Signalisation verticale 2014-2017 (dossier gratuitement téléchargeable à l'adresse suivante : http://profilacheteur.cg55.fr)
Conseil général de la Meuse
fourniture de matériel de signalisation verticale pour le réseau routier départemental meusien, pour les années 2014, 2015, 2016 et 2017
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin, CS 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date limite de soumission: 2014-03-13 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010964
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière métallique
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière métallique.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour le lot no1 matière métallique : un panneau D21a.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière plastique
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière plastique.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de bornes kilométriques type 'Meuse' et plaquettes demi-lune
Brève description: Fourniture de bornes kilométriques type 'Meuse' et plaquettes demi-lune.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13-SAJ-47
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas d'avance, une garantie à première demande sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (30)
3. délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Point de contact: Service entretien et travaux neufs
Téléphone: +33 329775260 📞
Courrier électronique: dirroutes@cg55.fr 📧
Fax: +33 329775253 📠
URL des documents: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-SAJ-47
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Source: OJS 2014/S 009-010964 (2014-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Quantité ou étendue:
Panneaux de police 800/anPanneaux de direction 500/anPanneaux temporaires 1500/anBalises type J6 550/anSacs de lestage avec poignées 430/anBornes kilométriques type "Meuse" 70/anPlaquettes demi-lune 90/an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin, CS 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-09 📅
Date limite de soumission: 2014-03-13 📅
Date de publication: 2014-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 009-010964
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Marché public passé selon les conditions des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics, marché à bons de commande sans seuils minimum ni maximum article 77 du code des marchés publics, fractionné en 3 lots article 10 du code des marchés publics.
La procédure du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Le présent achat constitue un accord-cadre (à conclure avec un seul opérateur) au sens du droit communautaire et de l'arrêt du Conseil d'État du 8.8.2008 - commune de Nanterre nº 309636.
Des échantillons seront demandés dans les conditions fixées dans le DCE pour chacun des lots (voir dans description des lots)
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions annuelles maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La durée initiale du marché débute à compter de la date fixée par l'os de démarrage ou à sa date de notification, si cette dernière est postérieure au 1er janvier 2014 et se termine le 31.12.2014. Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
Période 1 - début de validité : 1.1.2014 ou date de notification si cette dernière est postérieure au 1.1.2014 - date de fin de validité : 31.12.2014
Période 2 - début de validité : 1.1.2015 - date de fin de validité : 31.12.2015
Période 3 - début de validité : 1.1.2016 - date de fin de validité : 31.12.2016
Période 4 - début de validité : 1.1.2017 - date de fin de validité : 31.12.2017
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commande sans seuil minimum ni maximum renouvelable annuellement.
Période 1 - début de validité : 1.1.2014 ou date de notification si cette dernière est postérieure au 1.1.2014 - date de fin de validité : 31.12.2014
Période 2 - début de validité : 1.1.2015 - date de fin de validité : 31.12.2015
Période 3 - début de validité : 1.1.2016 - date de fin de validité : 31.12.2016
Période 4 - début de validité : 1.1.2017 - date de fin de validité : 31.12.2017
fourniture de matériel de signalisation verticale pour le réseau routier départemental meusien, pour les années 2014, 2015, 2016 et 2017
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière métallique
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière métallique.
Informations complémentaires sur les lots:
Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit…
… fini.Pour le lot no1 matière métallique : un panneau D21a.
… fini.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière plastique
Brève description: Fourniture de matériel de signalisation verticale en matière plastique.
Informations complémentaires sur les lots:
Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.Pour le lot nº 2 matière plastique : une balise type J6.
Afficher plus
Pour le lot nº 2 matière plastique : une balise type J6.
Intitulé du lot: Fourniture de bornes kilométriques type 'Meuse' et plaquettes demi-lune
Brève description: Fourniture de bornes kilométriques type 'Meuse' et plaquettes demi-lune.
Informations complémentaires sur les lots:
Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits livrés, des échantillons devront être fournis à l'appui de l'offre. L'échantillon devra présenter des caractéristiques identiques au produit fini.Pour le lot nº 3 bornes et plaquettes : une borne type Meuse.
Afficher plus
Pour le lot nº 3 bornes et plaquettes : une borne type Meuse.
Panneaux de police 800/an
Panneaux de direction 500/an
Panneaux temporaires 1500/an
Balises type J6 550/an
Sacs de lestage avec poignées 430/an
Bornes kilométriques type "Meuse" 70/an
Plaquettes demi-lune 90/an
Numéro de référence: 13-SAJ-47
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: En cas d'avance, une garantie à première demande sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement uniquement sur les fonds départementaux. Paiement effectué par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire à compte unique.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (30)
3. délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22550001600152
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Point de contact: Service entretien et travaux neufs
Téléphone: +33 329775260 📞
Courrier électronique: dirroutes@cg55.fr 📧
Fax: +33 329775253 📠
URL des documents: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-SAJ-47
Informations complémentaires
Marché public passé selon les conditions des articles 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics, marché à bons de commande sans seuils minimum ni maximum article 77 du code des marchés publics, fractionné en 3 lots article 10 du code des marchés publics.
Afficher plus
La procédure du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC. Le présent achat constitue un accord-cadre (à conclure avec un seul opérateur) au sens du droit communautaire et de l'arrêt du Conseil d'État du 8.8.2008 - commune de Nanterre nº 309636.
Afficher plus
Des échantillons seront demandés dans les conditions fixées dans le DCE pour chacun des lots (voir dans description des lots)
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions annuelles maximum sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
La durée initiale du marché débute à compter de la date fixée par l'os de démarrage ou à sa date de notification, si cette dernière est postérieure au 1er janvier 2014 et se termine le 31.12.2014. Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
Période 1 - début de validité : 1.1.2014 ou date de notification si cette dernière est postérieure au 1.1.2014 - date de fin de validité : 31.12.2014
Période 2 - début de validité : 1.1.2015 - date de fin de validité : 31.12.2015
Période 3 - début de validité : 1.1.2016 - date de fin de validité : 31.12.2016
Période 4 - début de validité : 1.1.2017 - date de fin de validité : 31.12.2017
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Source: OJS 2014/S 009-010964 (2014-01-09)
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