Solution reprographie/GED de la cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Paris – SAR
Renouvellement et évolution de la solution reprographie/GED de la cour d'appel de Paris - location / maintenance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Maintenance et réparation de machines de bureau › Maintenance et réparation de matériel de reprographie
- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Matériel de reproduction
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-25 | Avis de marché |
| 2015-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de reproduction
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de reproduction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris – SAR
Adresse postale: 34 quai des Orfèvres
Code postal: 75055
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 144326361 📞
Fax: +33 144329646 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292220
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: SAR-CA-2014.003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique dont capacités techniques de la solution, conformité aux prescriptions techniques du CCTP et perfectionnement technologique. La solution proposée par les candidats devra être justement dimensionnée afin de réponse aux besoins qualitatifs et quantitatifs définis par l'administration : 12% ; qualité, ergonomie et capacité d'évolution de la solution (adaptation entre une fonction, un matériel et son utilisateur) : 10% ; sécurité de la solution : 10% ; moyens humains pour la mise en place de la solution et accompagnement aux utilisateurs : 8% ; conditions d'exécution de la maintenance 5% et performances en matière de protection de l'environnement : 5%, soit total de (50)
2. Valeur financière dont coût complet de la solution proposée sur la durée totale du marché (Tco) : 45%, incluant le montant forfaitaire trimestriel de location de la solution et des matériels l'ensemble des composants du système) , le montant forfaitaire trimestriel de la maintenance logicielle et le coût de la maintenance matérielle (coût copie moteurs) et prix unitaires (prestations ponctuelles) 5%, soit total de (50)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics et achats
Mme Planchenault Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cour d'appel de Paris - service administratif régional
Adresse postale: 53 rue de Rivoli - CS 70013 - de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Code postal: 75036
Téléphone: +33 144325084 📞
Point de contact: Mlle Planchenault Nathalie
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9531&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SAR-CA-2014.003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 163-292220 (2014-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de reproduction
Quantité ou étendue:
Les exigences minimales à respecter sont celles indiquées au cahier des charges et dans ses annexes.Un acte d'engagement devra impérativement être fourni pour la solution de base.Pour chaque variante, un acte d'engagement devra être fourni en spécifiant précisément le numéro de la variante.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de reproduction 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris – SAR
Adresse postale: 34 quai des Orfèvres
Code postal: 75055
Commune postale: Paris Cedex 01
Contact
Téléphone: +33 144326361 📞
Fax: +33 144329646 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292220
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande avec engagement sur un montant minimum et sans maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
L'ouverture aux variantes étant prévue dans le cadre de cette consultation, l'analyse des offres se fera de la manière suivante :
— analyse des offres de base (impérativement présentées par l'ensemble des candidats)
— analyse des variantes (éventuellement présentées par un, plusieurs ou l'ensemble des candidats)
— classement des offres de base et des variantes.
Le candidat doit fournir à l'appui de son offre :
— le plan de déploiement qu'il propose de mettre en oeuvre pour assurer la continuité des services avec le marché en cours d'exécution,
— la solution technique retenue.
Les candidats devront avoir effectué, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, une visite obligatoire du service reprographie de la cour d'appel de Paris, après avoir préalablement retiré le dossier de consultation des entreprises.
Il appartient, en conséquence, à chaque candidat de prendre, dans les meilleurs délais, rendez-vous auprès de M. Fabrice Alves (+33 144325570).
Il sera délivré un certificat attestant de cette visite, certificat signé par l'administration que chaque candidat devra joindre à son offre, sous peine d'irrecevabilité de l'offre.
Au cours ou à l'issue de cette visite, il appartient aux candidats de demander toutes informations qu'ils jugeront utiles au représentant de l'administration. En conséquence, chaque candidat sera réputé parfaitement connaître les contraintes liées aux locaux et la consistance des prestations à effectuer et s'interdit toutes réclamations ultérieures.
Le dossier de consultation a fait l'objet d'une dématérialisation à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr " Les candidats sont invités à aller télécharger le dossier à cette adresse. Un dossier papier pourra toutefois être délivré en cas de difficulté quant au téléchargement.
Tout document écrit peut être remplacé par un échange électronique ou par la production d'un support physique électronique (Art. 56 Cmp). Toute société est alors invitée à retirer ces documents sur la plateforme de dématérialisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renouvellement et évolution de la solution reprographie/GED de la cour d'appel de Paris - location / maintenance.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les exigences minimales à respecter sont celles indiquées au cahier des charges et dans ses annexes.
Un acte d'engagement devra impérativement être fourni pour la solution de base.
Pour chaque variante, un acte d'engagement devra être fourni en spécifiant précisément le numéro de la variante.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: SAR-CA-2014.003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cour d'appel de PARIS - service reprographie - 34 quai des Orfèvres, 75001 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global, chiffre d'affaires relatif aux prestations considérées et résultats pour les trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Conditions générales d'exploitation, documentation présentant l'organisation de la société, moyens en personnel, moyens en matériels : outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés de même nature , description des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise, certificats de qualifications professionnelles.
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Liste des références en rapport et proportionnées avec l'objet du marché pour des prestations exécutées au cours des trois dernières années (liste comportant le montant des marchés, les dates d'exécution, le nom et les coordonnées des personnes à contacter).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif - délai de paiement article 98 CMP - versement d'une avance article 87 CMP.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique dont capacités techniques de la solution, conformité aux prescriptions techniques du CCTP et perfectionnement technologique. La solution proposée par les candidats devra être justement dimensionnée afin de réponse aux besoins qualitatifs et quantitatifs définis par l'administration : 12% ; qualité, ergonomie et capacité d'évolution de la solution (adaptation entre une fonction, un matériel et son utilisateur) : 10% ; sécurité de la solution : 10% ; moyens humains pour la mise en place de la solution et accompagnement aux utilisateurs : 8% ; conditions d'exécution de la maintenance 5% et performances en matière de protection de l'environnement : 5%, soit total de (50)
2. Valeur financière dont coût complet de la solution proposée sur la durée totale du marché (Tco) : 45%, incluant le montant forfaitaire trimestriel de location de la solution et des matériels l'ensemble des composants du système) , le montant forfaitaire trimestriel de la maintenance logicielle et le coût de la maintenance matérielle (coût copie moteurs) et prix unitaires (prestations ponctuelles) 5%, soit total de (50)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics et achats
Mme Planchenault Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cour d'appel de Paris - service administratif régional
Adresse postale: 53 rue de Rivoli - CS 70013 - de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Code postal: 75036
Téléphone: +33 144325084 📞
Point de contact: Mlle Planchenault Nathalie
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=9531&orgAcronyme=d3f 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SAR-CA-2014.003
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande avec engagement sur un montant minimum et sans maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
L'ouverture aux variantes étant prévue dans le cadre de cette consultation, l'analyse des offres se fera de la manière suivante :
— analyse des offres de base (impérativement présentées par l'ensemble des candidats)
— analyse des variantes (éventuellement présentées par un, plusieurs ou l'ensemble des candidats)
— classement des offres de base et des variantes.
Le candidat doit fournir à l'appui de son offre :
— le plan de déploiement qu'il propose de mettre en oeuvre pour assurer la continuité des services avec le marché en cours d'exécution,
— la solution technique retenue.
Les candidats devront avoir effectué, sous peine d'irrecevabilité de leur offre, une visite obligatoire du service reprographie de la cour d'appel de Paris, après avoir préalablement retiré le dossier de consultation des entreprises.
Il appartient, en conséquence, à chaque candidat de prendre, dans les meilleurs délais, rendez-vous auprès de M. Fabrice Alves (+33 144325570).
Il sera délivré un certificat attestant de cette visite, certificat signé par l'administration que chaque candidat devra joindre à son offre, sous peine d'irrecevabilité de l'offre.
Au cours ou à l'issue de cette visite, il appartient aux candidats de demander toutes informations qu'ils jugeront utiles au représentant de l'administration. En conséquence, chaque candidat sera réputé parfaitement connaître les contraintes liées aux locaux et la consistance des prestations à effectuer et s'interdit toutes réclamations ultérieures.
Afficher plus
Le dossier de consultation a fait l'objet d'une dématérialisation à l'adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr " Les candidats sont invités à aller télécharger le dossier à cette adresse. Un dossier papier pourra toutefois être délivré en cas de difficulté quant au téléchargement.
Afficher plus
Tout document écrit peut être remplacé par un échange électronique ou par la production d'un support physique électronique (Art. 56 Cmp). Toute société est alors invitée à retirer ces documents sur la plateforme de dématérialisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 163-292220 (2014-08-25)
Avis d'attribution de marché (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris — SAR
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-093119
Se réfère à l'avis: 2014/S 163-292220
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique dont capacités techniques de la solution, conformité aux prescriptions techniques du CCTP et perfectionnement technologique. La solution proposée par les candidats devra être justement dimensionnée afin de réponse aux besoins qualitatifs et quantitatifs définis par l'administration: 12 %; qualité, ergonomie et capacité d'évolution de la solution (adaptation entre une fonction, un matériel et son utilisateur): 10 %; sécurité de la solution: 10 %; moyens humains pour la mise en place de la solution et accompagnement aux utilisateurs: 8 %; conditions d'exécution de la maintenance 5 % et performances en matière de protection de l'environnement: 5 %, soit total de (50)
2. Valeur financière dont coût complet de la solution proposée sur la durée totale du marché (Tco): 45 %, incluant le montant forfaitaire trimestriel de location de la solution et des matériels l'ensemble des composants du système), le montant forfaitaire trimestriel de la maintenance logicielle et le coût de la maintenance matérielle (coût copie moteurs) et prix unitaires (prestations ponctuelles) 5 %, soit total de (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-20 📅
Nom: Tete Défense SAS
Adresse postale: 4 square Léon Blum
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 053-093119 (2015-03-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cour d'appel de Paris — SAR
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-093119
Se réfère à l'avis: 2014/S 163-292220
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum égal aux prestations récurrentes et sans maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics
Les montants des prestations récurrentes du marché sont les suivantes:
— montant forfaitaire trimestriel de la redevance de location de la solution et des matériels: 33382,75 EUR HT,
— montant forfaitaire trimestriel de la maintenance logicielle: 5222,76 EUR HT,
— cout de la maintenance matérielle des moteurs par application du coût copie suivant:
– noir/blanc: 0,003 EUR HT,
– couleur: noir/blanc: 0,045 EUR HT.
Le marché, conclu pour une période ferme de 3 ans, peut être consulté au service marchés publics et achats au 53 rue de Rivoli — 75001 Paris — après demande faite par télécopie au +33 144329646.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 163 B, annonce nº 211 du 27.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique dont capacités techniques de la solution, conformité aux prescriptions techniques du CCTP et perfectionnement technologique. La solution proposée par les candidats devra être justement dimensionnée afin de réponse aux besoins qualitatifs et quantitatifs définis par l'administration: 12 %; qualité, ergonomie et capacité d'évolution de la solution (adaptation entre une fonction, un matériel et son utilisateur): 10 %; sécurité de la solution: 10 %; moyens humains pour la mise en place de la solution et accompagnement aux utilisateurs: 8 %; conditions d'exécution de la maintenance 5 % et performances en matière de protection de l'environnement: 5 %, soit total de (50)
2. Valeur financière dont coût complet de la solution proposée sur la durée totale du marché (Tco): 45 %, incluant le montant forfaitaire trimestriel de location de la solution et des matériels l'ensemble des composants du système), le montant forfaitaire trimestriel de la maintenance logicielle et le coût de la maintenance matérielle (coût copie moteurs) et prix unitaires (prestations ponctuelles) 5 %, soit total de (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-02-20 📅
Nom: Tete Défense SAS
Adresse postale: 4 square Léon Blum
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2015/S 053-093119 (2015-03-12)
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- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)