rideaux d'occultation, voilages, tringles et stores

Adoma

fourniture seule et le cas échéant la fourniture et la pose de rideaux d'occultation, voilages, tringles et stores

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tissages denantes

Qui ?

• Adoma

Qu'est-ce que c'est ?

• Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Rideaux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-05-26	Avis de marché
2014-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Rideaux
Quantité ou étendue:

lot no1 : Rideaux occultants 8300, Voilages froncés 5200, Voilages tendus 450, Tringles PVC 4000, Tringles rail 400, Tringles aluminium 100, Stores vénitiens 50, Stores lames verticales 50.lot no2 : Rideaux occultants 1100, Voilages froncés 3800, Voilages tendus 450, Tringles PVC 600, Tringles rail 700, Tringles aluminium 50, Stores vénitiens 50, Stores lames verticales 50.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Rideaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Adoma
Adresse postale: 42 rue Cambronne
Code postal: 75740
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Adresse Internet: http://www.adoma.fr 🌏
Courrier électronique: carmen.kiwan@adoma.fr 📧
Téléphone: +33 140614360 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-26 📅
Date limite de soumission: 2014-07-09 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-182632
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

le candidat produira les échantillons demandés à l'article 2.5 au Règlement de la Consultation, dans un conditionnement séparé. Se reporter au contenu du règlement de la consultation pour connaître les renseignements que les concurrents doivent produire à l'appui de leur offre. Les critères de sélection des candidats porteront sur les éléments de garanties professionnelles et financières présentées, ainsi que sur les capacités et références. Autres documents à fournir par le candidat : Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. Envoi des candidatures et des offres en deux exemplaires, sous double enveloppe, en Recommandé avec AR (ou tout système analogue) ou dépôt à l'accueil contre récépissé, du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 18:00. Mention impérative sur l'enveloppe extérieure "Appel d'offres relatifs à la fourniture seule et le cas échéant la fourniture et la pose de rideaux d'occultation, voilages,tringles et stores - ne pas Ouvrir". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture seule et le cas échéant la fourniture et la pose de rideaux d'occultation, voilages, tringles et stores

Numéro du lot: 1
Brève description: Ile-de-France, Nord Est, Nord Ouest
Quantité ou étendue: rideaux occultants 8300, Voilages froncés 5200, Voilages tendus 450, Tringles PVC 4000, Tringles rail 400, Tringles aluminium 100, Stores vénitiens 50, Stores lames verticales 50.
Numéro du lot: 2
Brève description: Rhône Alpes, Méditerranée, Sud Ouest.
Quantité ou étendue: lot no2 : Rideaux occultants 1100, Voilages froncés 3800, Voilages tendus 450, Tringles PVC 600, Tringles rail 700, Tringles aluminium 50, Stores vénitiens 50, Stores lames verticales 50.

lot no1 : Rideaux occultants 8300, Voilages froncés 5200, Voilages tendus 450, Tringles PVC 4000, Tringles rail 400, Tringles aluminium 100, Stores vénitiens 50, Stores lames verticales 50.

Description des options:

le présent marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, il est reconductible, expressément pour une période de 12 mois sans pouvoir dépasser 3 ans, période initiale comprise.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: NAT2014_09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France entière

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance du 6 juin 2005 no2005-649, c'est-à-dire : a) Qu'Il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38,222-40, 226-13,313-1 à 313-3,314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12,421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7,441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts ; b) Qu'Il n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 , L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail ; c) Qu'Il n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 640-1 du code de commerce, ou de faillite personnelle au sens des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; d) Qu'Il a souscrit à l'ensemble de ses obligations concernant sa situation fiscale et sociale au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation ou constitué des garanties suffisantes. 2) Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché ;

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours de trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures et des services :1/les procès verbaux de classement au feu M1 des rideaux d'occultation et des voilages. Ces documents sont exigés à la candidature avec leur date de validité. 2/ D'Autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité pourront être produits : certifications de type Iso 14001, NF Environnement, Ecolabel Européen, Certifications en matière de développement durable, certificats de qualité sanitaire et environnementaux de type label OEKO tex 100 " confiance textile ".

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

règlement par virement bancaire payable à 60 jours, à compter de la date d'émission de la facture. Financements sur fonds propres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-07-10 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: ADOMA, 42 rue Cambronne, 75015 Paris

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Kiwan Carmen
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: ADOMA, direction aux achats
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_9NVGp62LfT 🌏
Nom: ADOMA, direction aux affaires juridiques, secrétariat de la commission d'appel d'offres nationale

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: NAT2014_09
Informations complémentaires

le candidat produira les échantillons demandés à l'article 2.5 au Règlement de la Consultation, dans un conditionnement séparé.

Se reporter au contenu du règlement de la consultation pour connaître les renseignements que les concurrents doivent produire à l'appui de leur offre.

Les critères de sélection des candidats porteront sur les éléments de garanties professionnelles et financières présentées, ainsi que sur les capacités et références. Autres documents à fournir par le candidat : Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.

Envoi des candidatures et des offres en deux exemplaires, sous double enveloppe, en Recommandé avec AR (ou tout système analogue) ou dépôt à l'accueil contre récépissé, du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:00 à 18:00. Mention impérative sur l'enveloppe extérieure "Appel d'offres relatifs à la fourniture seule et le cas échéant la fourniture et la pose de rideaux d'occultation, voilages,tringles et stores - ne pas Ouvrir".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: ADOMA, direction aux affaires juridiques
Adresse postale: 42 rue Cambronne
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75740
Marché renouvelable
24 mois
Source: OJS 2014/S 104-182632 (2014-05-26)

Avis d'attribution de marché (2014-07-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Adoma

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-30 📅
Date de publication: 2014-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 147-264085
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-182632
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 103 B, annonce n° 358 du 30.5.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.7.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Mémoire technique (15)
3. Qualité de la confection et des finitions des produits au vu des échantillons fournis (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-23 📅
Nom: Tissages Denantes
Adresse postale: ZI des Blanchisseries, BP 146
Commune postale: Voiron Cedex
Code postal: 38504

2️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adoma, direction aux affaires juridiques
Source: OJS 2014/S 147-264085 (2014-07-30)

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