TMA si décisionnel et intégration de données
CNRS – délégation Midi-Pyrénées
Tierce maintenance applicative pour le programme SI décisionnel et intégration de données du CNRS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de programmation de progiciels
- • Services relatifs aux logiciels › Services de maintenance et de réparation de logiciels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-18 | Avis de marché |
| 2014-08-25 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“Prestations attendues, qui feront l'objet de marchés subséquents:Prestation 1: prise en main de l'application.Prestation 2: maintenance corrective et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: pascale.ruggiero@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336043 📞
Fax: +33 562172901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284694
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/, — en le demandant. Par...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Tierce maintenance applicative pour le programme SI décisionnel et intégration de données du CNRS.”
Quantité ou étendue:
“Prestations attendues, qui feront l'objet de marchés subséquents:”
“Prestation 1: prise en main de l'application.”
“Prestation 2: maintenance corrective et petites évolutions.”
“Prestation 3: conception et réalisation d'évolutions.”
“Prestation 4: études et expertises.”
“Prestation 5: réversibilité et transfert de compétences.”
“Prestation 6: exploitation de la solution.”
“Prestation 7: fourniture et maintenance de licences.”
“Prestation 8: formation.”
“Montant global estimé, pour la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans): 1 500 000 EUR (montant estimé en fonction des informations dont le CNRS dispose à ce jour).”
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Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 14.14.008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“358 rue Pierre Gilles de Gennes, Cedex, 31670 Labège”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi que le pouvoir de la personne habilitée à représenter l'opérateur,”
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“— l'ensemble des documents et attestations prévues aux articles 43 et 44 du CMP. Le candidat peut, pour être aidé dans sa démarche, se reporter à la liste...”
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“— le cas échéant, le pouvoir du signataire l'autorisant à engager le candidat,”
“— la lettre de candidature en cas de réponse en groupement (le candidat peut utiliser le formulaire DC1).”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,”
“— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, mettant en évidence une expérience de maintien en...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiements effectués sur le budget du CNRS (subvention de l'État), après service fait, à 30 jours au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de...”
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“Un forfait de 40 EUR sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires. ”
“Il est prévu le versement d'avances dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP et d'acomptes en cours d'exécution.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il n'est exigé aucune forme particulière de groupement lors de la présentation des candidatures, mais conformément à l'article 51-VII du code des marchés...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics
Pascale Ruggiero
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14.14.008
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/,”
“— en le demandant.”
“Par télécopie au numéro suivant: +33 562172901.”
“Par mail à l'adresse suivante: pascale.ruggiero@dr14.cnrs.fr.”
“Par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les...”
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“Dans le cadre du présent appel d'offres, les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement, conformément à l'article 51 du...”
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“Il n'est exigé aucune forme particulière de groupement lors de la présentation des candidatures. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire...”
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“La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 158-284694 (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“Prestations attendues, qui feront l'objet de marchés subséquents:Prestation 1: prise en main de l'application.Prestation 2: maintenance corrective et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: M. le délégué régional, 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: pascale.ruggiero@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336043 📞
Fax: +33 562172901 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date limite de soumission: 2014-09-30 📅
Date de publication: 2014-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 158-284694
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: — par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/, — en le demandant. Par...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Tierce maintenance applicative pour le programme SI décisionnel et intégration de données du CNRS.”
Quantité ou étendue:
“Prestations attendues, qui feront l'objet de marchés subséquents:”
“Prestation 1: prise en main de l'application.”
Afficher plus (8)
“Prestation 2: maintenance corrective et petites évolutions.”
“Prestation 3: conception et réalisation d'évolutions.”
“Prestation 4: études et expertises.”
“Prestation 5: réversibilité et transfert de compétences.”
“Prestation 6: exploitation de la solution.”
“Prestation 7: fourniture et maintenance de licences.”
“Prestation 8: formation.”
“Montant global estimé, pour la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans): 1 500 000 EUR (montant estimé en fonction des informations dont le CNRS dispose à ce jour).”
Numéro de référence: 14.14.008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“358 rue Pierre Gilles de Gennes, Cedex, 31670 Labège”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi que le pouvoir de la personne habilitée à représenter l'opérateur,”
“— l'ensemble des documents et attestations prévues aux articles 43 et 44 du CMP. Le candidat peut, pour être aidé dans sa démarche, se reporter à la liste...”
Afficher plus (2)
“— le cas échéant, le pouvoir du signataire l'autorisant à engager le candidat,”
“— la lettre de candidature en cas de réponse en groupement (le candidat peut utiliser le formulaire DC1).”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,”
“— une présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, mettant en évidence une expérience de maintien en...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiements effectués sur le budget du CNRS (subvention de l'État), après service fait, à 30 jours au compte ouvert au nom du titulaire sur présentation de...”
“Un forfait de 40 EUR sera automatiquement appliqué au titre d'indemnité pour frais de recouvrement, lors de l'application d'intérêts moratoires. ”
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“Il est prévu le versement d'avances dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP et d'acomptes en cours d'exécution.”
“Il n'est exigé aucune forme particulière de groupement lors de la présentation des candidatures, mais conformément à l'article 51-VII du code des marchés...”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des achats et marchés publics
Pascale Ruggiero
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 14.14.008
Informations complémentaires
“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:”
“— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/,”
Afficher plus (9)
“— en le demandant.”
“Par télécopie au numéro suivant: +33 562172901.”
“Par mail à l'adresse suivante: pascale.ruggiero@dr14.cnrs.fr.”
“Par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.”
“Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les...”
“Dans le cadre du présent appel d'offres, les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement, conformément à l'article 51 du...”
“Il n'est exigé aucune forme particulière de groupement lors de la présentation des candidatures. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire...”
“La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2014/S 158-284694 (2014-08-18)
Informations complémentaires (2014-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292123
Se réfère à l'avis: 2014/S 158-284694
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2014/S 163-292123 (2014-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292123
Se réfère à l'avis: 2014/S 158-284694
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2014/S 163-292123 (2014-08-25)
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