SPB/EPI

Conseil général de l'Orne

achat de vêtements de travail.
La consultation est composée de 8 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-30 Avis de marché
2015-02-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
les marchés sont des marchés à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Pour la 1ère année, les marchés sont valides dès le 1.1.2015 pour s'achever au 31.12.2015. Ils sont reconductibles annuellement 3 fois par reconduction expresse, pour se terminer le 31.12.2018.Les montants annuels estimatifs sont renseignés dans la rubrique "Informations sur les lots"
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Valeur totale du marché: 16 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, CS 30528
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon Cedex
Contact
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-30 📅
Date limite de soumission: 2014-11-13 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336530
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
certains articles des bordereaux de prix nécessitent l'envoi d'échantillon. L'absence d'échantillon rend l'offre irrecevable. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat de vêtements de travail.
La consultation est composée de 8 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : Protection des pieds
Brève description: Lot 1 : Protection des pieds
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum. Il prend effet dès le 1.1.2015 pour s'achever au 31.12.2015. Il est reconductible annuellement 3 fois de façon expresse pour s'achever le 31.12.2018 au plus tard.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Protection des mains
Brève description: Lot 2 : Pretection des mains
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : Protection de la tête
Brève description: Lot 3 : Protection de la tête
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : Protection de la pluie
Brève description: Lot 4 : Protection de la pluie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : Protection du froid
Brève description: Lot 5 : Protection du froid
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : Vêtements de travail
Brève description: Lot 6 : Vêtements de travail
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : Protections diverses
Brève description: Lot 7 : Protections diverses
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 : Protection bûcheron
Brève description: Lot 8 : Protection bûcheron
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
les marchés sont des marchés à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Pour la 1ère année, les marchés sont valides dès le 1.1.2015 pour s'achever au 31.12.2015. Ils sont reconductibles annuellement 3 fois par reconduction expresse, pour se terminer le 31.12.2018.
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Les montants annuels estimatifs sont renseignés dans la rubrique "Informations sur les lots"
Description des options:
1ere reconduction de façon expresse: 1.1.2016 au 31.12.2016
2ème reconduction de façon expresse: 1.1.2017 au 31.12.2017
3ème reconduction de façon expresse: 1.1.2018 au 31.12.2018
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: spb/epi
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 49 rue Lazare Carnot, 61000 Alençon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique visées à l'article 44 du code des marchés publics, sont les suivantes :
- la lettre de candidature (Dc1)
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
- La déclaration du candidat (Dc2)
- une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années,
- une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...)
- attestation d'assurance en responsabilité civile
- etat annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat URSSAF
- attestation de vigilance Urssaf
Dans le cas où un candidat souhaite soumissionner pour plusieurs lots, les documents cités ci-dessus sont à fournir qu'une seule fois.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement se fera sur le budget de la collectivité (ressources propres) dans un délai global de paiement de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Niveau de qualité (performance, poids) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg CS 30528
Commune postale: Alençon
Point de contact: Pôle jeunesse patrimoine bureau de la logistique
Courrier électronique: greffe.ta-caen@jufradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: spb/epi
Informations complémentaires
certains articles des bordereaux de prix nécessitent l'envoi d'échantillon. L'absence d'échantillon rend l'offre irrecevable.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 191-336530 (2014-09-30)
Avis d'attribution de marché (2015-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-09 📅
Date de publication: 2015-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 031-052045
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336530
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 23.1.2015. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: au Conseil général de l'Orne, sur rendez-vous, au service des achats et de la logistique, 27 bd de Strasbourg, 61017 Alençon, tél: +33 233816184, fax: +33 233816038, courriel: achats.marches@cg61.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 190 B, annonce n° 300 du 3.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 45 rue Lazare Carnot, 61000 Alençon.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-27 📅
Nom: Tampleu Spriet SAS
Adresse postale: ZA Henri Spriet, BP 744
Commune postale: Mondeville Cedex
Code postal: 14125

3️⃣

4️⃣
Nom: Lot déclaré infructueux

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Source: OJS 2015/S 031-052045 (2015-02-09)