Réalisation de l'avant-projet sommaire du procédé oxydation Hydro Thermal 1KG/h

CEA Marcoule

L'APS concerne les études de définition sommaires de toutes les fonctions requises et nécessaires pour traiter les effluents organiques entreposés dans ATALANTE afin de les rendre compatibles, une fois transformés, avec les exutoires, centraco et la STEL de Marcoule.
Actuellement, l'ensemble des fonctions sont opérationnelles afin de traiter par OHT un flux de 200g/h d'effluent. L'objectif de cet APS est de redimensionner l'ensemble des fonctions du procédé afin de traiter par OHT un flux d'effluent de 1Kg/h.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-06.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-06 Avis de marché
Avis de marché (2014-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en recherche
Quantité ou étendue:
Les fonctions du procédé concernées par l'APS sont les suivantes :- lavage des effluents organiques,- évaporation des effluents organiques,- minéralisation des concentrats d'effluents organiques,- entreposage des concentrats, des distillats et acqueux issus de la minéralisation et du lavage,- traitement des acqueux pour les rendre compatibles avec la STEL,- relevage des fûts d'effluents organiques pour être traités par les fonctions du laboratoire.Cet APS sera constitué de plusieurs lots qui ont la particularité d'être pilotés chacun par un département de Marcoule selon les compétences demandées.Option : dossier d'option de sûreté.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en recherche 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial – bureau achats projet – bât 181 – BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: karine.nichterwitz@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466339357 📞
Fax: +33 466796274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-06 📅
Date limite de soumission: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 049-081847
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide) : 1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme CEA, rubrique « certificat électronique ». 2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toutes personnes dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques – bâtiment 482 – Point courrier n°70 – 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la date de réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'APS concerne les études de définition sommaires de toutes les fonctions requises et nécessaires pour traiter les effluents organiques entreposés dans ATALANTE afin de les rendre compatibles, une fois transformés, avec les exutoires, centraco et la STEL de Marcoule.
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Actuellement, l'ensemble des fonctions sont opérationnelles afin de traiter par OHT un flux de 200g/h d'effluent. L'objectif de cet APS est de redimensionner l'ensemble des fonctions du procédé afin de traiter par OHT un flux d'effluent de 1Kg/h.
Quantité ou étendue:
Les fonctions du procédé concernées par l'APS sont les suivantes :
- lavage des effluents organiques,
- évaporation des effluents organiques,
- minéralisation des concentrats d'effluents organiques,
- entreposage des concentrats, des distillats et acqueux issus de la minéralisation et du lavage,
- traitement des acqueux pour les rendre compatibles avec la STEL,
- relevage des fûts d'effluents organiques pour être traités par les fonctions du laboratoire.
Cet APS sera constitué de plusieurs lots qui ont la particularité d'être pilotés chacun par un département de Marcoule selon les compétences demandées.
Option : dossier d'option de sûreté.
Durée de l'accord: 13 mois
Numéro de référence: B14-0110-KN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA Marcoule
BP 17171
30200 Bagnols sur Ceze

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Sont définis dans le règlement particulier d'appel d'offres (RPAO).
Situation économique et financière: Sont définis dans le règlement particulier d'appel d'offres (RPAO).
Capacité technique et professionnelle: Sont définis dans le règlement particulier d'appel d'offres (RPAO).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres - règlement à 30 jours fin de mois de la date d'émission de facture sous réserve de la validation de la facture par le CEA.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement momentané d'entreprises conjointes solidaires (GMEC solidaires). Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
La présentation en groupement n'est prise en compte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.
Important : une société ne peut faire acte de candidatures plusieurs fois (ex: candidat individuel et candidature en co-traitance dans le cadre d'un ou de plusieurs groupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette société participerait.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: K.Nichterwitz

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B14-0110-KN
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide) :
1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plateforme CEA, rubrique « certificat électronique ».
2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toutes personnes dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d'Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier à : CEA Saclay, direction des achats et des partenaires stratégiques – bâtiment 482 – Point courrier n°70 – 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la date de réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du TGI de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran, Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA direction juridique et du contentieux - service des affaires juridiques
Adresse postale: bâtiment Siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Source: OJS 2014/S 049-081847 (2014-03-06)
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Produits/services:
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