Transport de personnes en car
Ville de Brie-Comte-Robert
Transport de personnes en car (en groupement de commandes), essentiellement pour les sorties des écoles, des services municipaux et des associations briardes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brie-Comte-Robert
Adresse postale: 2 rue de Verdun
Code postal: 77170
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Contact
Adresse Internet: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Courrier électronique: moyens@briecomterobert.fr 📧
Téléphone: +33 160626410 📞
Fax: +33 160620973 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013422
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: transports réguliers
Brève description:
Intitulé du lot: transports occasionnels divers
Brève description:
Description des options: Option au sens communautaire : renouvellement du marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-03-05 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adresse postale: 2 rue de Verdun bâtiment de l'annexe
Commune postale: Brie Comte Robert
Contact
Point de contact: M. le maire (coordonnateur du groupement)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ariarepro.fr 🌏
Nom: Mairie de Brie-Comte-Robert
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Code postal: 77255
Point de contact: Service des moyens
URL pour informations complémentaires: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Nom: Aria Repro
Adresse postale: 15 rue des Sources
Commune postale: Savigny-le-Temple
Code postal: 77543
Téléphone: +33 164191818 📞
Courrier électronique: savigny@ariarepro.fr 📧
Fax: +33 164191800 📠
URL des documents: http://www.ariarepro.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal susmentionné
Source: OJS 2014/S 010-013422 (2014-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Quantité ou étendue:
La Ville s'engage sur les minimums et maximums annuels suivants :Lot 1 :-Minimum : 4 000 EUR HT-Maximum : 35 000 EUR HTLot 2 :-Minimum : 50 000 EUR HT-Maximum : 160 000 EUR HTLe CCAS s'engage sur les minimums et maximums annuels suivants :Lot 1 :-Minimum : Aucun-Maximum : 35 000 EUR HTLot 2 :-Minimum : Aucun-Maximum : 160 000 EUR HT
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brie-Comte-Robert
Adresse postale: 2 rue de Verdun
Code postal: 77170
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Contact
Adresse Internet: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Courrier électronique: moyens@briecomterobert.fr 📧
Téléphone: +33 160626410 📞
Fax: +33 160620973 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-10 📅
Date limite de soumission: 2014-02-28 📅
Date de publication: 2014-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 010-013422
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
- le marché comprend deux options facultatives que le pouvoir adjudicateur choisira librement de retenir ou non : option 1 : "Cars grande capacité"; option 2 "Mini-Car"
-groupement : La commune de Brie comte robert est coordonnateur du groupement, chaque membre du groupement s'assurant de la bonne exécution du marché en ce qui le concerne, une fois notifié ;
-le marché sera conclu à compter du 3.5.2014, pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois sur décision expresse de chaque membre du groupement, sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans ;
-les offres seront remises contre récépissé ou adressées sous pli recommandé avec avis de réception à l'adresse ci-après ;
Ville de Brie Comte Robert
service des moyens
2 rue de Verdun
77255 Brie Comte Robert Cedex.
L'Enveloppe extérieure portera la mention "Transport de personnes - groupement de commandes - lot no "
Les offres peuvent être transmises électroniquement exclusivement sur le site www.ariarepro.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport de personnes en car (en groupement de commandes), essentiellement pour les sorties des écoles, des services municipaux et des associations briardes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: transports réguliers
Brève description:
Les transports collectifs à assurer dans le cadre du lot no1 sont à caractère régulier et rassemblent les rotations intramuros. Il s'agit sur une période déterminée de prendre et de déposer des personnes sur divers lieux de la ville
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transports occasionnels divers
Brève description:
Les transports collectifs à assurer dans le cadre du lot no2 sont à caractère occasionnel et rassemblent les prestations suivantes de transfert aller et/ou retour, et de mise à disposition de car
Quantité ou étendue:
La Ville s'engage sur les minimums et maximums annuels suivants :
Lot 1 :
-Minimum : 4 000 EUR HT
-Maximum : 35 000 EUR HT
Lot 2 :
-Minimum : 50 000 EUR HT
-Maximum : 160 000 EUR HT
Le CCAS s'engage sur les minimums et maximums annuels suivants :
-Minimum : Aucun
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2014-02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 - lettre de candidature et Dc2 - déclaration du candidat (disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires - rubrique Formulaires nationaux non obligatoire)
La déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
Certificat d'inscription au registre des entreprises de transport public routier de personnes délivrée par la préfecture et le certificat d'inscription pour le transport international de voyageurs par route pour compte d'autrui effectué par autocars et autobus.
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Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par ressources budgétaires, paiement conforme aux articles 87 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Après attribution, il pourra être exigé la transformation du groupement conjoint en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-03-05 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale (CCAS)
Adresse postale: 2 rue de Verdun bâtiment de l'annexe
Commune postale: Brie Comte Robert
Contact
Point de contact: M. le maire (coordonnateur du groupement)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ariarepro.fr 🌏
Nom: Mairie de Brie-Comte-Robert
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Code postal: 77255
Point de contact: Service des moyens
URL pour informations complémentaires: http://www.briecomterobert.fr 🌏
Nom: Aria Repro
Adresse postale: 15 rue des Sources
Commune postale: Savigny-le-Temple
Code postal: 77543
Téléphone: +33 164191818 📞
Courrier électronique: savigny@ariarepro.fr 📧
Fax: +33 164191800 📠
URL des documents: http://www.ariarepro.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-02
Informations complémentaires
- le marché comprend deux options facultatives que le pouvoir adjudicateur choisira librement de retenir ou non : option 1 : "Cars grande capacité"; option 2 "Mini-Car"
-groupement : La commune de Brie comte robert est coordonnateur du groupement, chaque membre du groupement s'assurant de la bonne exécution du marché en ce qui le concerne, une fois notifié ;
-le marché sera conclu à compter du 3.5.2014, pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois sur décision expresse de chaque membre du groupement, sans que la durée maximale du marché ne puisse excéder 4 ans ;
-les offres seront remises contre récépissé ou adressées sous pli recommandé avec avis de réception à l'adresse ci-après ;
Ville de Brie Comte Robert
service des moyens
2 rue de Verdun
77255 Brie Comte Robert Cedex.
L'Enveloppe extérieure portera la mention "Transport de personnes - groupement de commandes - lot no "
Les offres peuvent être transmises électroniquement exclusivement sur le site www.ariarepro.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal susmentionné
Source: OJS 2014/S 010-013422 (2014-01-10)
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