés publics service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Point de contact: Philippe Cros
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: direction des finances juridique et marchés publics service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard CS 0310
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14-ASP
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
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Source: OJS 2014/S 194-341817 (2014-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
“Marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.montant estimatif 520 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période de 1...”
Valeur totale du marché: 520 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 194-341817
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux d'aspiration sur les chantiers d'enduits (aspiratrice de 6 m3 minimum avec signalisation portée) Période concernée : d'avril à novembre.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 14-ASP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Haute Loire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Capacité...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie financière n'est exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision Périodique....”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de...”
Autres conditions particulières:
“La durée du contrat précitée est une durée maximum.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique (20)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: département de la Haute-Loire
Adresse postale: direction des finances juridique et marchés publics service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard CS 20310
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43009
Point de contact: Philippe Cros
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
Nom: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: direction des finances juridique et marchés publics service juridique et marchés publics, 1 place Monseigneur de Galard CS 0310
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14-ASP
Informations complémentaires
“Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.10.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur)....”
Source: OJS 2014/S 194-341817 (2014-10-06)
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