rd 766 – déviation de Caulnes – études géotechniques
Conseil général des Côtes-d'Armor
rd 766 – déviation de Caulnes – études géotechniques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • cerema
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-15 | Avis de marché |
| 2015-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Direction des infrastructures et des déplacements – service rocade de déplacements Briochine – 9 place du Gal de Gaulle – BP 2371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296626275 📞
Fax: +33 296773228 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 135-242722
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: rd 766 – déviation de Caulnes – études géotechniques.
Description des options:
Numéro de référence: 12S0147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caulnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes-d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général 22 DID/SCM BP 2371, 9 place du Général de Gaulle
Point de contact: Belloin Stéphanie
Téléphone: +33 296628584 📞
Fax: +33 296614816 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général 22 / did service rocade de déplacements Briochine, 9 place du Gal de Gaulle, BP 2371
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Nom: Département des Côtes d'armor
Adresse postale: Conseil général côtes d'Armor DID/service coordination et moyens 9 place du Général de Gaulle, BP 2371
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0147
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement a l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2014/S 135-242722 (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étude géotechnique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étude géotechnique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes-d'Armor
Adresse postale: Direction des infrastructures et des déplacements – service rocade de déplacements Briochine – 9 place du Gal de Gaulle – BP 2371
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contact@cg22.fr 📧
Téléphone: +33 296626275 📞
Fax: +33 296773228 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-12 📅
Date de publication: 2014-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 135-242722
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
modalités de retrait des documents: sur demande écrite: DCE à retirer ou expédié.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: rd 766 – déviation de Caulnes – études géotechniques.
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure, dans le cadre de l'exécution du marchés, des avenants ou marchés complémentaires.
Durée de l'accord: 24 mois Numéro de référence: 12S0147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caulnes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— mode de financement: budget du département – ressources propres – emprunts,
— mode de paiement: virement bancaire,
— délai de paiement: 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes-d'Armor
Nom: Département des Côtes d'Armor
Adresse postale: Conseil général 22 DID/SCM BP 2371, 9 place du Général de Gaulle
Point de contact: Belloin Stéphanie
Téléphone: +33 296628584 📞
Fax: +33 296614816 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Adresse postale: Conseil général 22 / did service rocade de déplacements Briochine, 9 place du Gal de Gaulle, BP 2371
URL des documents: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Nom: Département des Côtes d'armor
Adresse postale: Conseil général côtes d'Armor DID/service coordination et moyens 9 place du Général de Gaulle, BP 2371
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
URL pour la participation: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0147
Informations complémentaires
modalités de retrait des documents: sur demande écrite: DCE à retirer ou expédié.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour des Mottes
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité consultatif de règlement a l'amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: BP 33545
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240479068 📞
Source: OJS 2014/S 135-242722 (2014-07-15)
Avis d'attribution de marché (2015-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 125 373 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Direction des infrastructures et des déplacements, service rocade de déplacements Briochine, 9 place du Général de Gaulle, BP 2371
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2015-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 023-038361
Se réfère à l'avis: 2014/S 135-242722
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caulnes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Nom: Cerema
Adresse postale: 5 rue Jules Vallès
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22015
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 023-038361 (2015-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 125 373 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Côtes d'Armor
Adresse postale: Direction des infrastructures et des déplacements, service rocade de déplacements Briochine, 9 place du Général de Gaulle, BP 2371
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-29 📅
Date de publication: 2015-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 023-038361
Se réfère à l'avis: 2014/S 135-242722
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 135 B, annonce nº 266 du 17.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.1.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caulnes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-01-23 📅
Nom: Cerema
Adresse postale: 5 rue Jules Vallès
Commune postale: Saint-Brieuc
Code postal: 22015
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général des Côtes d'Armor
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions de l'article R 421-5 du code de justice administrative, vous êtes informé que la décision qui est ici portée à votre connaissance peut faire l'objet:
— d'un recours en référé précontractuel en application de l'article L 551-1 du CJA, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de cette décision,
— d'un recours pour excès de pouvoir, en application des articles R 421-1 à 5 du CJA, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision,
— d'un recours en référé contractuel, en application des articles L 551-13 à 23 du CJA, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution,
— d'un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d'un référé suspension, en application de l'article L521-1 du CJA, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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