Transports ponctuels de personnes 2015

Ville de Carros

Transports ponctuels de personnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-30.

Qui ?

• Ville de Carros

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui dans le domaine des transports terrestres, maritimes et aériens › Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-30	Avis de marché

Avis de marché (2014-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Quantité ou étendue: 235 909
Valeur totale du marché: 121 818 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui dans le domaine des transports terrestres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Carros
Adresse postale: 2 rue de l'Eusière
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Contact
Courrier électronique: commande-publique.direction@ville-carros.fr 📧
Téléphone: +33 492084469 📞
Fax: +33 493088049 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-30 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-373867
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports ponctuels de personnes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ville de Carros
Brève description: Transports de personnes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Caisse des écoles
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Centre communal d'action sociale
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centre de formation des apprentis
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Carros, 06510 Carros.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Confère pièces constitutives du marché.
Situation économique et financière: Confère pièces constitutives du marché.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Confère pièces constitutives du marché.
Capacité technique et professionnelle: Confère pièces constitutives du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Confère pièces constitutives du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Collectivité locale de Carros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Confère pièces constitutives du marché.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Transporteurs agréés.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles et CCAS
Adresse postale: Commune de Carros
Contact
Point de contact: Christine Martinez, pour le pouvoir adjudicateur, par et pour délégation du maire
Nom: Ville de Carros commande publique
Fax: +33 493084049 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Site marchés sécurises
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: commande-publique.direction@ville-carros.fr
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: CCIRAL marchés publics
Fax: +33 484354460 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la présente lettre relative aux candidatures ou offres non retenues devant le tribunal administratif compétent (Tribunal administratif de Nice).

Le candidat est également informé qu'au titre des dispositions légales en vigueur, le présent marché public peut faire l'objet d'un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement par la collectivité des mesures de publicité relatives à sa conclusion, et ce, devant le tribunal administratif compétent (Tribunal administratif de Nice).

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer une démarche en Procédure amiable auprès de la CCIRAL de Marseille.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2014/S 211-373867 (2014-10-30)

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