Transports scolaires, centres de loisirs et seniors
Ville de Vaujours
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire le transport des écoliers ainsi que les séniors dans le cadre des sorties culturelles ou autres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaujours
Adresse postale: 20 rue Alexandre Boucher
Code postal: 93410
Commune postale: Vaujours
Contact
Téléphone: +33 148619675 📞
Fax: +33 148617659 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-367189
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: MAPA no2014-18 DEN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Vaujours, 93410 Vaujours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Importance et vétusté du parc autocars (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maire de Vaujours
M. Bailly Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vaujours
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: n.hamda@ville-vaujours.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPA no2014-18 DEN
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2014/S 207-367189 (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus et cars
Quantité ou étendue:
Quantités pour le transport scolaires et centres de loisirs: 200 sorties minimum et 350 sorties maximum par an.Quantités pour le transport des séniors: 3 sorties minimum et 6 sorties maximum par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus et cars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vaujours
Adresse postale: 20 rue Alexandre Boucher
Code postal: 93410
Commune postale: Vaujours
Contact
Téléphone: +33 148619675 📞
Fax: +33 148617659 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-367189
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Le montant annuel minimum pour ces prestations est de 20 000 EUR HT et le montant annuel maximum est de 45 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015. Il sera renouvelable trois (3) fois par période successive d'un (1) an, de manière tacite conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, soit une durée maximale totale n'excédant pas une période de quatre (4) ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire le transport des écoliers ainsi que les séniors dans le cadre des sorties culturelles ou autres.
Quantité ou étendue:
Quantités pour le transport scolaires et centres de loisirs: 200 sorties minimum et 350 sorties maximum par an.
Quantités pour le transport des séniors: 3 sorties minimum et 6 sorties maximum par an.
Numéro de référence: MAPA no2014-18 DEN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Vaujours, 93410 Vaujours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- assurances responsabilités civiles et des véhicules.
- Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les références et/ou qualifications demandées aux candidats sont en particulier:
- certificat(S) attestant(s) que les chauffeurs ont les qualifications requises pour le transport de personnes en autocars .
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11.2 du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il sera contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Importance et vétusté du parc autocars (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maire de Vaujours
M. Bailly Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Vaujours
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: n.hamda@ville-vaujours.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPA no2014-18 DEN
Informations complémentaires
Le montant annuel minimum pour ces prestations est de 20 000 EUR HT et le montant annuel maximum est de 45 000 EUR HT.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2015 au 31.12.2015. Il sera renouvelable trois (3) fois par période successive d'un (1) an, de manière tacite conformément aux dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, soit une durée maximale totale n'excédant pas une période de quatre (4) ans.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2014/S 207-367189 (2014-10-23)
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