spectrométrie de masse maldi tof

Centre hospitalier Belfort-Montbéliard

fourniture, l'installation et la mise en service d'un système pour l'identification des bactéries et levures par spectrométrie de masse maldi tof, avec fourniture des réactifs, calibrants et consommables associés. Le marché est à destination du laboratoire de microbiologie du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, site de Belfort

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-10-15 Avis de marché
2015-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.il est prévu d'acquérir un seul spectromètre, neuf, sur toute la durée du marché (reconductions comprises).pour les réactifs et consommables associés, l'activité prévisionnelle journalière est de 100 identifications par jour. Cette activité pourra varier dans une fourchette de plus ou moins 30 % par an
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse, CS 20499
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Courrier électronique: amace@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 381988987 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-15 📅
Date limite de soumission: 2014-12-05 📅
Date de publication: 2014-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 201-354607
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
les candidats produiront en outre les documents administratifs de candidature (article 44 du cmp). -copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire, -déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, a cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants : - lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée, - déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété. - en cas de sous-traitance, le candidat renseignera également le formulaire Dc4 (déclaration de sous- traitance). le candidat retenu remettra les pièces suivantes conformément à l'article 46 du cmp : 1.les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ; 2.les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. 3.la liste nominative des salariés étrangers qu'il emploie et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste précise, pour chaque salarié, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. par application de l'article 45-vi du code des marchés publics (décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014), le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à ne pas fournir les documents listés ci-dessus si ces documents lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats s'assureront de cette validité. Documents à l'appui de l'offre : 1- acte d'engagement (DC 3) établi selon le modèle ci-joint complété, daté et signé. 2- annexe financière à l'acte d'engagement, complétée, datée et signée. 3- l'Annexe I : Fiche contact 4- le devis détaillé et le manuel d'utilisation en Français 5- le certificat de marquage CE du matériel et l'analyse des risques s'y rapportant 6- les documents exigés dans le CCTP (article 2.1.4) 7- le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) ci-joint, à accepter sans aucune modification, paraphé à chaque page et signé. 8- le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) ci-joint, à accepter sans aucune modification, paraphé à chaque page et signé. une visite d'un site possédant un spectromètre de masse de modèle identique à celui proposé et utilisé de préférence dans des conditions similaires à celle du CHBM sera réalisée au cours de l'appel d'offres et à la charge du fournisseur. La visite aura lieu dans les quinze jours suivant la date limite de réponse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture, l'installation et la mise en service d'un système pour l'identification des bactéries et levures par spectrométrie de masse maldi tof, avec fourniture des réactifs, calibrants et consommables associés. Le marché est à destination du laboratoire de microbiologie du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard, site de Belfort
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Quantité ou étendue:
il s'agit d'un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
il est prévu d'acquérir un seul spectromètre, neuf, sur toute la durée du marché (reconductions comprises).
pour les réactifs et consommables associés, l'activité prévisionnelle journalière est de 100 identifications par jour. Cette activité pourra varier dans une fourchette de plus ou moins 30 % par an
Description des options:
le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires (Pseo) et des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (Psef). Elles sont définies aux articles 2.3. et 2.4. du réglement de consultation.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: CHBM/BIOMED/2014/013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site de Belfort, 14 rue de Mulhouse, 90000 Belfort

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
a l'appui de leur candidature, les candidats devront apporter tous les éléments nécessaires permettant d'apprécier leurs capacités techniques, économiques et financières, prévus à l'article 45 du code des marchés publics
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les chiffres d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
-Une liste des sites équipés au cours des 3 dernières années avec le même spectromètre de masse que celui proposé dans son offre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
-la composition des ressources humaines mises en oeuvre (effectifs et qualifications).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: il n'est pas prévu de retenue de garantie
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement par le budget propre de l'hôpital.
paiement sur présentation de factures. Le règlement s'effectuera dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Ce délai peut être éventuellement suspendu si la facture ou la livraison correspondante ne sont pas conformes aux exigences du marché.
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Le taux d'escompte proposé par le candidat sera applicable si le paiement intervient dans un délai inférieur à 30 jours à compter de la date de réception de la facture
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.
Par application de l'article 51 VII du code des marchés publics, lors de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur pourra exiger que le groupement retenu soit de forme solidaire si cela est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les cotraitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46 du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.
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les candidats pourront recourir à la sous-traitance et rempliront dans ce cas la déclaration modèle Dc4, soit au moment de la présentation des candidatures et offres, soit en cours de l'exécution du marché

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26900129300019
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Mlle Mace Aurore
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 2 rue du Dr Flamand
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25209
Point de contact: Ingénieur Biomédical
Mlle Lucie Garet
Téléphone: +33 381988281 📞
Courrier électronique: lgaret@chbm.fr 📧
Fax: +33 381988293 📠
Point de contact: Mlle Aurore Mace
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_SK7rRv2Rha 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_SK7rRv2Rha 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHBM/BIOMED/2014/013
Informations complémentaires
les candidats produiront en outre les documents administratifs de candidature (article 44 du cmp).
-copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
a cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :
- lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,
- déclaration du candidat (Dc2) avec d'éventuelles annexes, lequel devra être dûment complété.
- en cas de sous-traitance, le candidat renseignera également le formulaire Dc4 (déclaration de sous- traitance).
le candidat retenu remettra les pièces suivantes conformément à l'article 46 du cmp :
1.les pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail, ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché ;
2.les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
3.la liste nominative des salariés étrangers qu'il emploie et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail. Cette liste précise, pour chaque salarié, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail.
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par application de l'article 45-vi du code des marchés publics (décret no 2014-1097 du 26 septembre 2014), le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à ne pas fournir les documents listés ci-dessus si ces documents lui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats s'assureront de cette validité.
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Documents à l'appui de l'offre :
1- acte d'engagement (DC 3) établi selon le modèle ci-joint complété, daté et signé.
2- annexe financière à l'acte d'engagement, complétée, datée et signée.
3- l'Annexe I : Fiche contact
4- le devis détaillé et le manuel d'utilisation en Français
5- le certificat de marquage CE du matériel et l'analyse des risques s'y rapportant
6- les documents exigés dans le CCTP (article 2.1.4)
7- le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) ci-joint, à accepter sans aucune modification, paraphé à chaque page et signé.
8- le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) ci-joint, à accepter sans aucune modification, paraphé à chaque page et signé.
une visite d'un site possédant un spectromètre de masse de modèle identique à celui proposé et utilisé de préférence dans des conditions similaires à celle du CHBM sera réalisée au cours de l'appel d'offres et à la charge du fournisseur. La visite aura lieu dans les quinze jours suivant la date limite de réponse.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2014/S 201-354607 (2014-10-15)
Avis d'attribution de marché (2015-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 113,33 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 042-071906
Se réfère à l'avis: 2014/S 201-354607
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 201 B, annonce no 345 du 18.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (60)
2. Critère économique (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Nom: Bruker Daltonique
Adresse postale: 4 allée Lorentz, parc de la Haute Maison, bâtiment A5
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77447
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 042-071906 (2015-02-25)