Tiges en cuir pour chaussures surveillants pénitentiaires,
Ministère de la justice
Fourniture de tiges en cuir pour la fabrication des chaussures des surveillants pénitentiaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-30 | Avis de marché |
| 2014-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dessus de chaussures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dessus de chaussures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la justice
Adresse postale: 11 rue Louisa Paulin, BP 534
Code postal: 19015
Commune postale: Tulle
Contact
Téléphone: +33 555299926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-263711
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers SEP-RIEP cuir de la MC Clairvaux, 10310 Bayel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat
M. le directeur du SEP-RIEP
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif français
Source: OJS 2014/S 147-263711 (2014-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dessus de chaussures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dessus de chaussures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la justice
Adresse postale: 11 rue Louisa Paulin, BP 534
Code postal: 19015
Commune postale: Tulle
Contact
Téléphone: +33 555299926 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date limite de soumission: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-263711
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de tiges en cuir pour la fabrication des chaussures des surveillants pénitentiaires.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers SEP-RIEP cuir de la MC Clairvaux, 10310 Bayel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Les candidatures qui ne seront pas accompagnées des pièces énoncées dans le RC, d'échantillons et qui ne présenteront pas de garanties techniques et financières suffisantes ne seront pas admises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration contractante est le virement. En application des dispositions de l'article 96 du code des marchés publics, le délai de paiement maximum est fixé à 30 jours. Le délai prend effet à compter de la date de réception de la facture par l'administration contractante, et se termine à la date de mise en paiement par le comptable assignataire.
Afficher plus
Le marché est attribué, soit à une entreprise unique, soit à des entreprises groupées solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achat
M. le directeur du SEP-RIEP
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif français
Source: OJS 2014/S 147-263711 (2014-07-30)
Avis d'attribution de marché (2014-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400875
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-263711
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers SEP-RIEP, cuir de la MC Clairvaux, 10310 Bayel.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: NV Verwind
Commune postale: Termonde
Code postal: 9200
Pays: Belgique 🇧🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du SEP- RIEP
Source: OJS 2014/S 227-400875 (2014-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-21 📅
Date de publication: 2014-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 227-400875
Se réfère à l'avis: 2014/S 147-263711
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 147 B, annonce n° 135 du 2.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ateliers SEP-RIEP, cuir de la MC Clairvaux, 10310 Bayel.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-06 📅
Nom: NV Verwind
Commune postale: Termonde
Code postal: 9200
Pays: Belgique 🇧🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur du SEP- RIEP
Source: OJS 2014/S 227-400875 (2014-11-21)
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