Renouvellement du parc multifonctions, photocopieurs et télécopieurs pour les services municipaux et les groupes scolaires - années 2014 A 2018 - relance suite déclaration sans suite

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Renouvellement du parc multifonctions, photocopieurs et télécopieurs pour les services municipaux et les groupes scolaires - années 2014 A 2018 - relance suite déclaration sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-29 Avis de marché
2015-06-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Photocopieurs
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet le renouvellement du parc des multifonctions, photocopieurs et télécopieurs en location-maintenance installés dans l'ensemble des services municipaux et des groupes scolaires de la Ville. Cet ensemble de matériels est géré en 3 parcs distincts : parc services municipaux : 111 multifonctions (monochrome et couleur) + 5 photocopieurs (monochrome) + 18 télécopieurs. Parc atelier de reprographie : 1 multifonction (monochrome) + 1 multifonction (couleur). Parc groupes scolaires : 56 multifonctions (monochrome) + 33 télécopieurs.variantes :Les concurrents ont l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base n'autorise pas la conservation des matériels actuellement en place à la Ville.Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une ou plusieurs variantes.les candidats pourront proposer une ou plusieurs variantes permettant d'apporter une plus value qualitative et/ou quantitative au cahier des charges. La ou les variantes devront exclure la conservation des matériels actuellement en place à la Ville.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Photocopieurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, BP 56
Code postal: 93602
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-29 📅
Date limite de soumission: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035538
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Il n'est pas renouvelable. L'Organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique. Il est vivement conseillé aux candidats souhaitant répondre à la présente consultation, d'anticiper suffisamment en amont le dépôt de leur pli électronique afin de disposer du temps nécessaire à l'ensemble des opérations de téléchargement et de mise en ligne de leurs documents. Seule la date d'arrivée du pli sera prise en compte. Il est rappelé que, pour palier toute difficulté liée à la présence éventuelle d'un virus, le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Pour rappel, la signature d'un fichier "Zip" contenant lui-même plusieurs documents ne vaut pas signature de chacun de ces documents. Signer le seul fichier "Zip" est comme sceller une enveloppe de papier : le cachet sur l'enveloppe ne remplace pas la signature des documents qu'elle contient. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Renouvellement du parc multifonctions, photocopieurs et télécopieurs pour les services municipaux et les groupes scolaires - années 2014 A 2018 - relance suite déclaration sans suite.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché a pour objet le renouvellement du parc des multifonctions, photocopieurs et télécopieurs en location-maintenance installés dans l'ensemble des services municipaux et des groupes scolaires de la Ville. Cet ensemble de matériels est géré en 3 parcs distincts : parc services municipaux : 111 multifonctions (monochrome et couleur) + 5 photocopieurs (monochrome) + 18 télécopieurs. Parc atelier de reprographie : 1 multifonction (monochrome) + 1 multifonction (couleur). Parc groupes scolaires : 56 multifonctions (monochrome) + 33 télécopieurs.
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variantes :
Les concurrents ont l'obligation de présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). La solution de base n'autorise pas la conservation des matériels actuellement en place à la Ville.
Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une ou plusieurs variantes.
les candidats pourront proposer une ou plusieurs variantes permettant d'apporter une plus value qualitative et/ou quantitative au cahier des charges. La ou les variantes devront exclure la conservation des matériels actuellement en place à la Ville.
Description des options:
les candidats devront faire une proposition dans le cadre de la fourniture de lecteur de badges et de badges associés à la solution de gestion des flux d'impression - voir CCTP article 10 joint au dossier de consultation des entreprises (Dce)
Numéro de référence: INF13003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois – divers services municipaux et groupes scolaires de la ville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1);
Copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 rubrique : Attestations sur l'honneur).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les certificats de qualification et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier : tous labels, normes, certifications attestant de la démarche globale du candidat en matière de protection de l'environnement concernant :
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- les matériaux et composants entrant dans la fabrication des matériels ;
- la revalorisation des matériels en fin de vie ;
- la récupération et le recyclage des consommables ;
- la formation des collaborateurs. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur budget propre, dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique (25)
3. Assistance technique (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Segura Gérard (maire – vice-président du Conseil général)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois, service des marchés et achats publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas BP 56
Point de contact: M. Mamoudou Karim
Téléphone: +33 148796642 📞
Adresse postale: Hôtel de Ville, rdc bas, BP 56
Point de contact: Mme Husson Catherine
Téléphone: +33 148796643 📞
Courrier électronique: mp-caosecretariat@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
Nom: Transmission électronique des plis obligatoire
Adresse postale: Transmission électronique des plis obligatoire
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Point de contact: M. Segura Gérard (maire-vice-président du Conseil général)
URL pour la participation: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: INF13003
Informations complémentaires
L'accord-cadre cité à la rubrique Ii-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Il n'est pas renouvelable. L'Organisme acheteur impose la transmission des plis par voie électronique. Il est vivement conseillé aux candidats souhaitant répondre à la présente consultation, d'anticiper suffisamment en amont le dépôt de leur pli électronique afin de disposer du temps nécessaire à l'ensemble des opérations de téléchargement et de mise en ligne de leurs documents. Seule la date d'arrivée du pli sera prise en compte. Il est rappelé que, pour palier toute difficulté liée à la présence éventuelle d'un virus, le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit être signée individuellement. Par conséquent, la seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Pour rappel, la signature d'un fichier "Zip" contenant lui-même plusieurs documents ne vaut pas signature de chacun de ces documents. Signer le seul fichier "Zip" est comme sceller une enveloppe de papier : le cachet sur l'enveloppe ne remplace pas la signature des documents qu'elle contient.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois, service marchés et achats publics
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, rdc bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 148796643 📞
Fax: +33 148796481 📠
Source: OJS 2014/S 023-035538 (2014-01-29)
Avis d'attribution de marché (2015-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas, BP 56

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-198055
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035538
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Accord cadre cité à la rubrique II-1-3, s'entend comme un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum (mono attributaire). Suite à une délcaration d'infructuosité pour offres irrégulières, le marché a été relancé en procédure négociée avec mise en concurrence mais sans publicité (Art. 35.I.1 paragraphe 3 du code des marchés publics). La consultation a été engagée auprès des 2 candidats admis à présenter une offre lors de la dernière consultation. L'offre de base de la société Open Xerox a été retenue. Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de sa notification. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois — divers services municipaux et groupes scolaires de la Ville.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (30)
3. Assistance technique (35)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-27 📅
Nom: Open Xerox
Adresse postale: 7 Cité Paradis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bruno Beschizza (maire-conseiller régional d'Île-de-France)

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — BP 56 Direction de la commande publique
Téléphone: +33 148796641 📞
Source: OJS 2015/S 109-198055 (2015-06-04)
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