Travaux d'aménagement d'espaces publics VRD
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation concerne des travaux d'aménagement d'espaces publics VRD. Les travaux consistent en la réalisation de divers aménagements d'espaces publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées › Travaux de revêtement de rues
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-22 | Avis de marché |
| 2015-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 185-325503
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Étienne, Saint-Victor-sur-Loire, Rochetaillée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Prix des prestations % (35)
3. Valeur environnementale % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Direction voirie infrastructure : Mmes Crozet et Faure
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487259 📞
Courrier électronique: geraldine.crozet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487259 📠
Nom: Ville de Saint-Etienne, direction juridique assemblée marchés
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-275
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 185-325503 (2014-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. A titre indicatif, l'estimation annuelle est de 900 000 EUR HT.Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2015 (ou de sa notification si postérieure) au 31.12.2015
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 185-325503
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux d'aménagement d'espaces publics VRD. Les travaux consistent en la réalisation de divers aménagements d'espaces publics.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. A titre indicatif, l'estimation annuelle est de 900 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2015 (ou de sa notification si postérieure) au 31.12.2015
Le marché peut être reconduit de façon expresse par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2018.
Numéro de référence: 13AOO-275
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint Étienne, Saint-Victor-sur-Loire, Rochetaillée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)
- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 5 dernieres années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du DC 2)
- certificats de qualifications professionnelles : preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux)(rubrique G du Dc2).
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée. En cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne ;
Prix unitaires, révisables;
avance prévue,
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics
Autres conditions particulières:
l'Exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire en application de l'article 14 du code des marchés publics.
Cet engagement représente 66 heures par tranche de 50 000 EUR HT de travaux.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (40)
2. Prix des prestations % (35)
3. Valeur environnementale % (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Direction voirie infrastructure : Mmes Crozet et Faure
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487259 📞
Courrier électronique: geraldine.crozet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487259 📠
Nom: Ville de Saint-Etienne, direction juridique assemblée marchés
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-275
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation sont détaillées au règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 185-325503 (2014-09-22)
Avis d'attribution de marché (2015-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-024060
Se réfère à l'avis: 2014/S 185-325503
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (35)
3. Valeur environnementale (25)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-14 📅
Nom: Eurovia dala
Adresse postale: Les Littes
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2015/S 016-024060 (2015-01-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-024060
Se réfère à l'avis: 2014/S 185-325503
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 184 A, annonce nº 109 du 25.9.2014.
Parution nº 184 B, annonce nº 208 du 25.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des prestations (35)
3. Valeur environnementale (25)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-14 📅
Nom: Eurovia dala
Adresse postale: Les Littes
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2015/S 016-024060 (2015-01-19)
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