Sortie des ordures ménagères et des encombrants, nettoyage et désinfection des locaux poubelles et des containers de la zone famille du Cente Technique de la gendarmerie nationale (Ctgn) à Rosny-sous-Bois (93)
ECAS gendarmerie nationale
Sortie des ordures ménagères et des encombrants, nettoyage et désinfection des locaux poubelles et des containers de la zone famille du cente technique de la gendarmerie nationale (CTGN) à Rosny-sous-Bois (93).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-14 | Avis de marché |
| 2015-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: 136 440
Valeur totale du marché: 136 440 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière – BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Courrier électronique: marches.ecasgn@orange.fr 📧
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728078 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282935
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: DCE46458
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Andre Nicolas
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière - BP 201
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE46458
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 157-282935 (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue: 136 440
Valeur totale du marché: 136 440 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière – BP 201
Code postal: 36300
Commune postale: Le Blanc
Contact
Courrier électronique: marches.ecasgn@orange.fr 📧
Téléphone: +33 245728082 📞
Fax: +33 245728078 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282935
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2015. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (R.P.A.), notifiée au titulaire trois mois francs avant l'échéance du marché :
1ère reconduction : du 1.1.2016 au 31.12.2016.
2ème reconduction : du 1.1.2017 au 31.12.2017.
3ème reconduction : du 1.1.2018 à la veille de la date de notification.
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics (C.M.P.), le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
Le début d'exécution des prestations est envisagé dès le mois de novembre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sortie des ordures ménagères et des encombrants, nettoyage et désinfection des locaux poubelles et des containers de la zone famille du cente technique de la gendarmerie nationale (CTGN) à Rosny-sous-Bois (93).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DCE46458
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique de la gendarmerie nationale - Fort de Rosny - 1 boulevard Théophile Sueur, 93110 Rosny-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne prévoit pas las constitution d'une retenue de garantie ou d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement sera le virement direct au compte ouvert au nom du titulaire dont les références figurent sur l'acte d'engagement dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément aux dispositions de l'article 51 du CMP, les soumissionnaires pourront présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire dès notification de la décision du RPA.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Andre Nicolas
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Établissement central de l'administration et du soutien de la gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière - BP 201
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DCE46458
Informations complémentaires
Le marché, d'une durée maximale ne pouvant excéder 4 ans, prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2015. Par la suite, il pourra être reconduit par décision expresse du représentant du pouvoir adjudicateur (R.P.A.), notifiée au titulaire trois mois francs avant l'échéance du marché :
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1ère reconduction : du 1.1.2016 au 31.12.2016.
2ème reconduction : du 1.1.2017 au 31.12.2017.
3ème reconduction : du 1.1.2018 à la veille de la date de notification.
Conformément à l'article 16 du code des marchés publics (C.M.P.), le titulaire ne pourra refuser sa reconduction.
Le début d'exécution des prestations est envisagé dès le mois de novembre 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 157-282935 (2014-08-14)
Avis d'attribution de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 933,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière — BP 201
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-325758
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282935
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Temps de présence effectif sur site (20)
3. Valeur technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: LSR Propreté
Adresse postale: 12 rue Humblot
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Source: OJS 2015/S 179-325758 (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 40 933,09 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAS Gendarmerie nationale
Adresse postale: 54 rue de la Guignière — BP 201
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-325758
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282935
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 157 A, annonce no 96 du 19.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique de la gendarmerie nationale — Fort de Rosny — 1 boulevard Théophile Sueur, 93110 Rosny-sous-Bois.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (50)
2. Temps de présence effectif sur site (20)
3. Valeur technique (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-15 📅
Nom: LSR Propreté
Adresse postale: 12 rue Humblot
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Source: OJS 2015/S 179-325758 (2015-09-11)
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