réseau interdépartemental de visio services : Marché d'acquisition, de mise en oeuvre et de maintenance de solutions étendues de visio conférence et d'aménagement d'espaces de communication associée

Approlys

réseau interdépartemental de visio services : Marché d'acquisition, de mise en oeuvre et de maintenance de solutions étendues de visio conférence et d'aménagement d'espaces de communication associée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-20 Avis de marché
2014-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de visioconférence
Quantité ou étendue:
il s'agit de passer un accord-cadre en application de l'article 76 du code des marchés publics.Sans montant minimum ni maximum annuel pour chacun des 4 lotsl'estimation des consommations pour la durée initiale de l'accord-cadre pour l'ensemble des membres d'approlys est de :pour le lot 1 : 156 000 eurospour le lot 2 : 45 000 eurospour le lot 3 : 45 000 eurospour le lot 4 : 90 000 eurosaccord-cadre avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 et 2accord cadre avec un seul opérateur pour les lots 3 et 4pour les lots 1 et 2 : nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres acceptables et régulières.Pour les lots 1 et 2, pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre concerné. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin sur la base des critères d'attribution des marchés subséquents indiqués dans le CCAP commun aux lots 1 et 2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de visioconférence 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Approlys
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-20 📅
Date limite de soumission: 2014-07-31 📅
Date de publication: 2014-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 119-211632
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Criteres d'attributions : Décomposition des critères d'attribution par lot définis dans le règlement de la consultation. Pour le lot nº1 - acquisition de matériels, logiciels et prestations associées : Ces critères seront appréciés sur la base de l'étude de cas du lot no1 : Critères 1-Valeur technique 70% sous-critères : Pertinence de l'organisation et de la gestion de projet 10% pertinence de l'architecture proposée 20% les performances techniques, fonctionnelles de la solution et des équipements proposés 30% la qualité du service après vente, des maintenances et garantie 10% 2-prix des prestations 25% selon la formule suivante : Note obtenue : note maximale x (offre la moins disante/offre considérée) 3-qualité environnementale 5% sous-critères : Les performances en matière de développement durable des produits proposés (composants des matériels respectueux de l'environnement, réduction des consommations d'énergie, écolabels, etc.) 2,5% le processus de récupération des DEEE et information sur la gestion de fin de vie des équipements (enlèvement et traitement) proposé 2,5% pour le lot nº2 - prestations de visio-services et locations de matériels: ces critères seront appréciés sur la base de l'étude de cas du lot no2 : Critères 1-Valeur technique 70% sous-critères : Pertinence de l'organisation et la gestion de projet 15% les performances techniques, fonctionnelles de la solution et des équipements proposés 40% la qualité des services après vente et de maintenance 15% 2-prix des prestations 25% selon la formule suivante : Note obtenue : note maximale x (offre la moins disante/offre considérée) 3-qualité environnementale les performances en matière de développement durable des produits proposés (composants des matériels respectueux de l'environnement, réduction des consommations d'énergie, écolabels, etc.) 5% pour le lot nº3 - prestations d'hébergement et de fournitures de liens réseaux : Critères 1-Valeur technique 60% sous-critères : Pertinence de l'architecture proposée 30% sécurité de l'architecture proposée 15% qualité du service support : Dispositif de saisie des demandes et qualité du processus de gestion des pannes 10% qualité des services d'administration et de supervision 5% 2-prix des prestations 40% selon la formule suivante : Note obtenue : note maximale x (offre la moins disante/offre considérée) pour le lot nº4 - agencement d'espaces de communication et de téléactivités : Critères 1-Valeur technique 40% sous-critères : Méthodologie de gestion de projet d'aménagement 15% diversité des gammes de produits proposés jugée à partir du ou des catalogue(s) transmis 10% fonctionnalités jugées à partir des fiches techniques : ergonomie, facilité de montage/démontage, système de câblage, modularité 10% pertinence des moyens humains dédiés à la gestion de projet 5% 2-prix des prestations 50% selon la formule suivante : Note obtenue : note maximale x (offre la moins disante/offre considérée) 3-qualité environnementale 10% modalités de fabrication : produits fabriqués à partir de matière renouvelable, facilement recyclable, produits dont les éléments en bois proviennent de forêts gérées durablement, produits réalisés avec peu ou pas de solvants 5% gestion des déchets : reprise ou recyclage des produits usagés, limitation des déchets d'emballage 5% unité monétaire utilisée, l'euro.accord-cadre en appel d'offres ouvert. Aucune option n'est autorisée. Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : octobre 2014 le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Le dossier de consultation sur demande : le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.marches-publics.info/acheteur/approlys/ Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place. Modalités de remise des offres : Les offres sont transmises de façon dématérialisées sur le profil d'acheteur. Recours à une enchère électronique : non publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même accord-cadre ? : non les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus : - par courrier à M. le directeur d'approlys 15 rue Eugène Vignat Bp 2019 45010 Orléans Cedex 1 ou par fax : +33 238254370. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 juin 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réseau interdépartemental de visio services : Marché d'acquisition, de mise en oeuvre et de maintenance de solutions étendues de visio conférence et d'aménagement d'espaces de communication associée
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de matériels, logiciels et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de visio-services et locations de matériels associés
Numéro du lot: 3
Brève description: Prestations d'hébergement et de fournitures de liens réseaux
Numéro du lot: 4
Brève description: Agencement d'espaces de communication et de téléactivités
Quantité ou étendue:
il s'agit de passer un accord-cadre en application de l'article 76 du code des marchés publics.
Sans montant minimum ni maximum annuel pour chacun des 4 lots
l'estimation des consommations pour la durée initiale de l'accord-cadre pour l'ensemble des membres d'approlys est de :
pour le lot 1 : 156 000 euros
pour le lot 2 : 45 000 euros
pour le lot 3 : 45 000 euros
pour le lot 4 : 90 000 euros
accord-cadre avec plusieurs opérateurs pour les lots 1 et 2
accord cadre avec un seul opérateur pour les lots 3 et 4
pour les lots 1 et 2 : nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres acceptables et régulières.
Pour les lots 1 et 2, pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents conclus sur la base du présent accord-cadre seront attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre concerné. Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin sur la base des critères d'attribution des marchés subséquents indiqués dans le CCAP commun aux lots 1 et 2
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Numéro de référence: 14S11N019

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) ;
Situation économique et financière:
renseignements et formalités nécessaire pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées au cours des 3 exercices disponibles
niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Conditions de participation : Capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Conditions de participation : Capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande pour le remboursement de l'avance forfaitaire : Non
Garanties contractuelles prévues par les accords-cadres : Non
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres des membres d'approlys.
Avance forfaitaire : Le montant est déterminé en fonction de la durée du marché subséquent et de son montant.
Les acomptes sont versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du C.C.A.G.-T.I.C et du C.C.A.G.-F.C.S
Prix mixtes
prix révisables
- retenue de garantie : non
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités. La forme du groupement conjoint avec mandataire solidaire est souhaitée
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001909400015
Contact
Point de contact: Le directeur
Nom: approlys - bureau du Courrier
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat - bP 2019 Cedex 1
Fax: +33 238254370 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S11N019
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions : Décomposition des critères d'attribution par lot définis dans le règlement de la consultation.
Pour le lot nº1 - acquisition de matériels, logiciels et prestations associées :
Ces critères seront appréciés sur la base de l'étude de cas du lot no1 :
Critères
1-Valeur technique 70%
sous-critères :
Pertinence de l'organisation et de la gestion de projet 10%
pertinence de l'architecture proposée 20%
les performances techniques, fonctionnelles de la solution et des équipements proposés 30%
la qualité du service après vente, des maintenances et garantie 10%
2-prix des prestations 25%
selon la formule suivante :
Note obtenue : note maximale x (offre la moins disante/offre considérée)
3-qualité environnementale 5%
Les performances en matière de développement durable des produits proposés (composants des matériels respectueux de l'environnement, réduction des consommations d'énergie, écolabels, etc.) 2,5%
le processus de récupération des DEEE et information sur la gestion de fin de vie des équipements (enlèvement et traitement) proposé 2,5%
pour le lot nº2 - prestations de visio-services et locations de matériels:
ces critères seront appréciés sur la base de l'étude de cas du lot no2 :
Pertinence de l'organisation et la gestion de projet 15%
les performances techniques, fonctionnelles de la solution et des équipements proposés 40%
la qualité des services après vente et de maintenance 15%
3-qualité environnementale
les performances en matière de développement durable des produits proposés (composants des matériels respectueux de l'environnement, réduction des consommations d'énergie, écolabels, etc.) 5%
pour le lot nº3 - prestations d'hébergement et de fournitures de liens réseaux :
1-Valeur technique 60%
Pertinence de l'architecture proposée 30%
sécurité de l'architecture proposée 15%
qualité du service support : Dispositif de saisie des demandes et qualité du processus de gestion des pannes 10%
qualité des services d'administration et de supervision 5%
2-prix des prestations 40%
pour le lot nº4 - agencement d'espaces de communication et de téléactivités :
1-Valeur technique 40%
Méthodologie de gestion de projet d'aménagement 15%
diversité des gammes de produits proposés jugée à partir du ou des catalogue(s) transmis 10%
fonctionnalités jugées à partir des fiches techniques : ergonomie, facilité de montage/démontage, système de câblage, modularité 10%
pertinence des moyens humains dédiés à la gestion de projet 5%
2-prix des prestations 50%
3-qualité environnementale 10%
modalités de fabrication : produits fabriqués à partir de matière renouvelable, facilement recyclable, produits dont les éléments en bois proviennent de forêts gérées durablement, produits réalisés avec peu ou pas de solvants 5%
gestion des déchets : reprise ou recyclage des produits usagés, limitation des déchets d'emballage 5%
unité monétaire utilisée, l'euro.accord-cadre en appel d'offres ouvert.
Aucune option n'est autorisée.
Date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre : octobre 2014
le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.
Le dossier de consultation sur demande : le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.marches-publics.info/acheteur/approlys/
Il pourra également être transmis par voie postale dans un délai ne pouvant excéder 6 jours suivant la réception de la demande écrite ou par fax du candidat. Chaque demande écrite devra impérativement comporter une adresse mail valide, et l'adresse postale complète de la société demandeuse. Aucun document ne sera remis sur place.
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Modalités de remise des offres : Les offres sont transmises de façon dématérialisées sur le profil d'acheteur.
Recours à une enchère électronique : non
publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même accord-cadre ? : non
les renseignements d'ordre administratif et / ou technique peuvent être obtenus :
- par courrier à M. le directeur d'approlys
15 rue Eugène Vignat
Bp 2019
45010 Orléans Cedex 1
ou par fax : +33 238254370.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 juin 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : voir coordonnées ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1)
- référé-Suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1)
- recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (cja, r. 421-1)
- recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête no291545)
- référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants)
Source: OJS 2014/S 119-211632 (2014-06-20)
Avis d'attribution de marché (2014-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338888
Se réfère à l'avis: 2014/S 119-211632
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.approlys.fr/. Le présent marché peut être consulté sur simple demande au siège d'Approlys, 15 rue Eugène Vignat, 45945 Orléans sous réserve de secrets protégés par la loi. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 120 B, annonce n° 272 du 25.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-03 📅
Nom: Nextiraone
Adresse postale: immeuble Antares – 2ème étage – Téléport 4 – Futuroscope
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360

2️⃣
Nom: Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320

3️⃣
Nom: Interdata
Adresse postale: 5 bis chemin des Graviers
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91190

4️⃣
Nom: Le lot 2: prestations de visio-services et locations de matériels associés a été déclaré sans suite

5️⃣

6️⃣
Nom: Le lot 4: agencement d'espaces de communication et de téléactivités a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2014/S 192-338888 (2014-10-02)
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