TCSP Massy-Saclay, phase 2, marché 2013-127, fourniture et pose de mobilier

STIF représenté par Setec organisation

Le présent marché a pour objet principal la fourniture et la pose des mobiliers désignés au marché et à titre accessoire des revêtements de sols, pour le projet de TCSP Massy-Saclay, phase 2, entre le Christ de Saclay (Saclay) et l'École polytechnique (Palaiseau), sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Saclay et Saint-Aubin.
Il se décompose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle:
- tranche ferme : du carrefour Saint-Aubin (inclus) à l'ecole Polytechnique,
- tranche conditionnelle : section située entre le carrefour du Christ de Saclay (inclus) au carrefour Saint-Aubin (exclu).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-22 Avis de marché
2014-02-26 Informations complémentaires
2014-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Quantité ou étendue:
La nature des travaux à réaliser est :- fourniture et pose de mobilier manufacturé,- fourniture et pose de platelage en bois sur dalle de béton,L'étendue prévisionnelle des travaux à réaliser est :- 11 abris bus à poser,- 500 potelets fixes, amovibles et PMR,- 22 bancs,- 33 attaches vélos,- 200 ml de garde-corps,- 300 mètres carrés de platelage en bois,- 3 portes drapeaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: STIF représenté par Setec organisation
Adresse postale: immeuble Central Seine, 42-52 quai de la Râpée
Code postal: 75583
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Courrier électronique: tcsp.saclay@orga.setec.fr 📧
Téléphone: +33 182516253 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-22 📅
Date limite de soumission: 2014-03-05 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027262
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
a) la date d'attribution du contrat, au sens de la rubrique Ii.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du contrat. B) Lors du jugement des offres, la notation du critère "Valeur technique" est décomposée de la manière suivante: - organisation pour l'exécution des prestations du marché (55 points); - dispositions pour l'exécution des prestations (25 points); - organisation pour assurer la qualité des prestations (5 points) ; - calendrier prévisionnel des travaux (15 points). C) le DCE et les documents complémentaires sont librement et gratuitement téléchargeables à l'adresse figurant à la rubrique i.1 sur la plateforme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: www.achatpublic.com. D) pour toute information globale sur le projet de tcsp du plateau de saclay, celui-ci dispose d'un site web: http://www.bus-massy-saclay-saintquentin.fr/. E) Classification La classification CPV valable sur le marché est : - 44000000 : Matériaux etstructures de construction, - 44110000 : Matériaux de construction, - 44112000 : Structures de construction diverses, - 44112110 : Éléments d'abris, - 44112120 : Sections profilées, - 44210000 : Structures et pièces structurelles, - 44212321 : Abris d'autobus, - 44316400 : Articles de quincaillerie, - 44330000 : Barres, tiges, fils et profilés pour la construction, - 45223810 : Constructions préfabriquées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet principal la fourniture et la pose des mobiliers désignés au marché et à titre accessoire des revêtements de sols, pour le projet de TCSP Massy-Saclay, phase 2, entre le Christ de Saclay (Saclay) et l'École polytechnique (Palaiseau), sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Saclay et Saint-Aubin.
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Il se décompose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle:
- tranche ferme : du carrefour Saint-Aubin (inclus) à l'ecole Polytechnique,
- tranche conditionnelle : section située entre le carrefour du Christ de Saclay (inclus) au carrefour Saint-Aubin (exclu).
Quantité ou étendue:
La nature des travaux à réaliser est :
- fourniture et pose de mobilier manufacturé,
- fourniture et pose de platelage en bois sur dalle de béton,
L'étendue prévisionnelle des travaux à réaliser est :
- 11 abris bus à poser,
- 500 potelets fixes, amovibles et PMR,
- 22 bancs,
- 33 attaches vélos,
- 200 ml de garde-corps,
- 300 mètres carrés de platelage en bois,
- 3 portes drapeaux.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2013-127
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plateau de Saclay, Essonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) lettre de candidature (ou formulaire Dc 1) et lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
2) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,accompagné du KBIS de la société;
3) au choix:
3a) le formulaire Dc 2 intitulé "Déclaration du candidat"
ou
3b) les pièces listées ci-dessous:
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- une déclaration sur l'honneur conformément à l'article 43 du code des marchés publics, dûment datéeet signée.
Pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publicsmentionnés à l'article 43.
(les candidats non établis en France doivent fournir les pièces similaires au regard des règles d'effetéquivalent.)
En cas de groupement, chaque membre doit fournir les pièces et documents susmentionnés.
En cas de sous-traitance :
a) une déclaration de sous traitance attestant de son engagement (ou formulaire Dc4) ;
b) les capacités techniques, professionnelles et financières soit, les pièces et documents susmentionnés au même titre que le candidat ou le membre du groupement.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire public ou privé. Ces références devront porter dans le domaine suivants :
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- fourniture et pose de mobilier urbain manufacturé,
- petits travaux de maçonnerie et d'électricité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux dispositions de l'article 101 du code des marchés publics, une retenue de garantie de 5 % est appliquée sur le montant des sommes dues pour les prestations exécutées. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
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Pour la garantie, les stipulations de l'article 44 du CCAG travaux s'appliquent. En complément, le délai de garantie des ouvrages ou parties d'ouvrages qui font l'objet d'une réception partielle, court jusqu'à l'expiration du délai de garantie de l'ensemble des prestations.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le projet de TCSP est financé par l'etat, la Région Île-de-France et le Département de l'Essonne.
Une avance est accordée au titulaire du marché en application de l'article 87 du code des marchés publics si le titulaire n'y a pas renoncé.
Le délai global de paiement maximum est fixé à 30 jours par l'article 98 du code des marchés publics. Le règlement des factures des sous-traitants en paiement direct intervient dans les conditions définies à l'article 116 du code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques pourront se porter candidat individuellement ou sous la forme d'un groupement.
En cas de groupement conjoint et en application des dispositions de l'article 51-II du code des marchés publics, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bedek Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Setec organisation agissant au nom et pour le compte du STIF
Adresse postale: immeuble Central Seine, 42-52 quai de la Rapée, CS 71230
Commune postale: Paris
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Setec organisation, agissant au nom et pour le compte du STIF
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_1FuWy4WX-p 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-127
Informations complémentaires
a) la date d'attribution du contrat, au sens de la rubrique Ii.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du contrat.
B) Lors du jugement des offres, la notation du critère "Valeur technique" est décomposée de la manière suivante:
- organisation pour l'exécution des prestations du marché (55 points);
- dispositions pour l'exécution des prestations (25 points);
- organisation pour assurer la qualité des prestations (5 points) ;
- calendrier prévisionnel des travaux (15 points).
C) le DCE et les documents complémentaires sont librement et gratuitement téléchargeables à l'adresse figurant à la rubrique i.1 sur la plateforme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: www.achatpublic.com.
D) pour toute information globale sur le projet de tcsp du plateau de saclay, celui-ci dispose d'un site web: http://www.bus-massy-saclay-saintquentin.fr/.
E) Classification
La classification CPV valable sur le marché est :
- 44000000 : Matériaux etstructures de construction,
- 44110000 : Matériaux de construction,
- 44112000 : Structures de construction diverses,
- 44112110 : Éléments d'abris,
- 44112120 : Sections profilées,
- 44210000 : Structures et pièces structurelles,
- 44212321 : Abris d'autobus,
- 44316400 : Articles de quincaillerie,
- 44330000 : Barres, tiges, fils et profilés pour la construction,
- 45223810 : Constructions préfabriquées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta.versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 018-027262 (2014-01-22)
Informations complémentaires (2014-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date limite de soumission: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-070918
Se réfère à l'avis: 2014/S 18-027262
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2014/S 043-070918 (2014-02-26)
Avis d'attribution de marché (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 723 348,70 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: STIF représenté par Setec Organisation
Adresse postale: immeuble Central Seine, 42-52 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338950
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 18 B, annonce n° 185 du 25.1.2014. Références de publication rectificative. Parution n°: 43 B, annonce n° 251 du 1.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2014.

Attribution du marché
Nom: Groupement conjoint avec mandataire solidaire: Lachaux Paysage (mandataire)/Société Loisirs Équipements/MDO
Adresse postale: Adresse du mandataire: rue des Étangs, BP 100
Commune postale: Villevaude
Code postal: 77410
Source: OJS 2014/S 192-338950 (2014-10-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Structures de construction diverses Abris Éléments d'abris Sections profilées