pt-Sm-14m077ao-Acquisition de véhicules lourds et de véhicules utilitaires pour Toulouse Métropole

Communauté urbaine Toulouse metropole

pt-Sm-14m077ao-Acquisition de véhicules lourds et de véhicules utilitaires pour Toulouse Métropole-année 2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-06-26 Avis de marché
2015-01-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules lourds et véhicules utilitaires pour l'année 2014.le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.La durée du marché de chaque lot concerné se confond avec le délai d'exécution du dit lot dont les modalités sont indiquées à l'acte d'engagement et au CCAP.Le marché débute à compter de sa notification et expire à la date d'admission du matériel.Variantes:Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales définies dans le CCTP.Ces variantes peuvent porter sur la motorisation du véhicule, le choix du carrossage (type de benne, épaisseur des matériaux, etc...) qui peut avoir une influence sur la charge utile du véhicule, en respectant le PTAC indiqué au CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique – 6 rue René Leduc – BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-26 📅
Date limite de soumission: 2014-08-07 📅
Date de publication: 2014-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 123-218860
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Pour certains lots, chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante : — pour le lot 1:un camion multibenne Balais à neige d'une largeur adaptée au châssis-saleuse. — pour le lot 3: un camion polybenne avec grue Interface entre le châssis et le bras informant et assistant le chauffeur par le biais d'un écran en cabine pour améliorer la sécurité, l'aide à la conduite et préserver les équipements. — pour le lot 4 : Un camion benne avec grue : Indicateur de pesée indépendant pour l'opérateur — pour le lot 5 : deux camions polybennes (une tranche ferme et une tranche conditionnelle) interface entre le châssis et le bras informant et assistant le chauffeur par le biais d'un écran en cabine pour améliorer la sécurité, l'aide à la conduite et préserver les équipements. — pour le lot 7 : une hydrocureuse sur châssis poids lourd prest. Suppl. no 1 : Ouverture du fond par un vérin commandé hydrauliquement avec bennage de la cuve. Prest. Suppl. no 2 : Fermeture hydraulique de la porte par 4 verrous prest. Suppl. no 3 : Habillage des côtés (entre cabine et cuve) prest. Suppl. no 4 : Caméra de recul avec écran couleur prest. Suppl. no 5 : By-Pass à commande de pneumatique avec fonction sur la télécommande radio prest. Suppl. no 6 : Enrouleur manuel de tuyau 1/4" sur le fond ouvrant avec vanne de délestage prest. Suppl. no 7 : aspiration diametre 150 et l'évolution des pompes associées pour accroître la performance de l'ensemble. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pt-Sm-14m077ao-Acquisition de véhicules lourds et de véhicules utilitaires pour Toulouse Métropole-année 2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Un camion multibenne
Brève description: Un camion multibenne
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Un camion bibenne avec grue
Brève description: Un camion bibenne avec grue
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Un camion polybenne avec grue
Brève description: un camion polybenne avec grue
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Un camion benne avec grue
Brève description: Un camion benne avec grue
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Deux camions polybennes (un en tranche ferme et un en tranche conditionnelle)
Brève description: Deux camions polybennes (un en tranche ferme et un en tranche conditionnelle)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Un tracteur routier
Brève description: Un tracteur routier
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Une hydrocureuse sur chassis poids lourds
Brève description: Une hydrocureuse sur chassis poids lourds
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Un pick-up
Brève description: Un pick-up
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La présente consultation concerne l'acquisition de véhicules lourds et véhicules utilitaires pour l'année 2014.le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.
La durée du marché de chaque lot concerné se confond avec le délai d'exécution du dit lot dont les modalités sont indiquées à l'acte d'engagement et au CCAP.
Le marché débute à compter de sa notification et expire à la date d'admission du matériel.
Variantes:
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales définies dans le CCTP.
Ces variantes peuvent porter sur la motorisation du véhicule, le choix du carrossage (type de benne, épaisseur des matériaux, etc...) qui peut avoir une influence sur la charge utile du véhicule, en respectant le PTAC indiqué au CCTP.
Numéro de référence: 14M077AO

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont :
— garanties et capacités financières
— capacités techniques et professionnelles.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 version 2012 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
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Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Article 45 du code des marchés publics :
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Article 45 du code des marchés publics :
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Art. 86 à 111 du code des marchés publics français
Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique
Ressources propres Toulouse Métropole
Délai global de paiement : 30 jours
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application du prix global et forfaitaire pour chacun des lots. Les prix sont fermes actualisables
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations en % (40)
2. Valeur technique en % (42)
3. Performances environnementales des véhicules en % (15)
4. Durée de garantie en % (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Toulouse Métropole - techniques : direction déchets et moyens techniques - domaine ateliers et parc automobile - 1 place de la Légion d'Honneur - BP 35821 -31505 Toulouse Cedex 5 - M. Laurent Gouaux, tél. +33 562276547, fax +33 561223489, laurent.gouaux@toulouse-metropole.fr / administratifs : services urbains - mission qualité cohérence - service marchés publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur - BP 35821
Point de contact: M. Georges Seguela, tél. +33 561223969 ou Mme Arlette Bizarro
Téléphone: +33 561223182 📞
Courrier électronique: su.marches@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Nom: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible : en version électronique immédiatement à l'adresse électronique suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 14m077ao) ou en version papier auprès de la mission qualité et cohérence (après demande par télécopie au +33 561222005) à l'adresse suivante : Communauté urbaine Toulouse Métropole - services urbains - mission qualité et cohérence - service marchés publics
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur - bâtiment Ovale - 5ème étage - porte 511
Commune postale: Toulouse
Nom: La collectivité préconise l'envoi des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr mais accepte les offres sur support papier à l'adresse suivante : Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - BP 35821
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14M077AO
Informations complémentaires
Pour certains lots, chaque candidat devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante :
— pour le lot 1:un camion multibenne
Balais à neige d'une largeur adaptée au châssis-saleuse.
— pour le lot 3: un camion polybenne avec grue
Interface entre le châssis et le bras informant et assistant le chauffeur par le biais d'un écran en cabine pour améliorer la sécurité, l'aide à la conduite et préserver les équipements.
— pour le lot 4 : Un camion benne avec grue :
Indicateur de pesée indépendant pour l'opérateur
— pour le lot 5 : deux camions polybennes (une tranche ferme et une tranche conditionnelle)
interface entre le châssis et le bras informant et assistant le chauffeur par le biais d'un écran en cabine pour améliorer la sécurité, l'aide à la conduite et préserver les équipements.
— pour le lot 7 : une hydrocureuse sur châssis poids lourd
prest. Suppl. no 1 : Ouverture du fond par un vérin commandé hydrauliquement avec bennage de la cuve.
Prest. Suppl. no 2 : Fermeture hydraulique de la porte par 4 verrous
prest. Suppl. no 3 : Habillage des côtés (entre cabine et cuve)
prest. Suppl. no 4 : Caméra de recul avec écran couleur
prest. Suppl. no 5 : By-Pass à commande de pneumatique avec fonction sur la télécommande radio
prest. Suppl. no 6 : Enrouleur manuel de tuyau 1/4" sur le fond ouvrant avec vanne de délestage
prest. Suppl. no 7 : aspiration diametre 150 et l'évolution des pompes associées pour accroître la performance de l'ensemble.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 123-218860 (2014-06-26)
Avis d'attribution de marché (2015-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 660 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-05 📅
Date de publication: 2015-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 003-003128
Se réfère à l'avis: 2014/S 123-218860
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 15.12.2014. Les lots 7 et 8 ont été déclarés infructueux et seront relancés. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 123 B, annonce n° 177 du 28.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-17 📅
Nom: Midi-Pyrénées Véhicules Industriels Nord
Adresse postale: 95 route de Paris
Commune postale: Fenouillet
Code postal: 31152

2️⃣
Nom: Toulouse Services Véhicules Industriels
Adresse postale: 59 rue des Lacs
Commune postale: Lespinasse
Code postal: 31150

3️⃣
Nom: Teci
Adresse postale: 21 rue des Pierres
Commune postale: Bruguières

4️⃣

5️⃣

6️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole – direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc – BP 35821
Source: OJS 2015/S 003-003128 (2015-01-05)
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Fournisseurs:
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