réparations de divers petits matériels médicaux et chirurgicaux, avec fourniture de pièces détachées et accessoires (AO 580/14)

AP-HM

réparations de divers petits matériels médicaux et chirurgicaux, avec fourniture de pièces détachées et accessoires (AO 580/14) 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-09	Avis de marché
2015-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical
Quantité ou étendue:

il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché porte sur 5 lots désignés dans l'annexe 1 au CCP (liste montants et types de lots):— les lots 1-2-3-4 sont chiffrés en montant minimum annuel HT et sans montant maximum,— le lot 5 est non chiffré.Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant du 25.2.2015, ou de sa date de notification si elle postérieure à cette date, jusqu'au 24/02/2016. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.L'annexe 1 au règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant les lots. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.Les candidats devront répondre au lot dans son intégralité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 197-348242
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: — par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com – le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140580, — par courrier à l'adresse suivante: AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05 — par télécopie: +33 491381311. — par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC. Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché. — la lettre de candidature (modèle DC1), — la déclaration du candidat (modèle DC2), — la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 3 au Rc), — les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, — en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant, — l'acte d'engagement, — l'annexe à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. — questionnaire technique (Annexes 2 au RC) — tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel). Renseignements complémentaires: Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés. publics: — par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311 — par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr — via la plateforme: www.achats-hopitaux.com Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2014.

Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com – le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140580,

— par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

— par télécopie: +33 491381311.

— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.

— la lettre de candidature (modèle DC1),

— la déclaration du candidat (modèle DC2),

— la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 3 au Rc),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— l'acte d'engagement,

— l'annexe à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.

— questionnaire technique (Annexes 2 au RC)

— tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés. publics:

— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

— par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

réparations de divers petits matériels médicaux et chirurgicaux, avec fourniture de pièces détachées et accessoires (AO 580/14) 5 lots.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de service et fourniture de pièces détachées et accessoires pour la réparation de matériels de diagnostic et de divers matériels d'hospitalisation.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de service et fourniture de pièces détachées et accessoires pour la réparation de machines à souder les sachets de stérilisation.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations de service et fourniture de pièces détachées et accessoires pour la réparation de l'instrumentation courante.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations de service et fourniture de pièces détachées et accessoires pour la réparation de l'instrumentation de microchirurgie et ophtalmologie.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Prestations de service et fourniture de pièces détachées et accessoires pour la réparation de l'instrumentation de coelioscopie.

Quantité ou étendue:

il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Le marché porte sur 5 lots désignés dans l'annexe 1 au CCP (liste montants et types de lots):

— les lots 1-2-3-4 sont chiffrés en montant minimum annuel HT et sans montant maximum,

— le lot 5 est non chiffré.

Le marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du CMP conclu pour une première période allant du 25.2.2015, ou de sa date de notification si elle postérieure à cette date, jusqu'au 24/02/2016. Il est renouvelable ensuite, deux fois pour une période de un an, et ce, par reconduction tacite.

L'annexe 1 au règlement de consultation indique des quantités prévisionnelles annuelles pour les différents produits et prestations de réparations composant les lots. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'engagent pas l'administration.

Les candidats devront répondre au lot dans son intégralité.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: DSEL140580
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: établissements hospitaliers de l'APHM, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (BCE) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Le comptable assignataire, chargé du paiement est:

M. le receveur des finances de Marseille

Immeuble le Grand Prado – bât. A – 5ème étage.

6 Allée Turcat – Méry – 13008 Marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. article 7 du RC) (40)
2. Coût des prestations (forfaits) (cf. article 7 du RC) (30)
3. Délai de livraison (en jours ouvrables) (cf. article 7 du RC) (15)
4. Durée de garantie (cf. article 7 du RC) (10)
5. Pourcentage de remise (pièces détachées) (cf. article 7 du RC) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: AP-HM direction des services économiques et de la logistique
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés – 2ème étage
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm dsel
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL140580
Informations complémentaires

les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats:

— par téléchargement sur le site internet: http://www.achats-hopitaux.com – le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel140580,

— par courrier à l'adresse suivante:

AP-HM / direction des services économiques et de la logistique – cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05

— par télécopie: +33 491381311.

— par mail: dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 6 du RC.

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.

— la lettre de candidature (modèle DC1),

— la déclaration du candidat (modèle DC2),

— la fiche de renseignements fournisseurs (annexe 3 au Rc),

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— l'acte d'engagement,

— l'annexe à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité.

— questionnaire technique (Annexes 2 au RC)

— tarifs publics en vigueur à la date limite de réception des offres (si possible sous forme papier et/ou sur support informatique (fichiers Excel).

Renseignements complémentaires:

Tous renseignements administratifs et techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de la direction des services économiques et de la logistique, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, en application de l'article 57-III du code des marchés. publics:

— par télécopie au +33 491381922 ou +33 491381311

— par mail à l'adresse suivante: dsel-marches@ap-hm.fr

— via la plateforme: www.achats-hopitaux.com

Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 197-348242 (2014-10-09)

Avis d'attribution de marché (2015-02-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-18 📅
Date de publication: 2015-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 037-063837
Se réfère à l'avis: 2014/S 197-348242
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Marchés visibles entre 8:00 et 16:00 - prendre rendez-vous. Montants des marchés: Les lots no1 à 4 sont chiffrés en montants minimum annuels HT et sans montants maximum: comme suit: - lot no1: 3 000 EUR, - lot no2: 3 000 EUR, - lot no3: 6 000 EUR, - lot no4: 3 000 EUR, Le lot no 5 n'est pas chiffré. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution no: 197 B, annonce no 220 du 14.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.2.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (cf. article 7 du Rc) (40)
2. Coût des prestations (forfaits) (cf. article 7 du Rc) (30)
3. Délai de livraison (en jours ouvrables) (cf. article 7 du Rc) (15)
4. Durée de garantie (cf. article 7 du Rc) (10)
5. Poucentage de remise (pièces détachées) (cf. article 7 du Rc) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-10 📅
Nom: Dyatek
Adresse postale: 147 chemin des Plauques
Commune postale: Signes
Code postal: 83870

2️⃣
Nom: ES Médical
Adresse postale: 268 avenue de la Capelette
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010

3️⃣
Nom: Affutage médical
Adresse postale: 12 A rue Lamendin
Commune postale: Lapugnoy
Code postal: 62122
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2015/S 037-063837 (2015-02-18)

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