Services de télécommunications
Ville de Grand-Quevilly
Services de télécommunications (4 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
- • Services de messagerie électronique › Services d'échange de données électroniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-19 | Avis de marché |
| 2014-07-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-097517
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché alloti passé en appel d'offres ouvert européen, soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 et 77 du code des marchés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de télécommunications (4 lots).”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Téléphonie fixe: lignes HDV, et non sensibles.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Téléphonie fixe: lignes sensibles.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Téléphonie mobile.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Services internet A.D.S.L”
Les variantes sont acceptées ✅
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DL-14038 à 14041
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Il convient de se référer aux indications figurant à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Situation économique et financière:
“Il convient de se référer aux indications figurant à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Il convient de se référer aux indications figurant à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes du(s) au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitants de premier rang...”
Afficher plus
“Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.”
“Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son...”
Afficher plus
“Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
“Les prestations seront financées sur les ressources propres de la collectivité inscrites au budget de fonctionnement de l'exercice 2014 et suivants.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.”
“Il est possible de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs...”
Afficher plus
“En cas de groupement, un même candidat ne pourra toutefois pas être mandataire de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76123
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Nom: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: Directon juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'Hôtel de Ville, porte 802 BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DL-14038 à 14041
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché alloti passé en appel d'offres ouvert européen, soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.”
“Le marché est traité à prix unitaires ajustables.”
“Durée du marché:”
“Le marché est conclu à compter de sa notification, pour une durée d'un an (12 mois). Il pourra être reconduit par décision expresse pour une durée d'un an...”
Afficher plus
“Les demandes de Dossier de Consultation des Entreprises pourront être effectuées soit par mél, soit par voie postale, soit par télécopie.”
“Le Dossier de Consultation des Entreprises sera envoyé aux candidats soit par voie postale, soit par mél. Il est également téléchargeable sur la plate-forme...”
Afficher plus
“Les critères relatifs à la candidature sont:”
“— les capacités professionnelles, techniques et financières.”
“Notation:”
“Les modalités de notation sont indiquées dans le règlement de consultation.”
“Variantes et prestations supplémentaires ou alternatives:”
“Les variantes sont autorisées (cf article 4 du règlement de consultation).”
“Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.”
“Date prévue de la réunion de la commission d'appel d'offres d'ouverture: 6.5.2014.”
“Date prévue de la réunion de la commission d'appel d'offres d'attribution: 22.5.2014.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2014/S 058-097517 (2014-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: esplanade Tony Larue, BP 206
Code postal: 76123
Commune postale: Le Grand-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-19 📅
Date limite de soumission: 2014-04-30 📅
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 058-097517
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché alloti passé en appel d'offres ouvert européen, soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 et 77 du code des marchés...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Services de télécommunications (4 lots).”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Téléphonie fixe: lignes HDV, et non sensibles.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Téléphonie fixe: lignes sensibles.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Téléphonie mobile.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Services internet A.D.S.L”
Les variantes sont acceptées ✅
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DL-14038 à 14041
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Il convient de se référer aux indications figurant à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Situation économique et financière:
“Il convient de se référer aux indications figurant à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Capacité technique et professionnelle:
“Il convient de se référer aux indications figurant à l'article 7.2 du règlement de consultation.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Néant.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique. Les sommes du(s) au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitants de premier rang...”
“Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.”
Afficher plus (3)
“Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son...”
“Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.”
“Les prestations seront financées sur les ressources propres de la collectivité inscrites au budget de fonctionnement de l'exercice 2014 et suivants.”
“Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.”
“Il est possible de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs...”
Afficher plus (1)
“En cas de groupement, un même candidat ne pourra toutefois pas être mandataire de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le sénateur-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Grand Quevilly
Adresse postale: Direction juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, BP 206
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76123
Point de contact: M. Lefebvre
Téléphone: +33 235689344 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grand-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235689388 📠
Nom: Ville de Grand-Quevilly
Adresse postale: Directon juridique et des moyens généraux, service juridique et des achats, 8ème étage de l'Hôtel de Ville, porte 802 BP 206
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: M. le maire
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: DL-14038 à 14041
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un marché alloti passé en appel d'offres ouvert européen, soumis aux dispositions des articles 33, 40, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.”
“Le marché est traité à prix unitaires ajustables.”
Afficher plus (14)
“Durée du marché:”
“Le marché est conclu à compter de sa notification, pour une durée d'un an (12 mois). Il pourra être reconduit par décision expresse pour une durée d'un an...”
“Les demandes de Dossier de Consultation des Entreprises pourront être effectuées soit par mél, soit par voie postale, soit par télécopie.”
“Le Dossier de Consultation des Entreprises sera envoyé aux candidats soit par voie postale, soit par mél. Il est également téléchargeable sur la plate-forme...”
“Les critères relatifs à la candidature sont:”
“— les capacités professionnelles, techniques et financières.”
“Notation:”
“Les modalités de notation sont indiquées dans le règlement de consultation.”
“Variantes et prestations supplémentaires ou alternatives:”
“Les variantes sont autorisées (cf article 4 du règlement de consultation).”
“Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.”
“Date prévue de la réunion de la commission d'appel d'offres d'ouverture: 6.5.2014.”
“Date prévue de la réunion de la commission d'appel d'offres d'attribution: 22.5.2014.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://www.rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2014/S 058-097517 (2014-03-19)
Avis d'attribution de marché (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 279 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Commune postale: Grand-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-266815
Se réfère à l'avis: 2014/S 58-097517
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Date de signature des marchés : 28 juillet 2014 Date de notification des marchés : - lots no1 et 4 : 29 juillet 2014 - lots no2 et 3 : 30 juillet...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: complétel
Adresse postale: 509 Contre Allée Route de Neufchâtel
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: orange
Adresse postale: 118 rue Paul Doumer
Commune postale: Saint Jean de la Ruelle
Code postal: 45140
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
4
Source: OJS 2014/S 148-266815 (2014-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 279 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grand Quevilly
Commune postale: Grand-Quevilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 148-266815
Se réfère à l'avis: 2014/S 58-097517
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Date de signature des marchés : 28 juillet 2014 Date de notification des marchés : - lots no1 et 4 : 29 juillet 2014 - lots no2 et 3 : 30 juillet...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-11 📅
Nom: complétel
Adresse postale: 509 Contre Allée Route de Neufchâtel
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: orange
Adresse postale: 118 rue Paul Doumer
Commune postale: Saint Jean de la Ruelle
Code postal: 45140
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
4
Source: OJS 2014/S 148-266815 (2014-07-31)
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