Projet Réacteur Jules Horowitz – lot F01 «Rebouchage de trémies et traversées, réalisation de carottages, sciages, de travaux divers de génie civil et maçonnerie» (B14-337-HI)

CEA – Centre de Cadarache

Ce marché de travaux du lot F01 est relatif au rebouchage de trémies et traversées, et à la réalisation de carottages, sciages, et de travaux divers de génie civil et de maçonnerie pour l'installation RJH.
Ce marché de travaux comprend notamment:
Les études de réalisation, constituées notamment des études d'organisation, des études d'exécution des travaux, d'un dossier de qualification des systèmes de rebouchage et du dossier des ouvrages exécutés (DOE).
La fourniture et l'amenée à pied d'œuvre des matériels et matériaux nécessaires à la réalisation des travaux.
Les travaux préparatoires à la réalisation des travaux.
La réalisation des rebouchages, réouvertures et refermetures des trémies et traversées.
Le marquage et le repérage des trémies et des traversées.
Des carottages et sciages dans une structure en béton armé.
Des travaux divers de génie civil et de maçonnerie (surbaux, massifs, supports d'équipements, scellement de pièces, murets maçonnés ou en béton armé, petites démolitions, …).
Le nombre indicatif des trémies et traversées à reboucher est de l'ordre de 2 100 réparties avec les matériaux de rebouchage suivants:
Béton et mortier coupe-feu: 65 % environ
Système CF 2H00: 30 % environ
Mousses diverses: 5 % environ
Pour tenir compte d'aléas pouvant survenir dans le déroulement du chantier RJH, susceptibles d'impacter le déroulement du marché F01 par un réaménagement des dates prévisionnelles de mise à disposition des zones de travaux, les candidats sont informés que la durée prévisionnelle minimale du marché F01, estimée à 26 mois à compter de la notification (J0), pourrait être allongée jusqu'à 50 mois au plus compte tenu des deux dispositifs ci-après:
Prise en compte d'une flexibilité de 12 mois au plus pour l'enclenchement de la phase études du marché (J1), à compter de la date de notification du marché (J0)
Prise en compte d'une flexibilité de 12 mois au plus pour le déroulé de la phase travaux du marché, prévue se dérouler a minima sur 18 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-17 Avis de marché
2015-01-06 Rectificatif
2016-01-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA – Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/service commercial bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: helene.imbert@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253118 📞
Fax: +33 442252377 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date limite de soumission: 2015-02-06 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433281
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Le CEA / Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA / Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide). 1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum. 2. Conditions d'utilisation et prérequis techniques: Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des appels d'offres du CEA. En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines. Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne. Où obtenir un certificat électronique? Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des Autorités de certification référencées par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie est présentée sur le site de la direction générale de la modernisation de l'État Pour tout problème, vous pouvez contacter: Hotline Atexo: 0820 20 77 43 Une réponse peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en deux exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N° B14-337-HI. En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail, à: CEA Saclay – direction des achats et des partenaires stratégiques – service du référentiel du Conseil et des analyses – DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex Adresse e-mail: daps-srca@cea.fr Fax: +33 169085652 Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. En complément des coordonnées du contact en annexe AI des informations complémentaires peuvent être également obtenues auprès de la maîtrise d'oeuvre du RJH (AREVA TA): Partie commerciale: Madame Sabine Saji au +33 442979428, fax: +33 442979448, mail: sabine.saji1.ext@areva.com Partie technique: Monsieur Jean-Claude Pons au +33 442979307, fax: +33 442979448, mail: jean-claude.pons1@areva.com.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché de travaux du lot F01 est relatif au rebouchage de trémies et traversées, et à la réalisation de carottages, sciages, et de travaux divers de génie civil et de maçonnerie pour l'installation RJH.
Ce marché de travaux comprend notamment:
Les études de réalisation, constituées notamment des études d'organisation, des études d'exécution des travaux, d'un dossier de qualification des systèmes de rebouchage et du dossier des ouvrages exécutés (DOE).
La fourniture et l'amenée à pied d'œuvre des matériels et matériaux nécessaires à la réalisation des travaux.
Les travaux préparatoires à la réalisation des travaux.
La réalisation des rebouchages, réouvertures et refermetures des trémies et traversées.
Le marquage et le repérage des trémies et des traversées.
Des carottages et sciages dans une structure en béton armé.
Des travaux divers de génie civil et de maçonnerie (surbaux, massifs, supports d'équipements, scellement de pièces, murets maçonnés ou en béton armé, petites démolitions, …).
Le nombre indicatif des trémies et traversées à reboucher est de l'ordre de 2 100 réparties avec les matériaux de rebouchage suivants:
Béton et mortier coupe-feu: 65 % environ
Système CF 2H00: 30 % environ
Mousses diverses: 5 % environ
Pour tenir compte d'aléas pouvant survenir dans le déroulement du chantier RJH, susceptibles d'impacter le déroulement du marché F01 par un réaménagement des dates prévisionnelles de mise à disposition des zones de travaux, les candidats sont informés que la durée prévisionnelle minimale du marché F01, estimée à 26 mois à compter de la notification (J0), pourrait être allongée jusqu'à 50 mois au plus compte tenu des deux dispositifs ci-après:
Afficher plus
Prise en compte d'une flexibilité de 12 mois au plus pour…
… l'enclenchement de la phase études du marché (J1), à compter de la date de notification du marché (J0)
… le déroulé de la phase travaux du marché, prévue se dérouler a minima sur 18 mois.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 50 mois
Numéro de référence: B14-337-HI
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA – Centre de Cadarache
13108 Saint-Paul-lez-Durance.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
Afficher plus
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
— le formulaire DC4 (déclaration de sous-traitance).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les candidats doivent fournir dans le cadre de leur candidature:
— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années,
— la déclaration du chiffre d'affaires réalisé avec le CEA sur les 3 dernières années.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Capacité professionnelle:
Certificats de qualification professionnelle (certificats d'identité professionnelle notamment Qualibat ou équivalent, et références de travaux attestant de la compétence dans la réalisation de rebouchages de trémies et traversées, carottages et sciages dans une structure en béton armé, et de travaux divers de génie civil et maçonnerie).
Afficher plus
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché.
Organisation / savoir-faire:
Plaquette de l'entreprise décrivant l'organisation de l'entreprise avec:
Moyens humains (organisation, effectifs, composition des effectifs, personnel d'encadrement avec l'organigramme associé …).
Moyens techniques (outillage, équipements, logiciels, matériels, moyens de contrôle) mis en œuvre pour la réalisation de marchés de même nature, permettant notamment de garantir l'intégrité des locaux (revêtement de sols, murs et plafond) et des équipements industriels en place, et d'assurer le conditionnement et l'amenée du béton.
Afficher plus
Dossier détaillé de références au cours des cinq dernières années, démontrant les compétences dans le cadre de la prestation, en particulier en site industriel ou nucléaire, dans la réalisation de:
— rebouchages de trémies et traversées adaptés à des conditions d'accès difficiles dans des locaux partiellement peints et équipés,
— mise en œuvre de systèmes CF 2H00 et mousses diverses, avec éventuelle application d'enduit ignifuge,
— carottages et sciages dans une structure en béton armé,
— divers petits ouvrages de génie civil.
Ce dossier est appuyé d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu et le destinataire privé ou public et précisent si les travaux ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus
QSE:
— un descriptif du plan qualité: les entreprises candidates doivent disposer d'une organisation qui permette de garantir pour l'ensemble du marché un système d'assurance qualité conforme au référentiel ISO 9001 version 2000 sans exclusion et respectant l'arrêté du 7.2.2012 pour les activités concernées par la qualité (ACQ). Les candidats apporteront notamment la démonstration de leur capacité à:
Afficher plus
— maîtriser l'organisation, le suivi et la qualité de la part de sous-traitance (ou de co-traitance pour le mandataire du groupement) de composants et de prestations techniques,
— manager la réalisation dans un contexte de forte co-activité avec d'autres corps d'état,
— un descriptif du plan sécurité/environnement: les candidats devront présenter par ailleurs leurs certifications ISO 14001 et OHSAS 18001, ou, à défaut, le plan décrivant les démarches QSE mises en œuvre par le candidat, avec un engagement écrit et signé de la personne habilité à engager l'entreprise.
Afficher plus
En cas de groupement d'entreprises, chaque membre doit fournir des références. Dans le cas où une entreprise se présente seule, elle doit présenter des références et compétences dans tous les domaines cités dans les caractéristiques du marché ou donner la liste de ses éventuels sous-traitants avec leurs références.
Afficher plus
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En complément de l'article 35 des Conditions Générales d'achat du CEA (CGA), une retenue de garantie de 5 % du montant HT du marché, sera prélevée sur le dernier terme de facturation, correspondant à la réception du marché et sera payée à l'issue du délai de garantie.
Afficher plus
Cette retenue de garantie pourra toutefois être payée en même temps que le dernier terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le titulaire d'une caution bancaire personnelle et solidaire d'un montant équivalent, à verser à première demande du CEA, dont la mainlevée sera prononcée à l'issue du délai de garantie.
Afficher plus
Le délai de garantie est de 1 an à compter de la date de réception; une extension de garantie peut être demandée par le CEA.
Par ailleurs, une retenue de bonne fin d'exécution de 5 % du montant HT du marché, sera déduite de chaque terme de facturation, et sera payée à l'issue de la réception du marché.
Cette retenue de bonne fin d'exécution pourra toutefois être facturée et payée en même temps que chaque terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le titulaire d'une caution bancaire personnelle et solidaire d'un montant équivalent, à verser à première demande du CEA, dont la mainlevée sera prononcée à l'issue de la réception.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget propre de l'établissement public.
Modalités de paiement: règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution et sous réserve que les prestations soient acceptées par le CEA.
Caractères des prix: les prix seront forfaitaires et/ou au bordereau; leurs caractères (fermes, révisables, actualisables) seront spécifiés au dossier de consultation des entreprises (DCE).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit:
— un groupement solidaire;
ou (à défaut)
— un groupement conjoint avec solidarité du mandataire.
Le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement après l'attribution du marché si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Afficher plus
Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références. La cohérence entre la liste prévisionnelle et la liste effective des sous-traitants est obligatoire dès que, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat a demandé, à travers son offre, que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières de ces sociétés.
Afficher plus

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures mentionnés au § III.2.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Imbert
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Nom: CEA – centre de Cadarache
Adresse postale: Bât 780
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Point de contact: M. Eric Philip
DEN/CAD/DPIE/ Eric Philip
Téléphone: +33 442257401 📞
Courrier électronique: eric.philip@cea.fr 📧
Fax: +33 442253230 📠
URL pour informations complémentaires: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
URL des documents: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B14-337-HI
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA / Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA / Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://avis-de-marches.cea.fr
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum.
2. Conditions d'utilisation et prérequis techniques:
Nous attirons votre attention sur la nécessité d'obtention d'un certificat électronique pour transmettre votre offre via le portail de dématérialisation des appels d'offres du CEA.
En effet, la délivrance de celui-ci par l'organisme que vous aurez choisi peut prendre trois semaines.
Nous vous invitons à faire les démarches nécessaires afin que vous puissiez répondre sur nos consultations en ligne.
Où obtenir un certificat électronique?
Les certificats électroniques s'obtiennent directement auprès des Autorités de certification qui les émettent. La liste des Autorités de certification référencées par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie est présentée sur le site de la direction générale de la modernisation de l'État
Afficher plus
Pour tout problème, vous pouvez contacter:
Hotline Atexo: 0820 20 77 43
Une réponse peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en deux exemplaires sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N° B14-337-HI.
Afficher plus
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Afficher plus
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mail, à:
CEA Saclay – direction des achats et des partenaires stratégiques – service du référentiel du Conseil et des analyses – DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n° 70 – 91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Adresse e-mail: daps-srca@cea.fr
Fax: +33 169085652
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
En complément des coordonnées du contact en annexe AI des informations complémentaires peuvent être également obtenues auprès de la maîtrise d'oeuvre du RJH (AREVA TA):
Partie commerciale: Madame Sabine Saji au +33 442979428, fax: +33 442979448, mail: sabine.saji1.ext@areva.com
Partie technique: Monsieur Jean-Claude Pons au +33 442979307, fax: +33 442979448, mail: jean-claude.pons1@areva.com.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA – direction juridique et du contentieux – service des affaires juridiques (DJC/SAJ)
Adresse postale: Bâtiment siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2014/S 246-433281 (2014-12-17)
Rectificatif (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Rectificatif

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 006-006007
Se réfère à l'avis: 2014/S 246-433281
Numéro JO-S: 6
Source: OJS 2015/S 006-006007 (2015-01-06)
Informations complémentaires (2016-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-024932
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2016/S 017-024932 (2016-01-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍