Proprété urbaine

CC les Portes de l'Essonne

le présent marché a pour objet le nettoiement des espaces publics et privés gérés par la Communauté d'agglomération Les Portes de l'essonne (Calpe), sur les communes d'athis-mons, de Juvisy-sur-Orge, de Paray-Vieille-Poste et de Morangis et la propreté des marchés " alimentaires ".
Le marché se compose de deux lots et de 7 options et d'une tranche conditionnelle pour le lot no1 :
1/le lot no1 : Balayage et propreté urbaine des espaces publics et privés gérés par la Communauté d'agglomération Les Portes de l'essonne
tranche ferme : Prestations régulières et/ ou prestations supplémentaires ponctuelles
o Option no 1 : Renforcement saisonnier sur les quartiers pavillonnaires
o Option no 2 : Renforcement saisonnier en balayage manuel sur les axes de circulation traités toutes les 4 semaines
o Option no 3 : Renforcement saisonnier en balayage mécanisé sur les axes de circulation traités toutes les 4 semaines
o Option no 4 : Renforcement des prestations les samedis
o Option no 5 : Renforcement des prestations régulières tous les 2 semaines en balayage mécanisé
o Option no 6 : Renforcement des prestations régulières toutes les semaines en balayage mécanisé
o Option no 7 : Traitement des déchets issus du nettoyage
tranche conditionnelle no1 :Renforcement des prestations sur le territoire de Morangis.
2/ Le lot no2 : Prestations régulières pour les marchés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-11 Avis de marché
2014-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Quantité ou étendue:
les prestations demandées dans le cadre du lot 1 sont les suivantes :-Prestations régulières :- nettoyage en balayage manuel ;- ramassage des corbeilles ;- balayage mécanique accompagné ;- lavage mécanique accompagné ;- ramassage des feuilles mortes ;- évacuation et transport des déchets issus du nettoyage-prestations supplémentaires ponctuelles :- nettoyage en balayage manuel ;- ramassage des corbeilles ;- balayage mécanique accompagné ;- balayage mécanique non accompagné ;- lavage mécanique accompagné ;- lavage mécanique accompagné d'une balayeuse ;- ramassage des feuilles mortes ;- nettoyage immédiat après accident ou incident ;- ramassage mécanisé des déjections canines.Montant maximum annuel pour ces prestations supplémentaires ponctuelles : 60 000 euros (H.T.).Les prestations demandées dans le cadre du lot 2 sont les suivantes :- nettoyage complet du marché couvert de Juvisy-Sur-Orge ;- nettoyage des abords du marché de Juvisy-Sur-Orge ;- évacuation et transport des déchets des marchés de Juvisy-Sur-Orge, d'athis-mons et de Paray-Vieille-Poste
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC les Portes de l'Essonne
Adresse postale: 3 rue Lefèvre Utile, BP 300
Code postal: 91205
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: amsaidie@portesessonne.fr 📧
Téléphone: +33 169578010 📞
Fax: +33 169578001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-11 📅
Date limite de soumission: 2014-04-23 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088745
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à tranches conditionnelles délai d'exécution : Voir Cctp Durée du marché : 12 mois à compter de la notification unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE peut être téléchargé sur le site : http://www.portesessonne.fr/Votre-agglo/L-administration/Les-marches-publics-des-Portes-de-l-Essonne A défaut, http://www.marches-publics.info Une clause sociale (conditions d'exécution)est prévue ainsi que la reprise du personnel. Une visite du site est obligatoire. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours(francs et calendaires) avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : toute question sur le dossier doit etre posee sur le site www.marches-publics.info. Le site l'envoie au contact administratif, qui l'adressera si nécessaire au contact technique. La réponse sera faite sur le site www.marches-publics.info, qui enverra une alerte aux candidats ayant retiré un DCE sur l'adresse électronique que le candidat a indiqué lors de son inscription. 1) Renseignements administratifs christine Goncalves - communauté d'agglomération Les Portes de l'essonne Service marchés publics - 3 rue Lefèvre Utile - BP 300 - 91205 Athis-Mons Cedex Téléphone : +33 169578016, fax : +33 169578001 courriel : cgoncalves@portesessonne.fr adresse internet : http://www.portesessonne.fr/Votre-agglo/L-administration/Les-marches-publics-des-Portes-de-l-Essonne A défaut : http://www.marches-publics.info En cas d'absence, veuillez contacter: - Sandrine Gressard, assistante marchés publics tél : +33 169578118 courriel : sgressard@portesessonne.fr 2) Renseignements techniques Emmanuel Le Calvez - communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne service proprété urbaine Téléphone : +33 169578070, fax :+33 169578001 courriel : elecalvez@portesessonne.fr ou à défaut, Lucie Dumoulin, communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, service proprété urbaine Téléphone : +33 169578175, fax : +33 169578001 courriel : ldumoulin@portesessonne.fr Critères de jugement des offres : 1. La valeur technique (pondération : 60 %) La valeur technique sera jugée sur la base des éléments suivants : - organisation générale du candidat et moyens techniques et humains pour la réalisation de la prestation 45 % - méthodologie singulière pour le nettoyage des fils d'eau difficile à traiter en balayage mécanique 10 % - action en faveur du développement durable 5 % 2. Le prix (pondération : 40 %) sera basé sur le montant forfaitaire des prestations régulières. Recours : La juridiction compétente pour tout recours relatif à la présente consultation est le Tribunal Administratif de Versailles : Tribunal administratif de Versailles - 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles Cedex Téléphone : +33 139205400, télécopie : +33 139205487 courriel :greffe.ta-versailles@juradm.fr précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat ; - conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet. - Conformément à l'article R 421-1 du Code de la Justice Administrative et à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce Recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) service à contacter pour renseignements sur introduction des recours : Service Marchés de la Communauté d'agglomération. L'ouverture des plis n'est pas publique conformément au Code des marchés Publics français. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 mars 2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet le nettoiement des espaces publics et privés gérés par la Communauté d'agglomération Les Portes de l'essonne (Calpe), sur les communes d'athis-mons, de Juvisy-sur-Orge, de Paray-Vieille-Poste et de Morangis et la propreté des marchés " alimentaires ".
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Le marché se compose de deux lots et de 7 options et d'une tranche conditionnelle pour le lot no1 :
1/le lot no1 : Balayage et propreté urbaine des espaces publics et privés gérés par la Communauté d'agglomération Les Portes de l'essonne
tranche ferme : Prestations régulières et/ ou prestations supplémentaires ponctuelles
o Option no 1 : Renforcement saisonnier sur les quartiers pavillonnaires
o Option no 2 : Renforcement saisonnier en balayage manuel sur les axes de circulation traités toutes les 4 semaines
o Option no 3 : Renforcement saisonnier en balayage mécanisé sur les axes de circulation traités toutes les 4 semaines
o Option no 4 : Renforcement des prestations les samedis
o Option no 5 : Renforcement des prestations régulières tous les 2 semaines en balayage mécanisé
o Option no 6 : Renforcement des prestations régulières toutes les semaines en balayage mécanisé
o Option no 7 : Traitement des déchets issus du nettoyage
tranche conditionnelle no1 :Renforcement des prestations sur le territoire de Morangis.
2/ Le lot no2 : Prestations régulières pour les marchés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Balayage et propreté urbaine des espaces publics et privés gérés par la Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations régulières pour les marchés
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
les prestations demandées dans le cadre du lot 1 sont les suivantes :
-Prestations régulières :
- nettoyage en balayage manuel ;
- ramassage des corbeilles ;
- balayage mécanique accompagné ;
- lavage mécanique accompagné ;
- ramassage des feuilles mortes ;
- évacuation et transport des déchets issus du nettoyage
-prestations supplémentaires ponctuelles :
- balayage mécanique non accompagné ;
- lavage mécanique accompagné d'une balayeuse ;
- nettoyage immédiat après accident ou incident ;
- ramassage mécanisé des déjections canines.
Montant maximum annuel pour ces prestations supplémentaires ponctuelles : 60 000 euros (H.T.).
Les prestations demandées dans le cadre du lot 2 sont les suivantes :
- nettoyage complet du marché couvert de Juvisy-Sur-Orge ;
- nettoyage des abords du marché de Juvisy-Sur-Orge ;
- évacuation et transport des déchets des marchés de Juvisy-Sur-Orge, d'athis-mons et de Paray-Vieille-Poste
Description des options:
pour le lot 1, 7 options sont prévues :
Voir plus haut.
Ainsi que des options au sens du droit communautaire : Le présent marché est susceptible de faire l'objet de 2 reconductions expresses au terme d'un délai de 12 mois à compter de sa notification, sans pouvoir excéder une durée totale de 36 mois
Numéro de référence: 2014/018C

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclarations du candidat DC 2,
- copie du jugement en cas de redressement judiciaire
- lettre de candidature DC 1
Capacité technique et professionnelle: - Liste des prestations réalisées,au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
le candidat devra produire, s'il ne refuse pas le versement de l'avance versée dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des marchés publics, une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
paiement sur fonds propres par mandat administratif sous 30 jours à compter de la réception de la facture
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
- qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
- qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910049600069
Contact
Point de contact: Garcia François, président
Nom: Communauté d'agglomération les Portes de l'Essonne : service marchés publics

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/018C
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à tranches conditionnelles
délai d'exécution : Voir Cctp
Durée du marché : 12 mois à compter de la notification
unité monétaire utilisée, l'euro.le DCE peut être téléchargé sur le site : http://www.portesessonne.fr/Votre-agglo/L-administration/Les-marches-publics-des-Portes-de-l-Essonne
A défaut,
Une clause sociale (conditions d'exécution)est prévue ainsi que la reprise du personnel.
Une visite du site est obligatoire.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 12 jours(francs et calendaires) avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à :
Afficher plus
toute question sur le dossier doit etre posee sur le site www.marches-publics.info.
Le site l'envoie au contact administratif, qui l'adressera si nécessaire au contact technique.
La réponse sera faite sur le site www.marches-publics.info, qui enverra une alerte aux candidats ayant retiré un DCE sur l'adresse électronique que le candidat a indiqué lors de son inscription.
1) Renseignements administratifs
christine Goncalves - communauté d'agglomération Les Portes de l'essonne
Service marchés publics - 3 rue Lefèvre Utile - BP 300 - 91205 Athis-Mons Cedex
Téléphone : +33 169578016, fax : +33 169578001
adresse internet :
A défaut :
En cas d'absence, veuillez contacter:
- Sandrine Gressard, assistante marchés publics
tél : +33 169578118
2) Renseignements techniques
Emmanuel Le Calvez - communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne
service proprété urbaine
Téléphone : +33 169578070, fax :+33 169578001
ou à défaut,
Lucie Dumoulin, communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne, service proprété urbaine
Téléphone : +33 169578175, fax : +33 169578001
Critères de jugement des offres :
1. La valeur technique (pondération : 60 %)
La valeur technique sera jugée sur la base des éléments suivants :
- organisation générale du candidat et moyens techniques et humains pour la réalisation de la prestation 45 %
- méthodologie singulière pour le nettoyage des fils d'eau difficile à traiter en balayage mécanique 10 %
- action en faveur du développement durable 5 %
2. Le prix (pondération : 40 %) sera basé sur le montant forfaitaire des prestations régulières.
Recours :
La juridiction compétente pour tout recours relatif à la présente
consultation est le Tribunal Administratif de Versailles :
Tribunal administratif de Versailles - 56 avenue de Saint-Cloud
78011 Versailles Cedex
Téléphone : +33 139205400, télécopie : +33 139205487
courriel :greffe.ta-versailles@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat ;
- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
- Conformément à l'article R 421-1 du Code de la Justice
Administrative et à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007,
société Tropic Travaux signalisation, tout candidat évincé peut
former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à
compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce
Recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de
référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice
administrative)
service à contacter pour renseignements sur introduction des
recours : Service Marchés de la Communauté d'agglomération.
L'ouverture des plis n'est pas publique conformément au Code des
marchés Publics français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 mars 2014.
Source: OJS 2014/S 053-088745 (2014-03-11)
Avis d'attribution de marché (2014-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 504 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Les Portes de l'Essonne
Contact
Courrier électronique: marchespublics@portesessonne.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-08 📅
Date de publication: 2014-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 132-237253
Se réfère à l'avis: 2014/S 53-088745
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Le montant total annuel du marché LOT 1 " Prestations Régulières " (850 000 EUR HT) + Tranche Conditionnelle " (26 710,39 EUR HT) + " Option no1 " (34 770,83 EUR HT) est de 911 481,22 EUR HT. Pour les prestations supplémentaires ponctuelles, un montant maximum annuel de 60 000 EUR HT est prévu. La durée du marché est fixée à 1 An(s), à compter de sa notification.Puis, il est reconductible 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 52 A, annonce no 134 du 14.3.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.7.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-26 📅
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux, route des Nourrices
Commune postale: Thiverval-Grignon
Code postal: 78850

2️⃣
Nom: Otus
Adresse postale: 28 boulevard Pesaro
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92739
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: REDA – le président Robin
Source: OJS 2014/S 132-237253 (2014-07-08)
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