Service de collecte et transport des conteneurs de tri sélectif déposés en points d'apport volontaire dans les 25 communes membres de Charlieu-Belmont Communauté
Charlieu-Belmont Communauté
Collecte et transport des emballages, papiers et verre depuis les points d'apport volontaire, jusqu'aux sites de tri ou de valorisation désignés par lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Dubuis SARL
- • SECAF Chamfray
- • SITA
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-22 | Avis de marché |
| 2015-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Charlieu-Belmont Communauté
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-payscharlieu.fr 🌏
Courrier électronique: contact@charlieubelmont.com 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-365407
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Collecte et transport des emballages.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et transport des papiers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et transport du verre.
Numéro de référence: 14FS-0036-R
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du service et technicité % (45)
2. Prix des prestations % (40)
3. Moyens mis en œuvre visant à la réduction des impacts sur l'environnement % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003520200015
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FS-0036-R
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 206-365407 (2014-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Charlieu-Belmont Communauté
Adresse postale: 9 place de la Bouverie
Code postal: 42190
Commune postale: Charlieu
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-payscharlieu.fr 🌏
Courrier électronique: contact@charlieubelmont.com 📧
Téléphone: +33 477690306 📞
Fax: +33 477601249 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date limite de soumission: 2014-12-15 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-365407
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements administratifs:
Charlieu-Belmont Communauté, M. Drut Dominique, 9 place de la Bouverie, BP 63,
42190 Charlieu.
Tél. +33 477690306, Fax +33 477601249.
Mél: contact@charlieubelmont.com
Renseignements techniques:
Charlieu-Belmont Communauté, Mme Véronique Fejard, 9 place de la Bouverie, BP 63,
42190 Charlieu.
Tél. +33 477636387, Fax +33 477601249.
Mél: contact@charlieubelmont.com
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte et transport des emballages, papiers et verre depuis les points d'apport volontaire, jusqu'aux sites de tri ou de valorisation désignés par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et transport des emballages.
Numéro du lot: 2
Brève description: Collecte et transport des papiers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte et transport du verre.
Numéro de référence: 14FS-0036-R
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget annexe «Déchets ménagers et assimilés».
Paiement selon article 98 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du service et technicité % (45)
2. Prix des prestations % (40)
3. Moyens mis en œuvre visant à la réduction des impacts sur l'environnement % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003520200015
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-03-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14FS-0036-R
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements administratifs:
Charlieu-Belmont Communauté, M. Drut Dominique, 9 place de la Bouverie, BP 63,
42190 Charlieu.
Tél. +33 477690306, Fax +33 477601249.
Renseignements techniques:
Charlieu-Belmont Communauté, Mme Véronique Fejard, 9 place de la Bouverie, BP 63,
Tél. +33 477636387, Fax +33 477601249.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 206-365407 (2014-10-22)
Avis d'attribution de marché (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 435 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-040490
Se réfère à l'avis: 2014/S 206-365407
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Sita
Adresse postale: 8 rue du Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
2️⃣
Nom: SECAF Chamfray
Adresse postale: Les Estiveaux
Commune postale: Chandon
Code postal: 42190
3️⃣
Nom: Dubuis SARL
Adresse postale: Pirote
Commune postale: Fourneaux
Code postal: 42470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 024-040490 (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 435 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-040490
Se réfère à l'avis: 2014/S 206-365407
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 205 A, annonce nº 146 du 24.10.2014.
Parution nº: 205 B, annonce nº 250 du 24.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Sita
Adresse postale: 8 rue du Colonel Riez
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
2️⃣
Nom: SECAF Chamfray
Adresse postale: Les Estiveaux
Commune postale: Chandon
Code postal: 42190
3️⃣
Nom: Dubuis SARL
Adresse postale: Pirote
Commune postale: Fourneaux
Code postal: 42470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 024-040490 (2015-01-30)
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