Rénovation de terrain de football en gazon synthétique – été 2014

Ville de Saint-Étienne

La présente consultaion a pour objet la rénovation de terrains de football à 11 en gazon synthétique durant l'été 2014.
Les travaux concernent la rénovation de 2 stades stéphanois à 11 en gazon synthétique: le stade Auguste Dury et le stade Alexandre de Fraissinette.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Seric Forez
• Tarvel

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-03-11	Avis de marché
2014-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réseaux
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 2 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage. La notification est prévue pour fin juin 2014.Il est à noter que les travaux devront être exécutés sur les mois de juillet et août 2014, les candidats devront donc être opérationnels durant la période estivale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réseaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-087660
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr Critères d'attributions: les critères intervenant pour le jugement des offres sont énoncés au règlement de la présente consultation et sont pondérés comme suit: Lots 1 et 2: — valeur technique 40 %, — prix 40 %, — valeur environnementale 20 %. Lot 3: — valeur technique 60 %, — prix 40 %. Unité monétaire utilisée, l'euro. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est demandée. Pour les lots 1 et 2, afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront obligatoirement et sous peine de rejet de l'offre, remettre des échantillons gratuits de gazon synthétique (y compris couche de souplesse pour le lot n° 1) dans les conditions énoncées au règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés, 2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr

Critères d'attributions: les critères intervenant pour le jugement des offres sont énoncés au règlement de la présente consultation et sont pondérés comme suit:

Lots 1 et 2:

— valeur technique 40 %,

— prix 40 %,

— valeur environnementale 20 %.

Lot 3:

— valeur technique 60 %,

— prix 40 %.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est demandée. Pour les lots 1 et 2, afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront obligatoirement et sous peine de rejet de l'offre, remettre des échantillons gratuits de gazon synthétique (y compris couche de souplesse pour le lot n° 1) dans les conditions énoncées au règlement de la consultation.

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :

1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés,

2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultaion a pour objet la rénovation de terrains de football à 11 en gazon synthétique durant l'été 2014.

Les travaux concernent la rénovation de 2 stades stéphanois à 11 en gazon synthétique: le stade Auguste Dury et le stade Alexandre de Fraissinette.

Numéro du lot: 1
Brève description: Sol sportif du Stade Auguste Dury.
Numéro du lot: 2
Brève description: Sol sportif du stade Alexandre de Fraissinette.
Numéro du lot: 3
Brève description: Clôtures et mobilier sportif pour les 2 stades.
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 2 mois à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage. La notification est prévue pour fin juin 2014.

Il est à noter que les travaux devront être exécutés sur les mois de juillet et août 2014, les candidats devront donc être opérationnels durant la période estivale.

Numéro de référence: 14AOO-029

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (Dc1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Dc1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (Dc2).

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2),

— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (Rubrique G du Dc2),

— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (Rubrique G du Dc2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du Dc2).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Les exigences minimales requises sont pour les lots 1 et 2:

— p210 Qualipaysage ou tout moyen de preuve équivalent

et/ou

— le certificat de qualification OPQRSL 113 (sols sportifs extérieurs et intérieurs – terrains de grands jeux – synthétiques) ou équivalents

— un document attestant que l'entreprise est adhérente à la «Charte Garantie Gazons Synthétiques» prescrivant les obligations contractées par les fournisseurs et constructeurs de gazon synthétique pour une utilisation du revêtement de 5 ans et portant sur:

1. La garantie du revêtement synthétique pour sa tenue et la conservation de ses qualités physiques dans une utilisation normale de celui-ci

2. L'obtention à la mise en service et le maintien de la qualité sportive de l'installation mesuré suivant des exigences accélérométrique au sens de la norme nf p 90 112.

À défaut d'être adhérent de la Charte, le candidat peut prouver par tous moyens, qu'il remplit les mêmes conditions de garantie et de qualité que celles prescritent par la Charte.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne.

Prix unitaires actualisables.

Aucune avance n'est prévue.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Autres conditions particulières:

Conformément aux dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, les entreprises participant à la consultation s'engagent, dans le cas où elles seraient attributaires, à réserver un nombre d'heures de travail aux habitants des zones urbaines sensibles en priorité ou à des demandeurs d'emplois en insertion:

— pour le lot 1: 187 heures,

— pour le lot 2: 175 heures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Direction voirie infrastructure: Mmes Crozet et Faure
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487259 📞
Courrier électronique: geraldine.crozet@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487259 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14AOO-029
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr

Critères d'attributions: les critères intervenant pour le jugement des offres sont énoncés au règlement de la présente consultation et sont pondérés comme suit:

Lots 1 et 2:

— valeur technique 40 %,

— prix 40 %,

— valeur environnementale 20 %.

Lot 3:

— valeur technique 60 %,

— prix 40 %.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est demandée. Pour les lots 1 et 2, afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront obligatoirement et sous peine de rejet de l'offre, remettre des échantillons gratuits de gazon synthétique (y compris couche de souplesse pour le lot n° 1) dans les conditions énoncées au règlement de la consultation.

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :

1. Recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés,

2. Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 053-087660 (2014-03-11)

Avis d'attribution de marché (2014-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 735,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-02 📅
Date de publication: 2014-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 127-225950
Se réfère à l'avis: 2014/S 53-087660
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr critères de jugement avec pondération: Lots 1 et 2: - Valeur technique 40% - Prix 40% - Valeur environnementale 20% Lot 3: - Valeur technique 60% - Prix 40% Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 51 A, annonce nº 117 du 13.3.2014. Parution nº : 51 B, annonce nº 181 du 13.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-27 📅
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Ctiroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69740

2️⃣

3️⃣
Nom: Seric Forez
Adresse postale: ZA des Murons
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Source: OJS 2014/S 127-225950 (2014-07-02)

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