rédaction de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des routes touristiques Routes de la Mémoire

Région Guadeloupe

le présent marché à pour objet la rédation de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des Routes de la Mémoire. 8 thématiques ont été retenues pour composer les routes touristiques "Les Routes de la Mémoire":
- 1 - la Route des Habitations
- 2 - la Route du sucres et des Rhums
- 3 - la Route de l'architecture
- 4 - la Route des Saveurs
- 5 - la Route de l'art Précolombien
- 6 - la Route de Marie-Galante
- 7 - la Route des Saintes
- 8 - la Route de la Désirade
Le présent marché est composé de trois lots:
-lot 1 - nord Basse-Terre et Marie-Galante
-Lot 2 - côte -sous-le Vent/Sud Basse-Terre et les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
-Lot 3 - nord Grande-Terre/Riviéra-Sud Grande-Terre et la Désirade

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-20 Avis de marché
Avis de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche
Quantité ou étendue:
le présent marché est conclu pour une période de 4 mois, à compter de la notification. Le marché se décompose comme suit:-lot 1 - nord Basse-Terre et Marie-Galante-Lot 2 - côte-Sous-Le Vent, Sud Basse-Terre et Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)- lot 3 - nord Grande-Terre, Riviéra - sud Grande-Terre - la Désirade
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Guadeloupe
Adresse postale: avenue Paul Lacavé, Petit-Paris
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: http://www.cr-guadeloupe.fr 🌏
Courrier électronique: dmp@cr-guadeloupe.fr 📧
Téléphone: +590 590804040 📞
Fax: +590 590804159 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-06-10 📅
Date de publication: 2014-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 100-175012
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
la durée du marché est de 4 mois à compter de la notification. Il n'est pas reconductible. Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire. Les prix du marché sont fermes et actualisables. Les candidats peuvent postuler pour les 3 lots. Toutefois, le prestataire est attributaire de 2 lots maximum. Si le candidat est mieux -disant sur plus de 2 lots, la priorité d'attribution des lots sera donnée par hiérarchisation des préférences émises par le candidat dans son offre. Le pouvoir adjudicateur, représenté par le président de la Région, décide de procéder à une négociation. La procédure pourra être écrite ou orale, cette information sera précisée lors de la convocation. La négociation portera tous les aspects de l'offre concernée en vue de son optimisation. Les concurrents disposeront au plus d'un délai de dix (10) jours pour communiquer de nouvelles propositions dans le cadre de cette négociation. Pour obtenir les renseignements d'ordre technique, les candidats devront s'adresser à: Région Guadeloupe Direction du tourisme, des transports et du désenclavement numérique/service tourisme avenue Paul Lacavé – BP 100 97100 Basse-Terre – Guadeloupe – France tél.: +590 590804026 – fax: +590 590804035 nathalie.isaac@cr-guadeloupe.fr Et/Ou Cabinet couleur et patrimoine Nathalie Ruffin, architecte du patrimoine 6 rue Delgrès – appart 45 97110 Pointe-à-Pitre Courriel: nathalie-ruffin@hotmail.fr Pour obtenir les renseignements d'ordre administratif, les candidats devront s'adresser à : Région Guadeloupe Direction des marchés publics Service de l'assistance juridique et des procédures 97100 Basse-Terre – Guadeloupe – France tél.: +590 590804040, poste 4248 fax: +590 590805117 La remise des offres peut se faire sur support papier. Les plis doivent être reçus par la Région Guadeloupe au plus tard, à la date et heure limites annoncées dans l'avis d'appel public à la concurrence et en page de garde des pièces constitutives du dossier de consultation des entreprises. Ils doivent être adressés sous pli recommandé avec avis de réception ou déposé sur place contre récépissé en se présentant les jours indiqués dans le règlement de la consultation et à l'adresse suivante: Région Guadeloupe Direction des marchés publics avenue Paul Lacave, Petit-Paris 97100 Basse-Terre, Guadeloupe La transmission des plis peut également se faire par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics (annexe au RC relative à la dématérialisation). Les candidats adresseront au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur CD-ROM. La copie de sauvegarde est une copie des dossiers des candidatures et des offres destinées à se substituer en cas d'anomalie, aux dossiers des candidatures et des offres transmises par courrier ou voie électronique au pouvoir adjudicateur. Les offres (copie de sauvegarde) seront transmises sous pli cacheté avec les mentions suivantes: "Ne pas ouvrir - rédaction de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des routes touristiques Routes de la Mémoire" - copie de sauvegarde". Elle contient les pièces citées dans le règlement de consultation. La copie de sauvegarde doit être remise contre récépissé ou envoyée à l'adresse indiquée plus haut. En cas d'anomalie avec le pli dématérialisé, la copie de sauvegarde ne sera prise en compte que si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur, dans le délai prescrit par le dépôt Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché à pour objet la rédation de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des Routes de la Mémoire. 8 thématiques ont été retenues pour composer les routes touristiques "Les Routes de la Mémoire":
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- 1 - la Route des Habitations
- 2 - la Route du sucres et des Rhums
- 3 - la Route de l'architecture
- 4 - la Route des Saveurs
- 5 - la Route de l'art Précolombien
- 6 - la Route de Marie-Galante
- 7 - la Route des Saintes
- 8 - la Route de la Désirade
Le présent marché est composé de trois lots:
-lot 1 - nord Basse-Terre et Marie-Galante
-Lot 2 - côte -sous-le Vent/Sud Basse-Terre et les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
-Lot 3 - nord Grande-Terre/Riviéra-Sud Grande-Terre et la Désirade
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nord Basse-Terre/Marie-Galante
Brève description:
Le présent marché a pour objet la rédation de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des routes touristiques Route de la Mémoire. Pour la réalisation de la mission des historiens, les zones d'intervention sont réparties par lot. Le lot 1 concerne le Nord Basse-Terre et Marie-Galante. Le nombre de panneau par site est indiqué entre parenthèses
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Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de 4 mois, à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: côte-Sous-Le Vent/ Sud Basse-Terre et les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
Brève description:
Le présent marché a pour objet la rédaction de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des routes touristiques Route de la Mémoire. Pour la réalisation de la mission des historiens, les zones d'intervention sont réparties par lot. Le lot 2 concerne la Côte -Sous-Le Vent, le Sud Basse-Terre et les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas). Le nombre de panneau par site est indiqué entre parenthèses
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Informations complémentaires sur les lots: Le marché est conclu pour une durée de 4 mois. Il n'est pas reconductible.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nord Grande-Terre/Riviéra- sud Grande-Terre - la Désirade
Brève description:
Le présent marché a pour objet la rédaction de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des routes touristiques Route de la Mémoire. Pour la réalisation de la mission des historiens, les zones d'intervention sont réparties par lot. Le lot 3 concerne le Nord Grande-Terre, la Riviéra, le sud Grande-Terre et la Désirade. Le nombre de panneau par site est indiqué entre parenthèses
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Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de 4 mois à compter de sa notification. Il n'est pas reconductible.
Quantité ou étendue:
le présent marché est conclu pour une période de 4 mois, à compter de la notification. Le marché se décompose comme suit:
-lot 1 - nord Basse-Terre et Marie-Galante
-Lot 2 - côte-Sous-Le Vent, Sud Basse-Terre et Les Saintes (Terre de Haut et Terre de Bas)
- lot 3 - nord Grande-Terre, Riviéra - sud Grande-Terre - la Désirade
Numéro de référence: MAPA 14-044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Guadeloupe

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques; -Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou pour les entreprises nouvellement crées, la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;ou déclaration de contrats en cours justifiant le futur chiffre d'affaires et en rapport avec l'objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
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En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement s'effectuera sur le budget propre du conseil régional. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de commande publique.
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Ainsi, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. En cas de retard, les intérêts moratoires seront dus aux taux de la Banque Centrale Européenne plus 8 points, tel que définit dans le décret précité.
Au stade du démarrage de la mission, il est prévu une avance de 10 %.
Par ailleurs, le marché donnera lieu à un acompte au terme de l'exécution de chaque étape technique prévue, détaillée de la façon suivante:
-recherches: Acompte no01 de 30 %
-rédaction des textes - étape intermédiaire: acompte no02 de 30 %
etape de rendu final: acompte no03 de 20 %
vérification et validation de la prestation: solde après bilan de vérification: 20 %
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les entreprises peuvent répondre seules ou groupées.
Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupement.
Une entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Dans le cas où les entreprises ont présenté leur candidature sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises, la Région Guadeloupe les informe qu'en cas d'attribution du marché à un tel groupement, elle imposera au sens de l'article 51 VII du code des marchés publics, la forme du groupement solidaire, dans la mesure où cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Note méthodologique (25)
3. Références et/ou parcours professionnel (20)
4. Maîtrise de l'environnement sociologique (15)
5. Durée optimisée (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
Le président du Conseil régional
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eguadeloupe.com 🌏
URL pour la participation: http://www.eguadeloupe.com 🌏
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.eguadeloupe.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MAPA 14-044
Informations complémentaires
la durée du marché est de 4 mois à compter de la notification. Il n'est pas reconductible.
Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire. Les prix du marché sont fermes et actualisables.
Les candidats peuvent postuler pour les 3 lots. Toutefois, le prestataire est attributaire de 2 lots maximum.
Si le candidat est mieux -disant sur plus de 2 lots, la priorité d'attribution des lots sera donnée par hiérarchisation des préférences émises par le candidat dans son offre.
Le pouvoir adjudicateur, représenté par le président de la Région, décide de procéder à une négociation.
La procédure pourra être écrite ou orale, cette information sera précisée lors de la convocation.
La négociation portera tous les aspects de l'offre concernée en vue de son optimisation.
Les concurrents disposeront au plus d'un délai de dix (10) jours pour communiquer de nouvelles propositions dans le cadre de cette négociation.
Pour obtenir les renseignements d'ordre technique, les candidats devront s'adresser à:
Région Guadeloupe
Direction du tourisme, des transports et du désenclavement numérique/service tourisme
avenue Paul Lacavé – BP 100
97100 Basse-Terre – Guadeloupe – France
tél.: +590 590804026 – fax: +590 590804035
Et/Ou
Cabinet couleur et patrimoine
Nathalie Ruffin, architecte du patrimoine
6 rue Delgrès – appart 45
97110 Pointe-à-Pitre
Pour obtenir les renseignements d'ordre administratif, les candidats devront s'adresser à :
Direction des marchés publics
Service de l'assistance juridique et des procédures
tél.: +590 590804040, poste 4248
fax: +590 590805117
La remise des offres peut se faire sur support papier.
Les plis doivent être reçus par la Région Guadeloupe au plus tard, à la date et heure limites annoncées dans l'avis d'appel public à la concurrence et en page de garde des pièces constitutives du dossier de consultation des entreprises.
Ils doivent être adressés sous pli recommandé avec avis de réception ou déposé sur place contre récépissé en se présentant les jours indiqués dans le règlement de la consultation et à l'adresse suivante:
avenue Paul Lacave, Petit-Paris
97100 Basse-Terre, Guadeloupe
La transmission des plis peut également se faire par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics (annexe au RC relative à la dématérialisation).
Les candidats adresseront au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur CD-ROM.
La copie de sauvegarde est une copie des dossiers des candidatures et des offres destinées à se substituer en cas d'anomalie, aux dossiers des candidatures et des offres transmises par courrier ou voie électronique au pouvoir adjudicateur.
Les offres (copie de sauvegarde) seront transmises sous pli cacheté avec les mentions suivantes:
"Ne pas ouvrir - rédaction de textes historiques et descriptifs à vocation d'information touristique dans le cadre de la mise en oeuvre opérationnelle des routes touristiques Routes de la Mémoire" - copie de sauvegarde".
Elle contient les pièces citées dans le règlement de consultation.
La copie de sauvegarde doit être remise contre récépissé ou envoyée à l'adresse indiquée plus haut.
En cas d'anomalie avec le pli dématérialisé, la copie de sauvegarde ne sera prise en compte que si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur, dans le délai prescrit par le dépôt
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: Guadeloupe 🇬🇵
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Adresse Internet: http://www.ta-basse-terre.juradm.fr 🌏
Fax: +590 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 100-175012 (2014-05-20)
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