Services de télécommunications

Tarn Habitat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tarn Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données

Où ?

• Tarn

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-08	Avis de marché
2014-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Tarn Habitat
Adresse postale: 2 rue du Général Galliéni
Code postal: 81011
Commune postale: Albi
Contact
Adresse Internet: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: maryse.boularan@tarnhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 563778190 📞
Fax: +33 563778161 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-236679
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com. Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de télécommunications
Numéro du lot: 1
Brève description:

Abonnements et communications téléphoniques fixes pour l'ensemble des accès numériques principaux

Numéro du lot: 2
Brève description:

Abonnements et communications téléphoniques fixes pour l'ensemble des autres accès autres que numériques principaux

Numéro du lot: 3
Brève description: Services téléphonie mobile
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0017
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: RC04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— DC1 : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé dc1 remis à jour au 25/06/2012)

— DC2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement accompagné des documents suivants :

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les documents :

— noti2 : etat annuel des certificats reçus au 31.12.2013 ou cerfa no 3666 au 31.12.2013,

— extrait k - bis,

— attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité,

— attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, prévue à l'article l.243-15 du code de sécurité sociale, émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif à 30 jours). Le financement du marché sera effectué sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

À l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 22 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maryse Boularan
Adresse du profil d'acheteur: http://hlm81.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Tarn Habitat – service informatique
Adresse postale: 2 rue Général Galliéni
Commune postale: Albi Cedex
Point de contact: Frédéric Poirot
Téléphone: +33 563778110 📞
Courrier électronique: frederic.poirot@tarnhabitat.fr 📧
Fax: +33 563778196 📠
Nom: Tarn Habitat
Point de contact: Service marchés logistique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0017
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante : http://hlm81.e-marchespublics.com.

Au sens du droit national, il s'agit d'un marché à bons de commande.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond 4 – BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer art l.551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2014/S 132-236679 (2014-07-08)

Avis d'attribution de marché (2014-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404679
Se réfère à l'avis: 2014/S 132-236679
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 131 B, annonce no 453 du 10.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-31 📅
Nom: Bouygues telecom
Adresse postale: 82 rue Henri Farman
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92447

2️⃣
Nom: Sfr
Adresse postale: 42 avenue de Friedland
Commune postale: Paris
Code postal: 75008

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-03 📅
Nom: Orange SA
Adresse postale: 78 rue Olivier de Serres
Commune postale: paris
Code postal: 75015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf art l.551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 229-404679 (2014-11-25)

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