Renouvellement de compteurs d'eau potable : poste de compteurs d'eau potable équipés de module de radio relève - année 2015, renouvelable en 2016, 2017 et 2018
Le Mans Métropole – communauté urbaine
Le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un seul opérateur au sens de la directive 2004/18/ce.
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT pour une période initiale allant du 1.1.2015 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2015, et en cas de renouvellement pour trois autres périodes de 12 mois chacune.
Le délai de réception des offres était de 2014-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • STGS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-04 | Avis de marché |
| 2014-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole – communauté Urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 – 16 avenue François Mitterrand – Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-304346
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande. Critères...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un...”
Afficher plus
“Il s'agit d'un marché à bons de commande passé avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT pour une...”
Afficher plus
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et /Ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires...”
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original,”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
Afficher plus
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie n'est prévue.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à...”
Afficher plus
“Prix unitaires ajustables annuellement.”
“Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.”
“Le marché est financé sur fonds propres du budget Annexe de l'eau de la collectivité.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole – communauté Urbaine24720013200014
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr”
“Marché à bons de commande.”
“Critères d'attributions : le critère de la valeur technique sera analysé au regard d'un mémoire technique détaillant :”
“— le descriptif de prise de rendez-vous : noté sur 70 points,”
“— les moyens mis en oeuvre pour l'exécution du marché (personnels technique-administratif) : noté sur 30 points.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sous forme de CD Rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax,...”
Afficher plus
“Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page :...”
Afficher plus
“Renseignements administratifs : Solange Vérité, tél. +33 243473739”
“Renseignements techniques : Eric Charrier, tél. +33 243473940.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Recurrent procurement
“Dernier semestre 2018.”
Source: OJS 2014/S 172-304346 (2014-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole – communauté Urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 – 16 avenue François Mitterrand – Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-304346
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Marché à bons de commande. Critères...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un...”
“Il s'agit d'un marché à bons de commande passé avec un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 200 000 EUR HT pour une...”
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et /Ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original,”
Afficher plus (1)
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune garantie n'est prévue.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à...”
“Prix unitaires ajustables annuellement.”
Afficher plus (2)
“Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.”
“Le marché est financé sur fonds propres du budget Annexe de l'eau de la collectivité.”
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole – communauté Urbaine24720013200014
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr”
“Marché à bons de commande.”
Afficher plus (8)
“Critères d'attributions : le critère de la valeur technique sera analysé au regard d'un mémoire technique détaillant :”
“— le descriptif de prise de rendez-vous : noté sur 70 points,”
“— les moyens mis en oeuvre pour l'exécution du marché (personnels technique-administratif) : noté sur 30 points.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit sous forme de CD Rom peut être demandé au pôle marchés et achats publics par fax,...”
“Depuis le 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer vos plis. Testez la conformité de votre certificat sur la page :...”
“Renseignements administratifs : Solange Vérité, tél. +33 243473739”
“Renseignements techniques : Eric Charrier, tél. +33 243473940.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue de Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Recurrent procurement
“Dernier semestre 2018.”
Source: OJS 2014/S 172-304346 (2014-09-04)
Avis d'attribution de marché (2014-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole – Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-411455
Se réfère à l'avis: 2014/S 172-304346
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le marché correspondant est un marché à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-24 📅
Nom: Stgs
Adresse postale: 22 rue des Grèves
Commune postale: Avranches Cedex
Code postal: 50307
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 234-411455 (2014-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole – Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-01 📅
Date de publication: 2014-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 234-411455
Se réfère à l'avis: 2014/S 172-304346
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Le marché correspondant est un marché à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique de l'offre (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-24 📅
Nom: Stgs
Adresse postale: 22 rue des Grèves
Commune postale: Avranches Cedex
Code postal: 50307
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 234-411455 (2014-12-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕