Relance : renouvellement, développement, hébergement et maintenance du système d'information Multimodale et multi-opérateur sur les déplacements : " Lepilote " (sim Lepilote - http://www.lepilote.com)

Syndicat mixte des transport BDR

Le présent appel d'offres a pour objet le développement, hébergement et maintenance d'un système d'information multimodal et multi-opérateur sur les déplacements : SIM Lepilote (http://www.lepilote.com).
Le marché porte sur le développement du système jusqu'à sa mise en production et les services permettant son fonctionnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cityway SAS

Qui ?

• Syndicat mixte des transport BDR

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-09	Avis de marché
2014-11-14	Informations complémentaires
2015-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données
Quantité ou étendue:

marché simple à prix forfaitaire comportant une provision plafonnée à 20 % du montant pour des prestations éventuellement nécessaires au parfait achèvement et telles que décrites dans le CCTP, qui seront commandées par bons de commande émis par le représentant du Pouvoir Adjudicateur, après approbation d'un devis établit sur les bases des éléments figurant au BPU. Le marché est passé sans variante ni option

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte des transport BDR
Adresse postale: Hôtel du Département – 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-09 📅
Date limite de soumission: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346651
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr. Remise des offres par voie électronique uniquement (article 56-ii-2° du code des marchés publics issu de la rédaction du décret ° 2008-1334 du 17 décembre 2008)via le site précédemment cité. Seule sont acceptées par le pouvoir adjudicateur, les offres reçues par voie électronique dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du code des marchés publics. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté. Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation pour en prendre connaissance. Publicité d'attribution : En vue de permettre aux candidats l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16 juillet 2007 (CE, 16/07/07, sté Tropic Signalisation, no 291545), un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires ou pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr Cet avis sera consultable sous les références suivantes : E4dtpsmtpilote-Relance. Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition : - qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. - que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2014.

Informations complémentaires

le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr. Remise des offres par voie électronique uniquement (article 56-ii-2° du code des marchés publics issu de la rédaction du décret ° 2008-1334 du 17 décembre 2008)via le site précédemment cité. Seule sont acceptées par le pouvoir adjudicateur, les offres reçues par voie électronique dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du code des marchés publics. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté.

Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation pour en prendre connaissance.

Publicité d'attribution : En vue de permettre aux candidats l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16 juillet 2007 (CE, 16/07/07, sté Tropic Signalisation, no 291545), un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires ou pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr Cet avis sera consultable sous les références suivantes : E4dtpsmtpilote-Relance. Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition :

- qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

- que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché porte sur le développement du système jusqu'à sa mise en production et les services permettant son fonctionnement.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: E4DTPSMTpilote-relance
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application des articles 43 et 45 du code des marchés publics, le candidat doit présenter : - la lettre de candidature à renseigner par le candidat, l'imprimé DC 1 est recommandé (version du 25/08/2014, inclus dans le DCE et également téléchargeable sur www.economie.gouv.fr), cette déclaration comprend toutes les attestations requises au niveau de la candidature et notamment les déclarations sur l'honneur. - un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat

Situation économique et financière:

la déclaration du candidat :

- l'imprimé DC 2, version du 15/09/2010, est recommandé (téléchargeable sur le site www.minefe.gouv.fr), comprenant notamment les renseignements permettant d'évaluer :

- les capacités professionnelles techniques et financières de l'entreprise (CF. Rubriques D-E-G), concernant la rubrique G, le candidat devra fournir en annexe les renseignements relatifs aux :

Les capacités professionnelles techniques et financières de l'entreprise (CF. Rubriques D-E-G), concernant la rubrique G, le candidat devra fournir en annexe les renseignements relatifs aux :

Moyens humains et matériels de l'entreprise : un descriptif des moyens humains et techniques (description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement, indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature) ;

Références de l'entreprise (une liste des principaux services exécutés au cours des 3 dernières années en indiquant la date et le destinataire privé ou public).

Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (Cf. Rubrique D2).

Capacité technique et professionnelle: cf rubrique Iii.2.2 ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours par virement sur le budget du syndicat mixte des transports, conformément à l'article 98 du Code des marchés publics. Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique : le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points et vingt-cinq de pourcentage.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du Code des marchés publics. Cet article ne s'applique pas si le titulaire a renoncé au versement de l'avance sur le fondement du point B4 du formulaire Dc3(Version du 25/06/2012, inclus dans le DCE et également téléchargeable sur le www.economie.gouv.fr).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise unique ou entreprises groupées sachant que la forme imposée après attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Pilotage du projet (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Syndicat mixte des transports des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: Hôtel du Département - direction des transports et des ports - service des affaires générales - bureau a 3026 - 52 avenue de Saint Just
Point de contact: Mme Hoyet Sophie
Courrier électronique: marches.dtp@cg13.fr 📧
Fax: +33 0413312121 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2014-08-06 📅
2014-09-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E4DTPSMTpilote-relance
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 149-268158
2014/S 183-323111
Informations complémentaires

Concernant les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres, il convient de se référer au règlement de la consultation pour en prendre connaissance.

Publicité d'attribution : En vue de permettre aux candidats l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16 juillet 2007 (CE, 16/07/07, sté Tropic Signalisation, no 291545), un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires ou pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr Cet avis sera consultable sous les références suivantes : E4dtpsmtpilote-Relance. Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition :

- qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

- que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, secrétariat général pour les affaires régionales - boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général 13 - direction juridique - service juridique et assurance
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311482 📠
Source: OJS 2014/S 196-346651 (2014-10-09)

Informations complémentaires (2014-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-14 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 222-392377
Se réfère à l'avis: 2014/S 196-346651
Numéro JO-S: 222
Source: OJS 2014/S 222-392377 (2014-11-14)

Avis d'attribution de marché (2015-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 725 954,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département — 52 avenue de Saint-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-120518
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 196 B, annonce no 146 du 11.10.2014. Références de publication rectificative Parution no: 221 B, annonce no 111 du 18.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2015-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Cityway SAS
Adresse postale: 85 rue Pierre Duhem — CS 30557
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13594
Courrier électronique: directioncommerciale@cityway.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, secrétariat général pour les affaires régionales — boulevard Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental 13 — direction juridique — service juridique et assurance
Source: OJS 2015/S 067-120518 (2015-04-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de commutation de données (>20)

Services de traitement de données (16)

Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données (3)