Services de communications électroniques fixes et mobiles

École des Mines de Douai

Services de communications électroniques fixes et mobiles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Orange business service
• Orange Business Services

Qui ?

• École des Mines de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-24	Avis de marché
2015-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Quantité ou étendue:

2 lots attribués séparément ; marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.Chaque candidat peut présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct.Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: École des mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul – CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.mines-douai.fr 🌏
Courrier électronique: annie.demski@mines-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327712517 📞
Fax: +33 327711843 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-257378
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Le dossier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com ou envoyé par courrier sur demande préalable par fax - école des mines - Annie Demski - au +33 327711843. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services de communications électroniques fixes et mobiles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Services de téléphonie fixe, abonnements et trafic entrant et sortant associés
Brève description:

Lot 1 Services de téléphonie fixe, abonnements et trafic entrant et sortant associés

Quantité ou étendue: marché à bons de commande sans minimum ni maximum
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Services de téléphonie, data mobile : fourniture de terminaux, abonnements, trafic associé et services de connexion sans filpour PC
Brève description:

Lot 2 Services de téléphonie, data mobile : fourniture de terminaux, abonnements, trafic associé et services de connexion sans filpour PC

Informations complémentaires sur les lots: Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

2 lots attribués séparément ; marchés à bons de commande sans minimum ni maximum.

Chaque candidat peut présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct.

Le marché pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO.03.2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Douai, 59500 Douai

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats fourniront les attestations, certificats et déclarations prévus à l'article 45 du code des marchés publics dûment remplis et signés.

Le marché est réservée aux candidats disposant d'une licence d'opérateur de télécommunications délivrée par l'ARCEP.

Situation économique et financière:

Devront être joints les documents demandés dans le règlement de consultation (présentation de la société, références, moyens techniques...).

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des références détaillées de prestations similaires et la copie de la licence d'opérateur de télécommunications délivrée par l'ARCEP devront être jointes.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Fonds propres.

Paiement à 30 jours à réception de la facture.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

le candidat doit disposé d'une licence d'opérateur de télécommunications délivrée par l'arcep

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (10)
2. Coût des prestations (7)
3. Sav et assistance technique (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Demski Annie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: École des mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Commune postale: Douai Cedex
Point de contact: M. Gille David
Téléphone: +33 327712574 📞
Courrier électronique: david.gille@mines-douai.fr 📧
Fax: +33 327712917 📠
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul - CS 10838
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ygiAyacAFF 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO.03.2014
Informations complémentaires

Le dossier est téléchargeable directement sur le site www.achatpublic.com ou envoyé par courrier sur demande préalable par fax - école des mines - Annie Demski - au +33 327711843.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis :

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ;

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artr421-2cja)

— un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;

— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat

Marché renouvelable
Marché débutant le 20.3.2015 pour 12 mois reconductibles 3 fois.
Source: OJS 2014/S 143-257378 (2014-07-24)

Avis d'attribution de marché (2015-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: École des Mines de Douai
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul — CS 10838

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-04 📅
Date de publication: 2015-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 027-045873
Se réfère à l'avis: 2014/S 143-257378
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 143 B, annonce nº 232 du 29.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: École des Mines, 59500 Douai

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. SAV et assistance technique (3)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-26 📅
Nom: Orange business services
Adresse postale: 6 rue des techniques
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59666

2️⃣
Nom: Orange business service
Adresse postale: 6 rue des Techniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA) peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision implicite de rejet (artr421-2cja),

— un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.

Source: OJS 2015/S 027-045873 (2015-02-04)

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