Services de télécommunication ( dossier gratuitement téléchargeable sur le site de dématérialisation: http://profilacheteur.cg55.fr)

Conseil général de la Meuse

La consultation a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du Département de la Meuse.
La consultation concerne l'acquisition de Produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du Département de la Meuse, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.

Qui ?

• Conseil général de la Meuse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Meuse

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-09	Avis de marché

Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:

consultation passée en procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics français.Consultation allotie en six lots traités par marchés publics à bons de commande (au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics) ou accords-cadres (au sens de la jurisprudence CE, 08/08/2008, Commune de Nanterre, nº 309136 et du droit communautaire) séparés sans engagement sur des seuils annuels minimum et maximum de commande.Le détail est donné ci-après par lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Meuse
Adresse postale: place Pierre François Gossin – CS 50514
Code postal: 55012
Commune postale: Bar-le-Duc Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@cg55.fr 📧
Téléphone: +33 329457762 📞
Fax: +33 329457789 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-20 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159697
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le Règlement de la consultation et le cahier des charges) est gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Ce dossier peut également être transmis par courriel sur demande écrite formulée auprès du Service des Affaires juridiques (cf. coordonnées plus haut); le dossier sera toutefois transmis dans ce cas dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la demande; les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile. Les candidatures et les offres peuvent être déposées, soit par voie papier, soit par voie dématérialisée (avec dans ce cas possibilité de dépôt d'une copie de sauvegarde) selon les conditions définies dans le Règlement de la consultation. Visite des sites possibles: les candidats peuvent visiter le site dans les conditions fixées au règlement de consultation. Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, financières et professionnelles. Pièces à remettre à l'appui de l'offre sont précisées dans le règlement de consultation. Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de services de télécommunication avec la fourniture limitée d'accessoires pour les besoins du Département de la Meuse.

La consultation concerne l'acquisition de Produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins du Département de la Meuse, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: accès analogiques et groupement de 2 TO
Brève description:

Groupe A: Accès analogiques, accès de base (T0) isolés et groupements de 2 accès de base…

… (T0).Groupe B: Groupement à partir de 3 accès de base (T0) et accès primaire (T2).Description succincte du lot:— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe A,— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe A,— acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dontnuméros spéciaux, numéros d'urgence,— téléphonie fixe fourniture d'accès aux réseaux opérateurs pour les lignes analogiques, accès de base T0 isolé et groupement de 2 accès de base T0 (65 lignes analogiques ; 34 T0),— acheminement du trafic téléphonique entrant,— acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur : numéros spéciaux, numéros d'urgence.

… (T0).

Groupe B: Groupement à partir de 3 accès de base (T0) et accès primaire (T2).

Description succincte du lot:

— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe A,

— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe A,

— acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dont

numéros spéciaux, numéros d'urgence,

— téléphonie fixe fourniture d'accès aux réseaux opérateurs pour les lignes analogiques, accès de base T0 isolé et groupement de 2 accès de base T0 (65 lignes analogiques ; 34 T0),

— acheminement du trafic téléphonique entrant,

— acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur : numéros spéciaux, numéros d'urgence.

Informations complémentaires sur les lots:

Durée du marché: du 1.9.2014 au 31.12.2015.Le marché pourra être renouvelé trois fois pour une période de 12 mois chaque reconduction.

Durée du marché: du 1.9.2014 au 31.12.2015.

Le marché pourra être renouvelé trois fois pour une période de 12 mois chaque reconduction.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: téléphonie fixe: Accès primaire T2 et groupement de plus de 2 TO
Brève description:

Groupe A:Accès analogiques, accès de base (T0) isolés et groupements de 2 accès de base…

… (T0).Groupe B: Groupement à partir de 3 accès de base (T0) et accès primaire (T2).Description succincte:— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe B,— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe B,— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes du groupe B,appels locaux, nationaux, internationaux,appels fixes vers mobiles (Orange, SFR, Bouygues Télécom...),numéros spéciaux, numéros d'urgence— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes du groupe A :appels locaux, nationaux, internationaux,appels fixes vers mobiles (Orange, SFR, Bouygues Télécom...),— téléphonie fixe fourniture d'accès aux réseaux opérateurs pour les lignes groupement à partir de 3 T0 groupés et accès primaire T2 (25 T0 groupés, 1 T2 15 canaux, 1 T2 30 canaux),— acheminement du trafic téléphonique entrant,— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes groupement à partir de 3 T0 groupés et accès primaire T2: Appels locaux, nationaux, internationaux, appels fixes vers mobiles, numéros spéciaux,— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes analogiques, accès de base T0 isolés de groupements de 2 accès T0: Appels locaux, nationaux, internationaux, appels fixes vers mobiles.

… (T0).

Description succincte:

— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du Groupe B,

— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du Groupe B,

— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes du groupe B,

appels locaux, nationaux, internationaux,

appels fixes vers mobiles (Orange, SFR, Bouygues Télécom...),

numéros spéciaux, numéros d'urgence

— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes du groupe A :

— téléphonie fixe fourniture d'accès aux réseaux opérateurs pour les lignes groupement à partir de 3 T0 groupés et accès primaire T2 (25 T0 groupés, 1 T2 15 canaux, 1 T2 30 canaux),

— acheminement du trafic téléphonique sortant pour les lignes…

… groupement à partir de 3 T0 groupés et accès primaire T2: Appels locaux, nationaux, internationaux, appels fixes vers mobiles, numéros spéciaux,

… analogiques, accès de base T0 isolés de groupements de 2 accès T0: Appels locaux, nationaux, internationaux, appels fixes vers mobiles.

Informations complémentaires sur les lots:

durée du marché: du 1.9.2014 au 31.12.2015.Le marché pourra être renouvelé trois fois pour une période de 12 mois chaque reconduction.

durée du marché: du 1.9.2014 au 31.12.2015.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: interconnexion et internet
Brève description:

— services d'interconnexion des sites,—service d'accès à Internet,— interconnexion d'une cinquantaine de sites répartis sur l'ensemble du département de la Meuse, par le biais d'un VPN, avec différentes technologies offrant des débits de 512kbps à 20 Mbps,— une connexion internet en coeur de réseau offrant des services annexes,filtrage et statistiques de la navigation Internet pour 700 utilisateurs,sécurisation de la connexion par un pare-feu hébergé,gestion de la réception des messages électronique (mail),fourniture d'un système permettant les accès nomades au sein du système d'informations,— l'ensemble des services de gestion à l'infrastructure proposée tel que le service client (commercial, support), la supervision.

— services d'interconnexion des sites,

—service d'accès à Internet,

— interconnexion d'une cinquantaine de sites répartis sur l'ensemble du département de la Meuse, par le biais d'un VPN, avec différentes technologies offrant des débits de 512kbps à 20 Mbps,

— une connexion internet en coeur de réseau offrant des services annexes,

filtrage et statistiques de la navigation Internet pour 700 utilisateurs,

sécurisation de la connexion par un pare-feu hébergé,

gestion de la réception des messages électronique (mail),

fourniture d'un système permettant les accès nomades au sein du système d'informations,

— l'ensemble des services de gestion à l'infrastructure proposée tel que le service client (commercial, support), la supervision.

Informations complémentaires sur les lots:

Durée du marché: du 1.9.2014 au 31.12.2016.Le marché pourra être renouvelé 2 fois pour une durée de 12 mois chaque reconduction.

Durée du marché: du 1.9.2014 au 31.12.2016.

Le marché pourra être renouvelé 2 fois pour une durée de 12 mois chaque reconduction.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: services d'interconnexion de bâtiment
Brève description:

Service d'interconnexion à très haut débit de…

… bâtimentsInterconnexion de plusieurs bâtiments au sein de la ville de Bar-le-Duc— trois interconnexions de quatre bâtiments à très haut débit (100 Mbps et 1 Gbps) ;

… bâtiments

Interconnexion de plusieurs bâtiments au sein de la ville de Bar-le-Duc

— trois interconnexions de quatre bâtiments à très haut débit (100 Mbps et 1 Gbps) ;

Informations complémentaires sur les lots:

Durée du marché: du 1.9.2014 au 31.12.2016.Le marché pourra être renouvellé 2 fois pour une durée de 12 mois chaque reconduction.

Le marché pourra être renouvellé 2 fois pour une durée de 12 mois chaque reconduction.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Services d'hébergement de stockage
Brève description:

— service de stockage sécurisée et hébergéeHébergement d'un stockage permettant le partage de documents— une volumétrie allant de 1 Go à 10 Go,— la plateforme doit être accessible depuis Internet,— elle doit permettre une gestion des accès.

— service de stockage sécurisée et hébergée

Hébergement d'un stockage permettant le partage de documents

— une volumétrie allant de 1 Go à 10 Go,

— la plateforme doit être accessible depuis Internet,

— elle doit permettre une gestion des accès.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Services d'accès internet public
Brève description:

— service d'accès à internet de type Hot…

… SpotFourniture d'une connexion Internet Hot Spot au sein de l'Hôtel du Département de la Meuse— connexion Internet de 4 Mbs minimum— gestion des accès par une solution authentifiant les utilisateurs publics (portail captif)— filtrage du contenu de la navigation Internet par rapport aux aspects légaux

… Spot

Fourniture d'une connexion Internet Hot Spot au sein de l'Hôtel du Département de la Meuse

— connexion Internet de 4 Mbs minimum

— gestion des accès par une solution authentifiant les utilisateurs publics (portail captif)

— filtrage du contenu de la navigation Internet par rapport aux aspects légaux

Quantité ou étendue:

consultation passée en procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics français.

Consultation allotie en six lots traités par marchés publics à bons de commande (au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics) ou accords-cadres (au sens de la jurisprudence CE, 08/08/2008, Commune de Nanterre, nº 309136 et du droit communautaire) séparés sans engagement sur des seuils annuels minimum et maximum de commande.

Le détail est donné ci-après par lot.

Description des options:

options au sens du droit communautaire:

des décisions de poursuivre, des avenants, des marchés complémentaires et/ou similaires pourront intervenir en cours de marché.

Le nombre de reconductions possibles est de :

— 3 pour les lots 1, 2, 5 et 6,

— 2 pour les lots 3 et 4.

Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Numéro de référence: 14-saj-23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— la lettre de candidature (Dc1) à compléter entièrement et à signer,

— la lettre de déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2),

— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— les renseignements concernant la capacité financière de l'entreprise conformément à l'article 45 du code des marchés publics: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :

1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

2. Présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des prestations de service équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat.

— une attestation de responsabilité civile en cours de validité.

Situation économique et financière: cf. ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: cf. ci-dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

si le candidat demande à bénéficier de l'avance selon les conditions fixées au cahier des charges, il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance, sauf pour les organismes publics.

La garantie demandée en contrepartie du versement de l'avance couvrira la totalité de celle-ci.

Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.

Aucune retenue de garantie n'est prévue.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

fonds départementaux exclusivement. Paiement par mandat administratif sous 30 jours selon les conditions fixées au cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. critère délai (10)
2. critère technique (50)
3. critère financier (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
URL pour la participation: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
URL des documents: http://profilacheteur.cg55.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-saj-23
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres peuvent être déposées, soit par voie papier, soit par voie dématérialisée (avec dans ce cas possibilité de dépôt d'une copie de sauvegarde) selon les conditions définies dans le Règlement de la consultation.

Visite des sites possibles: les candidats peuvent visiter le site dans les conditions fixées au règlement de consultation.

Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, financières et professionnelles.

Pièces à remettre à l'appui de l'offre sont précisées dans le règlement de consultation.

Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 091-159697 (2014-05-09)

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